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verbalise pour" arret dangereux " alors que c etait un" arret genant"

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  • arabbico #1 16-02-2009 15:04:46

    bonjours !

    il y a quelque jour  j ai été verbalise part la bac

    je roulais dans une rue a ris orangis   vers 19h et c était le jours des encombrant , un objet a atiré mon attention , je me suis donc arrête pour y jeté un œil ,a peine ai je eu le temps de descendre que la voiture(banalise) qui était derrière moi , baisse sa vitre et le conducteur s adressant a moi et dit "monsieur! monsieur! c est la police!!  je répond "oui et alors" car je pensait qu il me reprochais le fait de ramasse un objets

    ma réponse ne lui ayant pas plus , ils décident de me contrôler et de me mettre un pv pour stationnement  et arrêt dangereux  alors que rien dans cette rue  ne justifie ce motif de contravention ,a la limite c était un arrêt gênant

    avant de partir la personne qui ma verbalise ma dit qu elle ma mis ce pv pour manque d'amabilité

    je reconnais que ma réponse et ma réaction était sèche  mais vue mes problème de santé ,je ne maitrise pas toujours mes réaction (je fais de la dépression :cela se manifeste par t une hypersensibilité de l impulsivité, de l’irritabilité, des troubles de l humeurs (surtout l hivers) la liste des symptôme ne s arrête pas la...

    je compte faire des photos de la rue  (40 rue du progrès a ris orangis)

    je voudrais conteste ce pv et demande qu il soi reclasse en arrêt gênant

    y a t il une une chance que cela soi accepter


    la rue en question !

    (clic sur image pour agrandir)

    [img]mini_090216015751188920.jpg[/img]


    merci de vos réponses

    cordialement arabbico

    0
  • ViveLeVTT #2 16-02-2009 15:22:48

    Bonjour,

    Ils ont mis quoi comme motif sur le pv pour justifier  le stationnement dangeureux? 
    Pour les causes médicales mis à part le syndrome Gilles de Tourette et encore, je crois qu'il vaut mieux oublier. S'il suffit d'être dépressif pour avoir le droit d'envoyer les FDOs sur les roses.....

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  • Timh #3 16-02-2009 15:28:53

    bonjour,

    quel pseudo !

    contestez l'infraction dans les formes près de l'OMP en y joignant vos photos, vous aurez peut-être à lui apporter des éléments propres à justifier que vous n'avez pas commis l'infraction qui vous est reprochée. Si un franchissement de ligne continue ou un danger potentiel pour les usagers venant en face est retenu, vous recevrez un rejet.

    N'indiquez pas vos soucis de santé et votre impulsivité qui ne seront pas de nature à l'indulgence, au contraire peut-être sachant que vous ne devez prendre le volant que lorsque vous êtes en état de le faire. Un visite médicale pourrait être demandée  devant la commission ad hoc ....

    Encombrants ou non.

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  • CamilleA #4 16-02-2009 17:21:29

    Bonjour,
    A vue de nez, aucune chance. Ce n'est pas à vous de "choisir" si un stationnement est dangereux ou ne l'est pas.
    L'adresse est complète sur l'avis ?
    Avez-vous signé le PV ? Et identité (et le reste) relevée par l'agent ?

    0
  • arabbico #5 16-02-2009 18:22:55
    Citation

    Bonjour,
    A vue de nez, aucune chance. Ce n'est pas à vous de "choisir" si un stationnement est dangereux ou ne l'est pas.
    L'adresse est complète sur l'avis ?
    Avez-vous signé le PV ? Et identité (et le reste) relevée par l'agent ?

    je n était ni garer dans une cote , virage, a proximité d intersection ou de passage a niveau, voie d autoroute ect...

    mais c était un simple arrêt dans le milieu d une rue (au  40)avec une voiture de police banalise derrière
    j au refuse de signer le pv , il m ont demander mon permis ,assurance et carte grise .

    je le répété , avant de partir l agent ma dit qu il me mettais le pv pour manque d amabilité  contrairement a ce qui est note sur le pv et comme un simple arrêt n est pas suffisamment pénalisant  il ma mis le plus préjudiciable c est a dire :  arrêt ou stationnement dangereux

    j ai pense que des photo de la rue (au 40 précisément ) pourrait montrer la non dangerosité  de l endroit !
    surtout qu il me semble qu elle est a sens u nique , faut que je verifie


    cordialement .

    0
  • arabbico #6 16-02-2009 18:26:20
    Citation

    Bonjour,

    Ils ont mis quoi comme motif sur le pv pour justifier  le stationnement dangeureux?
    Pour les causes médicales mis à part le syndrome Gilles de Tourette et encore, je crois qu'il vaut mieux oublier. S'il suffit d'être dépressif pour avoir le droit d'envoyer les FDOs sur les roses.....

    sur le pv c est écrit:
    arrêt ou stationnement dangereux d un véhicule
    retrait 3 points sur le pc
    r417-9 de cr

    arabbico

    0
  • CamilleA #8 17-02-2009 13:34:18

    Bonjour,
    Petit rappel :

    Citation

    Article R417-9
       Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à ne pas constituer un danger pour les usagers.
       Sont notamment considérés comme dangereux, lorsque la visibilité est insuffisante, l'arrêt et le stationnement à proximité des intersections de routes, des virages, des sommets de côte et des passages à niveau.
       Tout arrêt ou stationnement dangereux est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

    "notamment" signifie que l'article ne liste que quelques exemples bien choisis et immuables. Ce qui ne veut pas dire du tout :
    - que seuls ces endroits seraient dangereux si on y stationne ;
    - que seuls des "endroits" bien particuliers seraient dangereux quand y stationne.
    On peut très bien se trouver dans un endroit réputé non dangereux en tant que tel et rendre son stationnement dangereux quand même rien qu'à la façon dont on s'y est pris.
    Donc, tout peut dépendre de la façon dont les agents vont compléter l'information à partir du PV original à la demande de l'OMP.
    Vous pouvez répéter tout ce que vous voulez sur ce que vous a dit l'agent tant qu'il ne l'aura pas confirmé par écrit ou que vous n'aurez pas des témoins.

    0
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