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Suspension de permis 3 mois puis recidive.

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  • Bingo81 #1 12-01-2010 20:20:34

    Bonjour,

    Je me suis fait arreter il y a un 11 mois ( Janvier ) pour conduite sous stupéfiants et alcools.
    Pour cela, j'ai pris un mois automatique de suspension de permis de conduire. Et là, 10 mois après, je viens d'avoir un complement de peine de 2 mois de suspension de permis pour la mème histoire, soit un total de 3 mois de suspension de permis.

    Le problème c'est que je me suis refait arreter pour conduite sous stupéfiant ( mais pas alcool ) en Juin de la mème année. Je suis donc recidiviste;
    Pour la deuxieme affaire mon procès à lieu début février.

    Qu'est ce que je risque comme sanction ??? Suspension de permis plus longue, annulation de mon permis pour une durée plus ou moins longue, ou bien de la prison.
    Car j'avoue n'avoir jamais eu d'infraction au code la route sauf ces 2 cas la mème année; peuvent ils me mettre en prison ou bien m'infligé une amende pécuniaire importante.

    Pour infos ce fut de simple controle de routine, je n'ai pas eu d'accident ni blesser autrui.

    Merci d'avance de vos reponses.
    Cordialement.

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  • idiot gene #2 12-01-2010 20:29:48

    bonjour

    le jugement de la première affaire a eu lieu après laseconde infraction?
    alors, vous n'étiez pas encore récidiviste.

    Par contre, pour le jugement de cette deuxième affaire, le juge verra que vous aviez réitéré le même comportement.
    Là il risque de vous charger beaucoup plus icon_confused peut-être pas de la prison ferme..mais avec du sursis...ce qui fait que si vous remettez ça, vous serez non seulement un récidiviste avec double des peines mais vous récupérez  celle-là aussi.

    Fumer boire ou conduire: il va falloir choisir

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  • Bingo81 #3 12-01-2010 20:43:57

    Bonjour,
    Merci de votre réponse.
    Concernant la 1er affaire la décision judiciaire ( pénale ) a eu lieu avant la deuxième infractions.

    Je risque donc une annulation de permis , une peine avec sursis et j'imagine une grosse amende ?? Qui peut s'élever à combien ???
    Mais vous me dites aussi que si je recommence ( ce qui ne risque pas d'arriver, c'est en train de me servir de leçon ) je risque de la prison ferme.
    Mais pas pour ces 2 affaires ??? Juste si je recommence une énième fois.

    Excusez moi mais j'avoue avoir peur de ça ( la prison ).
    Cordialement.

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  • idiot gene #4 12-01-2010 20:49:58

    bonjour

    aie..si vous avez été pris la seconde après le jugement de la première fois, alors vous êtes en récidive.
    avez-vous lu ici? https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/dossier-alcool-cannabis-au-volant-sanctions/123949.html
    surtout le 8°

    pour le "combien" ça varie d'un tribunal à l'autre, d'une personne à l'autre.

    un avocat sera peut-être utile pour gérer la chose si possible icon_confused

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  • Bingo81 #5 12-01-2010 21:02:54

    Re-bonjour,

    Quand je regarde le document du tribunal , je jugement a été donner avant la 2e infraction, mais je n'ai reçu le courrier du tribunal qu'après la 2e infractions , et ce n'est que depuis aujourd'hui que je dois faire mes 2 mois de suspensions ( ce qui fait en tout 3 mois car 1 mois de suspension administrative ).

    Donc suis-je récidiviste ??  vut qu'au moment des faits ( 2e infraction ) je n'était pas informer du 1er jugement.

    Merci d'avance.
    Cordialement.

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  • Fargo #6 12-01-2010 22:27:47

    Bonjour,

    Tout dépend s'il s'agissait d'une composition pénale ou non la première fois que vous avez été jugé !
    Si c'était un composition pénale , vous n'ètes pas récidiviste.
    Par contre si ce n'était pas une composition pénale , vous ètes récidiviste et il y a annulation du permis...
    Que vous soyez récidiviste ou non (je parle en terme pénal) , vous aurez certainement quelques mois de prison avec sursis...

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  • Bingo81 #7 12-01-2010 22:42:21

    Merci Fargo, pour vos infos. C'est fort utile.
    Et c'était bien une composition pénale et non un jugement.
    Cordialement.

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  • idiot gene #8 12-01-2010 22:49:33

    Bonsoir

    ah c'était une compo? alors oui :roll:
    n'empêche que vous feriez bien de penser à avoir de bons arguments à présenter au juge cette fois icon_confused

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