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Récidive cannabis au volant

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  • h_blunt #1 09-09-2011 10:15:10

    Bonjour à toutes, bonjour à tous.

    Je me permets d'ouvrir un nouveau sujet car je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions.

    En octobre 2006, je me suis fais contrôlé positivement au cannabis. J'ai été condamné à 6 mois de suspension de permis, 300 euros d'amende, 2 mois de sursis et 18 mois de mise à l'épreuve.

    En juin dernier, je me suis à nouveau fais contrôlé positivement alors que j'avais fumé la veille. J'ai automatiquement pris 6 mois de suspension et je passe en jugement au mois d'octobre. Mais le plus embêtant, c'est que je suis légalement en récidive puisque ça fait moins de 5 ans.

    J'aurais voulu savoir, d'après vous, ce que je risque. Une amende, ça c'est sûr, mais après? Annulation du permis? Interdiction de le repasser pendant X temps? Sursis? TIG?

    Merci d'avance pour vos réponses.

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  • ViveLeVTT #2 09-09-2011 10:35:51

    Bonjour,

    Annulation du permis obligatoire avec interdiction de le repasser pendant X mois. X étant laissé à l'appréciation du tribunal. En cas de récidive, le sursis de prison doit aussi sauter.

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  • Alastyn #3 09-09-2011 10:38:14

    Bonjour,

    Pour la" conduite sous l'influence de stupéfiants", les peines prévues sont :
    - 2 ans d'emprisonement
    - 4500€ d'amende
    - le retrait de points (la moitié du solde maximum de votre permis - 6 si vous avez un permis à 12 points)
    - la suspension du permis (durée maxi : 3 ans)
    - TIG
    - peine de jours amendes
    - l'interdiction de conduire certaines catégories de véhicules (durée maxi : 5 ans)
    - l'obligation de suivre un stage de sensibilisation (à ses frais)
    - l'immobilisation du véhicule
    (Elle ne sont générallement pas toutes appliquées).

    En cas de récidive, vous encourrez également la confiscation du véhicule à bord duquel vous circuliez, ou l'immobilisation de ce dernier pour une durée maximum de un an. La récidive de cette infraction entraîne aussi l'annulation du permis de conduire et l'interdiction de le repasser pour une durée  ne pouvant éxeder 3 ans.

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  • h_blunt #4 09-09-2011 11:00:55

    Merci beaucoup pour vos réponses.

    Donc, il y a 100% de chances que mon permis soit annulé, même s'il me reste 9 points?

    Concernant "l'immobilisation du véhicule", je n'ai pas de voiture à mon nom. Peuvent-ils immobiliser un véhicule qui ne m'appartient pas?

    Enfin, je ne comprends pas ce que vous voulez dire quand vous dîtes que "le sursis de prison doit aussi sauter"... Ça veut dire que je vais prendre du ferme?

    Merci pour vos réponses.

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  • Papymèche #5 09-09-2011 11:28:54

    Bonjour

    Ce qu' il faudrait savoir, c' est quel type de jugement a été rendu la première fois.
    Vous avez la possibilité de scanner (anonymisé) ce jugement ?

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  • h_blunt #6 09-09-2011 11:42:35

    Pour être honnête, je ne me souviens plus du type de jugement rendu la première fois.
    Actuellement, je suis au travail, mais je pourrais vous le scanner et le publier demain...

    Quelle différence existe-t-il entre les differents jugements? Et quelles conséquences pour mon cas personnel?

    Merci pour vos réponses.

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  • JPAL #7 09-09-2011 14:30:03

    Bonjour
    Si vous avez bénéficié d'une "composition pénale" pour votre première affaire, il s'agit d'une mesure alternative qui ne peut être le premier terme d'une récidive.
    Dans ce cas, vous ne seriez pas en récidive.
    ce serait cependant étonnant, car je crois me souvenir qu'il ne peut y avoir de peine de prison prononcée en composition pénale.

    Le sursis peut sauter, mais il me semble également que ce n'est pas une obligation.

    Mais, récidive de délit, je pense souhaitable de consulter un avocat pénaliste.
    Allez faire un tour à 1 ou 2 audiences "muscadet - fumette" de votre tribunal correctionnel pour voir comment ça se passe et détecter les avocats performants.
    prévoyez 2 visites, c'est mieux : 1 pour vous habituer au décorum et à l'ambiance, l'autre pour analyser.

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  • didiclo #8 22-11-2015 01:43:25

    Bonsoir,

    Je m'excuses de me 'glisser" dans la converstion mais j'etais en train de la lire pour me rassurer, du coup je voulais m'adresser à ... au cas ou vous lisiez mon message, vous paraissez plutot caler dans e domaine, et j'aimerais votre avis... J'ai egalement été arreté il y a qq mois pour conduite sous stup et je suis pass" à la prise de sang tout le bordel pour finir par un rdv chez la juge au tribunal correctionnel. Je m'y suis rendue jeudi matin, en scooter...., la juge m'a rendu le jugement de 2 mois de surcis (le mini visiblement) ...
    Et en sortant (faut le voir pour le croire) du tribunal, a qq bornes je me suis faite arreter par les motards gendarmerie... Ils m'ont controler pour le stupefiant et vu que j'avais fumer la veille du tribunal il est apparaut la ptite barre du positif !! Donc re prise de sang... et je dois recuperer les resultats dans la semaine prochaine.
    Donc ma question est ; Pensez vous que je vais voir transformer les 2 mois de surcis par du ferme?
    Ou bien comme j'ai lut pour le cas de la demoiselle en haut, pensez vous que vu que c'est une condamnation penale la 2 ieme recidive ne sera pas prise en compte?
    J espere m'etre bien expliqué et que vous lirez mon message. Merci par avance

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