Bonjour,
J'ai une question par simple curiosité, j'ai appris grâce à ce forum que les excès de vitesse supérieur à 50km/h sont considérer comme des délits à partir de la récidive donc du deuxième
Mais en prenant compte le temps apparament long entre la convocation à la gendarmerie,et tout
Si par exemple monsieur x au cours d'une années commait deux excès de vitesse supérieur à 50km/h mais n'est pas encore convoquer,ni rien
Ou si par exemple sur une distance de 30km il se fait flascher 2 fois par deux radars embarquer
Donc il sera convoquer une 1ère fois à la gendarmerie et passe au tribunal à la date T et peu de temps après il est de nouveau convoquer pour le deuxieme exces de vitesse (qu'il a commis avant son 1er passage au tribunal et prononciation de sa 1ere sanction) et donc un nouveau passage au tribunal
Est-ce de la récidive ou alors on parle de récidive si on re commait l'infraction après le passage au tribunal?
Merci