L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

peine encourue pour un defaut de permis de conduire et defaut d'aqssur

Répondre
  • sweetyrm17 #1 22-12-2009 02:38:20

    bonsoir sil vous plait jai besoin d'info jai mon ami ki c fai controler et dont la voiture n 'était pas assurer il a eu une annulation de permi pour defaut de point la il doi repasser le code pour pouvoir recuperer son permi mai la il est entrain de le passer et il a juska nov 2010 pr pouvoir le recuperer mai la kel sera la peine encouru svp g besoin d'aide merci

    0
  • Platon78 #2 22-12-2009 05:42:39

    Bonjour

    Les peines maxi dans le lien ci dessous,laissées à l'appréciation du juge suivant les antécédents, et les revenus.

    https://www.automobile-club.org/formation-securite-routiere/stages-permis-a-points/bareme-des-infractions.html

    0
  • jonathan38 #3 22-12-2009 08:12:36

    bonjour


    il a pas jusqua fin 2010 pour le passe erreur

    moi meme je le pensait etant dans cette situation  mai avec alcol

    il a 9 mois

    pour eter inscriee  en auto ecole et ou pasee visite medicale et ou teste psycomoteur

    il fault que cella soei fait dans un temp

    et ensuite il peux repasse son code en 20011 si il veux

    source auto ecole et prefecture

    0
  • CamilleA #4 22-12-2009 13:04:51

    Bonjour sweetyrm17 et jonathan38,
    Relire attentivement
    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/indispensable-le-bonjour/90334.html
    et notamment

    Citation

    n'écrivez pas en SMS/TEXTO.
    Faites l'effort d'écrire en français pour que l'on comprenne bien votre message, car le droit est très précis, chaque mot a son sens propre;

    icon_confused

    0
  1. 1
Écrivez votre message ci-dessous