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  • christian78 #1 17-10-2018 11:10:35

    Bonjour a tous
    j'ai vendu une voiture en juin 2015 et je recois un PV de stationnement de juin 2018
    j'ai bien envoyé le certificat de vente a la prefecture mais je ne retrouve plus les photocopies .que faire pour savoir si la CG a eté changé.
    merci pour vos conseils.

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  • daniel303 #2 17-10-2018 11:52:29

    bonjour-888

    Citation

    que faire pour savoir si la CG a eté changé.

    à votre niveau il est impossible de le savoir

    Citation

    j'ai bien envoyé le certificat de vente a la prefecture mais je ne retrouve plus les photocopies

    aie!
    pour contester sans "preuve" de la vente ça va coincer un peu, il va falloir vous rapprocher de la préfecture afin d'avoir une attestation en espérant que le document a été traité.

    contestez ce pv avec les infos que vous avez mais sans les coordonnées de l'acheteur ça ne va pas aller bien loin.

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  • clauseamg #4 17-10-2018 14:15:49

    salut. normalement quand on vend une caisse on rempli un certif en 3 exemplaires. 1 pour soit, 1 pour l'acheteur et 1 pour la préfecture. faites une photocopie de votre exemplaire et envoyez a la préfecture avec un mot.

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  • christian78 #5 17-10-2018 16:42:22

    bonjour
    oui ça je le sait tres bien mais le probleme  c'est justement que je ne retrouve pas ces documents
    j'ai eu de gros travaux a la maison depuis.
    en tous cas j"ai fais une demande de duplicata a la prefecture avec le peu d'element en ma possession
    c'est a dire n° ,modele et mois de vente.

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  • clauseamg #6 17-10-2018 16:46:54

    re. on en ai tous là, considérant souvent que une fois l'affaire faite et les ronds encaissés, il n'y a pas lieu de garder des factures.

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  • christian78 #7 18-10-2018 10:49:32

    Bonjourt,                   j'ai pour habitude de tout conserver quand la Honda a eté vendus j'ai racheter une polo dons je retrouve les copiesdes documents et d'autres vehicules aussi mais ceux de la Honda ,disparues!
    pars le biais du ministere de l'interieur je sais que la CG n'a pas eté changer.
    l'affaire suis son cours.

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  • mrpochpoch #8 18-10-2018 15:22:31

    Bonjour,

    Pour mettre fin au contrat d'assureur de votre véhicule, vous avez dû leur transmettre une copie du certificat de session.

    Voyez donc avec votre assureur de l'époque s'il peut retrouver ce certificat dans ses archives.

    cdt,
    MrPochpoch

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