L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Belge, résident en France peut-on passer son permis en Belgique?

Répondre
  • maloumalou #1 27-08-2010 13:48:23

    Bonjour,


    Je suis de nationalité Belge et je réside et travaille en France. J'aimerais savoir si en tant que Belge, j'ai le droit d'aller passer mon permis de conduire en Belgique?
    Merci d'avance pour vos réponses!

    2
  • CamilleA #2 27-08-2010 14:10:12

    Bonjour,
    Si les Belges sont d'accord, pourquoi pas, mais normalement vous ne pourrez pas vous en servir en France. Le permis belge, pour qu'il soit reconnu en France, doit avoir été passé quand vous étiez résident en Belgique pendant au moins 6 mois, donc avant votre installation résidentielle en France.

    1
  • lavigie #3 27-08-2010 18:33:08
    Citation

    Le permis belge, pour qu'il soit reconnu en France, doit avoir été passé quand vous étiez résident en Belgique pendant au moins 6 mois, donc avant votre installation résidentielle en France.

    Bonjour
    Confusion avec un permis hors union europeenne
    En France  aucune condition de residence n'est requise pour la validité d'un permis appartenant  à l'union européenne (articles 1 et 2 de l'arreté du 8 fevrier 1999  NOR :EQUS9900102A )

    1
  • idiot gene #4 27-08-2010 22:32:59

    bonjour

    remettons les cases dans l'ordre smile : pour passer le permis en belgique, il faut avoir 6 mois de résidence en Belgique.
    https://www.mobilit.fgov.be/data/route/ozb/03ozbf.pdf

    2
  • lavigie #5 28-08-2010 07:10:05
    Citation

    Je suis de nationalité Belge et je réside et travaille en France. J'aimerais savoir si en tant que Belge, j'ai le droit d'aller passer mon permis de conduire en Belgique?

    Bonjour
    La reponse est non , car vous devez etre inscrit au registre de la population en belgique .

    0
  • CamilleA #6 28-08-2010 08:58:43

    Bonjour,

    Citation de lavigie
    Confusion avec un permis hors union europeenne
    En France  aucune condition de residence n'est requise pour la validité d'un permis appartenant  à l'union européenne (articles 1 et 2 de l'arreté du 8 fevrier 1999  NOR :EQUS9900102A )

    En réalité, il se trouve que je suis plutôt d'accord avec vous sur l'interprétation de ces arrêtés. Mais si j'ai un bon conseil à donner à maloumalou, à supposer qu'il puisse obtenir un permis étranger européen alors qu'il n'est pas officiellement domicilié dans ce pays, comme par exemple en Belgique, ce sera de le faire enregistrer en préfecture dès son retour en France et de conserver soigneusement ce papier avec son permis pour être à peu près tranquille.
    A VERIFIER, mais il est fort probable que dans les multiples accords européens, les pays ont pu ou ont dû s'engager à ne pas délivrer un permis à quelqu'un n'ayant pas sa résidence normale dans ce pays.
    Ce qui, de facto, verrouillerait ce genre de solution.

    0
  • Lisa Bosseaux #7 28-01-2018 20:05:49

    Bonjour,

    Alors voila, je suis Belge mais je vais m'installer en France pour 6 mois car mon copain est Francais. Je me demandais, si sa ne poserais pas probleme si je ne suis pas domiciliee en France depuis au moins 6 mois pour passer mon permis de conduire la-bas? car on voyage beaucoup et j'ai un peu peur de sa..
    Est ce que je pourrais arriver en France me domicilier et puis passer mon permis directe ? Ou sa ne marche pas comme sa?
    Si vous avez des reponses a mes questions je suis preneuse,  merci beaucoup!

    0
  • idiot gene #8 28-01-2018 23:58:59

    Bonjour,
    le plus simple (et le plus avantageux car pas de permis à points en Belgique) serait que vous passiez l'examen là-bas.
    Sinon, pas de problèmes particuliers pour le passer en France voir ici https://www.demarches.interieur.gouv.fr … tml#F31057

    mais à l'issue de l'examen (si réussi) vous n'aurez qu'un pc avec 6 points (et douze au bout de 3 ans si pas de pv à points). Alors qu'avec le pc belge, avant qu'ils vous obligent à le changer pour vous enlever des points, la Seine aura eu le temps d'atteindre le sommet de la Tour Eiffel lol

    0
  1. 1
Écrivez votre message ci-dessous