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Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

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  • RABOTJ #1 23-04-2007 08:42:08

    Bonjour,
    21 heure30 , sortie de route à la fin d'un virage en campagne, voiture au fossé,  vu l'âge de la voiture, et les dégats, carrosserie, triangle de roue écarté, etc.. on peut concidérer que le véhicule est bon pour la casse,  la route est balayée et la circulation est sécurisée (il fait nuit) en attendant l'arrivée d'un garage pour enlèvement du véhicule , mais, un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20 ,  , alcooteste négatif, constate que la circulation importante est sécurisée, bof, rien n'est signé, ils demandent de passé au poste demain et s'en vont vers 22h45 nous laissant dans le noir a attendre le remorquage qui lui arrive vers 11h15... le lendemain au poste, le permanent nous donne une amende forfaitaire minorée cas n°4 bis 90 euros  dont le texte est :  "" conduite d'1 véhicule à vitesse excessive eu égard aux circonstances Pet R par des art. R413-17 et R413-17, IV du CR   ""  heure indiquée sur la contravention 23h30..

    Quand pensez vous ? de l'attitude des gendarmes vis à vis de la circulation , du PV, est-il valable  puisqu'il font une estimation d'une vitesse,  l'heure  ne correspond à rien

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  • Milobc #2 23-04-2007 08:57:29
    Citation de RABOTJ
    Bonjour,
    21 heure30 , sortie de route à la fin d'un virage en campagne, voiture au fossé,  vu l'âge de la voiture, et les dégats, carrosserie, triangle de roue écarté, etc.. on peut concidérer que le véhicule est bon pour la casse,  la route est balayée et la circulation est sécurisée (il fait nuit) en attendant l'arrivée d'un garage pour enlèvement du véhicule , mais, un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20 ,  , alcooteste négatif, constate que la circulation importante est sécurisée, bof, rien n'est signé, ils demandent de passé au poste demain et s'en vont vers 22h45 nous laissant dans le noir a attendre le remorquage qui lui arrive vers 11h15... le lendemain au poste, le permanent nous donne une amende forfaitaire minorée cas n°4 bis 90 euros  dont le texte est :  "" conduite d'1 véhicule à vitesse excessive eu égard aux circonstances Pet R par des art. R413-17 et R413-17, IV du CR   ""  heure indiquée sur la contravention 23h30..

    Quand pensez vous ? de l'attitude des gendarmes vis à vis de la circulation , du PV, est-il valable  puisqu'il font une estimation d'une vitesse,  l'heure  ne correspond à rien

    Bonjour,

    moi je trouve que c'est normal que la gendarmerie vous verbalise pour ce genre d'accident "Exces de vitesse". Vous finissez votre route dans un fossé. Vous avez certainement roulé trop vite. Moi je vous conseille d'allez retournez sur le lieu de l'accident pour constater les dégats (marque de frein sur route,...). Bon courage pour la suite.

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  • CamilleA #3 23-04-2007 10:10:12

    Bonjour,
    Petit rappel :

    Citation de Code de la route
    Article R413-17
       I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
       II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
       III. - Sa vitesse doit être réduite :
    (...)
       6º Dans les virages ;

    A partir du moment où on verse dans le fossé et où on déclare qu'on s'y est mis tout seul, c'est donc que la vitesse n'était pas suffisamment réduite...

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  • thomas1230 #4 23-04-2007 19:05:37

    bonjour

    si seulement on pouvait mettre des pv à tous les automobilistes responsable d'accident grave !

    ici, pourquoi verbaliser alors que personne ne peut savoir ce qui a pu se passer ?

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  • razor2 #5 23-04-2007 19:09:25

    bonsoir, ben on sait déjà qu'il ya eu défaut de maîtrise du véhicule, ce qui est une infraction sanctionnable...:?

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  • idiot gene #6 23-04-2007 21:42:21

    bonsoir

    Citation de razor2
    bonsoir, ben on sait déjà qu'il ya eu défaut de maîtrise du véhicule, ce qui est une infraction sanctionnable...:?

    réprimé par quel article de loi je vous prie? icon_mrgreen

    il y a des tas d'autres raison pour sortir de route... pneu qui éclate, cardan ou fusée qui lâche, direction qui casse..hé oui! hé oui, hé wéé

    les FDO n'ont rien constaté en ce qui concerne la vitesse de visu et, de facto, ils n'ont vu qu'une épave dans un fossé icon_mad à la limite ils auraient pu verbaliser pour"abondon de détritus sur la chaussée" big_smile

    voir si le bon d'enlèvement du dépanneur spécifie l'intervention et l'heure d'appel?
    mais, faudra le vouloir pour aller au tribunal, affronter l'establishment, pour juste un ticket à seulement 90€ :roll: ...
    attendez dans quelques mois quand ils colleront la TVA sur les amendes+ csg+1% patronal :sm19:

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  • CamilleA #7 24-04-2007 14:57:34

    Bonjour,
    Allons, allons, on se calme, on se calme...

    Citation de RABOTJ
    Un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20

    - Bon, alorssssss, c'est quoi ce foutoir ?
    - Ben voilà, je me suis flanqué dans le fossé...
    - Et  alorsssss, comment que vous z-avez ben pu vous z-y prendre ? Vous z'avez un pneu qu'a éclaté ?
    - Ben non
    - Et alorsssss, vous z'avez un cardan qu'a lâché ?
    - Ben non
    - Et alorsssss, vous z'avez une fusée qu'a claqué ?
    - Ben non
    - Alorsssss, la direction qu'a cassé, alorssss ?
    - Ben non
    - Alorsssss, ce s'rait-y pas que c'est vous qu'êtes parti comme un fusée dans le fossé ?
    - Ben ouais.
    - Bonssssss ça, hé oui, hé wéé, mon gaillard, vous êtes bon pour un p'tit Errrrrrrre Quatrrrrrrecenttrrrrrreizzzzzetirrrretdissssepttte.... hé oui, hé wéé... ... ... ...
    Tenez... profitez-en donc pour souffler dans le ballon, là....

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  • SRX2005 #8 24-04-2007 15:44:07

    Salut tt le monde!!!
    alors pour commencer, c'est moi qui conduisait le véhicule en question!!!

    Citation de CamilleA
    Bonjour,
    Allons, allons, on se calme, on se calme...

    Citation de RABOTJ
    Un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20

    - Bon, alorssssss, c'est quoi ce foutoir ?
    - Ben voilà, je me suis flanqué dans le fossé...
    - Et  alorsssss, comment que vous z-avez ben pu vous z-y prendre ? Vous z'avez un pneu qu'a éclaté ?
    - Ben non
    - Et alorsssss, vous z'avez un cardan qu'a lâché ?
    - Ben non
    - Et alorsssss, vous z'avez une fusée qu'a claqué ?
    - Ben non
    - Alorsssss, la direction qu'a cassé, alorssss ?
    - Ben non
    - Alorsssss, ce s'rait-y pas que c'est vous qu'êtes parti comme un fusée dans le fossé ?
    - Ben ouais.
    - Bonssssss ça, hé oui, hé wéé, mon gaillard, vous êtes bon pour un p'tit Errrrrrrre Quatrrrrrrecenttrrrrrreizzzzzetirrrretdissssepttte.... hé oui, hé wéé... ... ... ...
    Tenez... profitez-en donc pour souffler dans le ballon, là....

    La personne qui a écrit ceci, je lui pris de se calmer un tout petit peu, car il me semble que c'était moi qui me trouvait au volant, que je ne suis pas un abruti, et que soit je conduis, soit je bois et jamais les deux ensembles!!! NOUS SOMMES BIEN D'ACCORD.

    Ensuite je ne me suis pas "flanqué dans le fossé". Ayant fais la circulation, nous avons pu constater que beaucoup de personnes franchissent ce virage à plus de 110km/h et manque de pot, je n'ai pas tendance à dépasser le 90 et ce encore moins dans les virages.

    Cependant, j'aimerai avoir des réponses sur la question suivante:

    Comment se fait-il que personne ne réagissent sur le fait que les gendarmes nous aient tout simplement laissé en plan en pleine nuit alors que nous n'avions pas les équipements nécessaires, et que ceux-ci ne sont venus que pour constater la sortie de route, me faire souffler dans le ballon (qui était négatif, normal quoi!!), et me dire de passer à la gendarmerie le lendemain, ils n'ont strictement rien fait: Pas appeler le garagiste, ni s'occupé de la circulation, ni réalisé le dégagement de la chaussée...

    Personnellemnt, je trouve déjà le fait de perdre ma voiture emplement suffisant. Et je trouve réellemnt abusé le fait que l'on me demande de faire 30 km pour aller chercher un pv, alors qu'ils auraient très bien pu me le donner sur place!!!

    Enfin CamilleA va surement me dire que 90€ sur une voiture qui en vaut 2000€ je ne suis plus à ca prèt, alors tu es bien gentille mais tu t'abstiens de ce genre de commentaires.

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