avrilmai92
|
| Inscrit le: 17 Aoû 2006 |
| Messages: 1 |
| Localisation: 92 |
|
 Posté le: 17 08 06 Sujet du message: Délit refus d'obtempérer ? |
 |
|
Bonjour,
Qqn peut il m'éclairer sur le délit de refus d'obtempérer dans un contexte litigieux ?
Lors d'un contrôle à la jumelle, un ami en moto (à priori en infraction : entre 15 et 20 Km/h max au-dessus de la vitesse autorisée) a cru voir un agent lui indiquer de s'arrêter : ils étaient 2 au même niveau (lui en moto et un gros scooter).
Mon ami s'est rangé sur le côté, un peu plus loin au niveau d'un feu (rouge au moment de l'arrêt).
L'agent n'étant pas arrivé tout de suite (environ 1 mn), mon ami a cru qu'il ne s'agissait pas de lui mais du scooter et est parti lorsque le feu est passé au vert.
Un peu plus d'une dizaine de jours plus tard, il reçoit une convocation au commissariat pour "affaire vous concernant" (rien d'autre n'est stipulé dans le courrier à part l'immatriculation de la moto).
Peut-il s'agir du délit de refus d'obtempérer ?
Si oui, quelles sanctions peut-il encourir vu les circonstances ?
Merci de votre aide. |
|
| |
|
 |
|
|
|
Apa59
|
| Inscrit le: 18 Avr 2005 |
| Messages: 4490 |
| Localisation: Lys Lez Lannoy dans Ch'nord |
|
| Posté le: 17 08 06 Sujet du message: |
|
|
Malheureusement tu ne peux pas savoir avant d'y être
Il peux jouer sur sa bonne foix en disant qu'il etait persuadé qu'il sagissait du scotter car ..... (il trouve un pretexte a la con...) le scotter l'a doublé , roulait pas droit...
Aprés voir si il n'y avait pas un radar.... sinon il dit qu'il n'a rien a se reprocher et qu'il regrette si il s'est trompé....
Il s'est arrété au feu il a attendu et personne n'est venu la voir ... etc
Avec de la chance il aura un avertissement
Il ne faut pas les prendre pour des cons même si c'est tentant  |
|
| |
|
|
webfred
|
| Inscrit le: 18 Avr 2006 |
| Messages: 39 |
| Localisation: TOULON |
|
| Posté le: 17 08 06 Sujet du message: |
|
|
| Apa59 a écrit: |
Avec de la chance il aura un avertissement
Il ne faut pas les prendre pour des cons même si c'est tentant |
SAlut,
mef qd meme, j ai un pote, convoqué pareil.
il arrive on lui signifie sa garde à vue, motif : il a la seule 405 noire du bled !
evidement , la dite 405 a embouti qque chose.
une journée entiere juste pour verifier qu il etait bien au boulot a cette heure la , et encore il est militaire !
je te laisse imaginer... sinon... 
_________________
Fred et sa "Dondon" GSXR-750-93 |
|
| |
|
|
golden
|
| Inscrit le: 14 Mai 2006 |
| Messages: 842 |
| Localisation: mulhouse |
|
| Posté le: 18 08 06 Sujet du message: |
|
|
si ce sont les jummeles ton amis peut contester qu'il était en éxes de vitesse et donc qu'il pensai que ce n'était pas lui car le system des jumelles ces un pri sur le faites mais elle ne peuve pas prendre de photo aproprement dite donc ils n'ont aucune preuve ^^
(et oui je mis connait j'ai mes sources ^^)
_________________
xps supermotar pot nexone pignon de 13 poumon malossi
x power sportive origine débrider tuning street
aprilia rs 50 sportive pot bidalot pignon de 13 poumon malossi embrayage renforcer |
|
| |
|
|
Joenarteam27
|
| Inscrit le: 25 Juin 2006 |
| Messages: 3 |
| Localisation: GAP - HAUTES ALPEs - 05 |
|
| Posté le: 02 03 07 Sujet du message: |
|
|
Oui, ca c'est bon pour l'exces de vitesse, mais cela ne change rien au refu d'obtempérer qui est un délit pénal !!!
Revois un peu tes sources !
_________________
JEOBARTEAM27
MOTARD PAR TOUS TEMPS ! :) |
|
| |
|
|
|
