Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

alccol au guidon - 1ere fois

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

14-01-2008 12:28:03 - alccol au guidon - 1ere fois

had75: Nouveau membre

alccol au guidon - 1ere fois

Hello,
Je me suis faire arreter en scooter (80cc) ce samedi 12/01 vers 5h du matin
J'ai soufflé et ils ont constaté un tx d'alcoolémie à 0.79 mg/litre d'air.
j'ai donc été embarqué et àpres passage à l'hopital on m'a signifié une GAV vers 11h30.

Je suis ressortis du commissariat samedi vers 18h
l'opj m'a dit que je ne passerai pas devant le TC car il avait plaidé ma cause par téléphone aupres d'un magistrat et que je n'aurais qu'une amende d'un pt de vue pénal, car je n'ai pausé aucun probleme durant la GAV et avant, et aussi du faitq ue c'etait la 1ere fois.

En ce qui concerne la rétention administrative, je dois me presenter à la prefecture des demain, pour etre informé du nombre de points
y a t il qq un qui a été dans mon cas et si oui, peut on me confirmer que je ne passerai pas devant un Tribunal ?

sur le pv que j'ai reçu la case "retrait de points" n'est pas cochée.

Merci pour vos reponses
had75

Dernière modification par had75 (14-01-2008 16:38:48)

Liens complémentaires

14-01-2008 12:32:19 - alccol au guidon - 1ere fois

Aléa: VIP

Re: alccol au guidon - 1ere fois

Bonjour,

D'une façon ou d'une autre, vu le taux icon_eek il DOIT y avoir, il y aura, une décision de justice, cela peut-être, au choix :

- une ordonnance pénale, on reçoit à domicile la condamnation,

- une convocation pour une audience,

- une CRPC, on vous invite à reconnaître les faits,

- une composition pénale.

Ce n'est pas la préfecture qui décide du nombre de points, vous allez perdre 6 points parce que vous le valez bien, heu, je veux dire, c'est l'infraction qui le vaut.

Quand vous aurez des nouvelles, revenez sur cette file, mise au chaud par vos soins, en favoris par exemple, pour nous en donner icon_confused

Dernière modification par Aléa (14-01-2008 12:38:52)

14-01-2008 14:16:23 - alccol au guidon - 1ere fois

mrpochpoch: Pilote confirmé

Re: alccol au guidon - 1ere fois


Il faut un permis pour conduire un 80cc ?

14-01-2008 14:16:55 - alccol au guidon - 1ere fois

had75: Nouveau membre

Re: alccol au guidon - 1ere fois


yes

14-01-2008 16:41:07 - alccol au guidon - 1ere fois

gringo: Pilote confirmé

Re: alccol au guidon - 1ere fois


bonjour, permis obligatoire a partir de 50 cm3:::c'est pourquoi un cyclomoteur a une cylindrée de 49,9 cm3::: mais ce n'est pas nouveau.....

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "alccol au guidon - 1ere fois"

	alccol au guidon - 1ere fois			circuit elec cg 125
	4 points et alccol au volant			ALCOOLEMIE : voiture puis scooter 1 mois après
	Y en a marre !			embrayage qui broute
	probleme de demarrage opel corsa 1.5d			annulation permis probatoire pour alcool 0.82 aire expiré
	probleme de batterie			307 bloqué en 1ére
	vds 125 DR au bruit de 600!!!			Le motard, l'automobiliste et le témoin.
	comment proceder pour contester un PV			gidoncontestation d un pv aprés flash ( pour les cycliste en ligne...)

	AU SECOURS CARTE GRISE BLOQUE			AU SECOURS CARTE GRISE BLOQUE
	permis favorble - défavorable ?			600 xjn pour jeune permis
	Odeur de "brûlé" au-dessus de 140 km/h			mar ford fiesta broute au passage des vitesses
	Vitesse excessive en Raptor 700			Autopsie d'un accident (volet assurance)
	Vends BMW 330D Pack Sport BVA			vitessse bloqué en 1ere ...
	Probl turbo sur Golf IV TDI 130 cv			retraits de points et amende
	Pb embrayage ZX diesel			probleme démarrage scenic neuf
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet