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bonjour a tous.
j'ai été victime en decembre 2006 d'usurpation d'identité lors d'un controle alcholémique entrainant la perte de 6 points, d' une amende majorée a 375euros et une autre pour defaut d'eclairage majoré a 180 euros.
la police la mis cette personne en cellule de degrisement ( c'est ce que l'on m'a dis au telephone )et n'a pas pu presenter mon permis puisque c'est moi qui l'avait.
mais seulement il se fait que mon numero de permis apparait ds le proces verbal ( apres recherche avec les gendarmes ) sans verification.
le vehicule avec le quelle il s'est fait arrété apartenai a son ex copine ( qui a été convoqué a son tour a la gendarmerie et signalé que c'etai bien cette personne qu'il'avait )
je sai qui est cette personne. elle a demenagé ne possede pas le permis de conduire.
j'ai donc porté plainte de suite quand j'ai recu la perte de points.
j'habite dans le sud a cahors et les faits se sont passé dans le nord dans l'oise.
septembre 2007 je suis convonqué a la gendarmerie de mon secteur, pensant que c'etait pour cette histoire.
et non en fait cette personne a redonné mon nom lors d'un nouveau controle alcholemique cette fois avec un autre véhicule ( appartenant a son beau pere d'apres les dires son ex copine )
il s'est fait arreté avec son peti frere et a été amener au commisariat.
mais cette fois ci les policiers lui on fait remplir une declaration de pertes de permis de conduire ( vu qu'il ne l'avait pas et que c'est moi qu' il l'avait ) et il a signé mon nom.
on a remonté un dossiers avec la gendarmerie qui a fait suivre le dossiers dans l'oise;
mon probleme c'est que j'avais 8 point avant la perte de ces 6 points ( donc officielement il m'en reste 2 sous reserve de la seconde histoire )
et hier le 12.01.08 je recois le perte de 3 points concernant une infraction que j'ai commise
donc 2-3= -1
je suis dans la mouise
si quelqu'un a des conseils ou des questions ( vu la complexité de l'affaire ) je vou serai reconnaissant.
dans l'attente de reaction je vous remercie
++
pas d'ction envers cet organisme c'est la premier fois que j'en entend parler
la gendarmerie m'a di d'attendre
au fait je dois rendre mon permis ds 8 jours mais il est annulé
bonjour,
jonsmooth a écrit:
pas d'ction envers cet organisme c'est la premier fois que j'en entend parler
la gendarmerie m'a di d'attendre
au fait je dois rendre mon permis ds 8 jours mais il est annulé
Je viens de le dire sur une file voisine : arrêtez de croire ce que vous disent les FDO, vérifier toujours ce qui est dit.
C'est la première fois que vous entendez parler du SNPC, (service ou système national des permis de conduire) vous plaisantez sans doute ?
Le ');" onmouseout="cache();">SNPC est l'organisme qui vous a notifié la perte des points, si vous n'avez pas perdu ce courrier, vérifiez ce qui est écrit dessus.
Et qu'avez vous fait comme démarches au sujet des amendes ?
Dernière modification par Aléa (13-01-2008 14:08:55)
la perte de points ainsi que la perte de mon permis de conduire m'a été notifié par le ministere de le ministere de l'interieur
en ce qui concerne les amendes je ne les ai pas payé elles été joints a ma plainte
Bonjour,
jonsmooth a écrit:
la perte de points ainsi que la perte de mon permis de conduire m'a été notifié par le ministere de le ministere de l'interieur
en ce qui concerne les amendes je ne les ai pas payé elles été joints a ma plainte
Bien, je vois que vous ne souhaitez pas lire les documents, c'est votre problème après tout, pas le mien. 
Le ');" onmouseout="cache();">SNPC dépend du Ministère de l'Intérieur et a la même adresse que lui et bien évidemment, en en-tête il y a cette référence au ministère de l'Intérieur.
La mention "Service du Fichier National des permis de conduire" est inscrite juste au dessus de votre date de naissance, en haut à gauche.
Les mentions relatives à la possibilté de recours sont inscrites au verso.
Sur ce document il est indiqué qu'il y a des voies de recours que vous pouvez exercer, c'était le moment ou jamais, vous ne l'avez pas lu, vous ne l'avez pas fait, que voulez vous que je vous dise de plus ? Allez voir les gendarmes 
je vous remercie pour les conseils, je prend contact avec cet organisme des demain.
je vous tiens au courant
encore merci de votre patience
Bonjour,
jonsmooth a écrit:
je vous remercie pour les conseils, je prend contact avec cet organisme des demain.
je vous tiens au courant
encore merci de votre patience
Il en faut un peu... des fois
Et vous allez prendre contact comment avec le SNPC ?
Vous l'avez reçu à quelle date ce document ?
Bonsoir
Surtout ne roulez pas avec un véhicule nécessitant le permis, car à ce jour vous n'avez plus de permis et en cas de contrôle cela peut vous coûter très cher et beaucoup d'ennuis. Prévenez aussi votre assureur par la même occasion.
Cordialement
Bonsoir,
Cte a écrit:
Bonsoir
Surtout ne roulez pas avec un véhicule nécessitant le permis, car à ce jour vous n'avez plus de permis et en cas de contrôle cela peut vous coûter très cher et beaucoup d'ennuis. Prévenez aussi votre assureur par la même occasion.
Cordialement
Ah ben non, mais alors pas du tout. Il peut rouler tant qu'il n'a pas reçu le courrier lui disant qu'il n'avait plus de permis et il n'en est pas encore là 
jonsmooth a écrit:
bonjour a tous.
et hier le 12.01.08 je recois le perte de 3 points concernant une infraction que j'ai commise
Bonsoir
Quel courrier a t-il reçu
Dernière modification par Cte (13-01-2008 20:15:35)
Aléa a écrit:
Bonsoir,
Cte a écrit:
Bonsoir
Surtout ne roulez pas avec un véhicule nécessitant le permis, car à ce jour vous n'avez plus de permis et en cas de contrôle cela peut vous coûter très cher et beaucoup d'ennuis. Prévenez aussi votre assureur par la même occasion.
CordialementAh ben non, mais alors pas du tout. Il peut rouler tant qu'il n'a pas reçu le courrier lui disant qu'il n'avait plus de permis et il n'en est pas encore là
j'ai recu ma notification d'annulation et dessus il y a marqué permis invalide depuis le 14.11.07 et je l'ai recu le 12.01.08
voila merci
Aléa a écrit:
Bonjour,
jonsmooth a écrit:
je vous remercie pour les conseils, je prend contact avec cet organisme des demain.
je vous tiens au courant
encore merci de votre patienceIl en faut un peu... des fois
Et vous allez prendre contact comment avec le SNPC ?
Vous l'avez reçu à quelle date ce document ?
pour le premier document signalant la perte de 6 points ( la premiere fois )
il a été joint a la procedure
et le document recu le 12.01.08 notifi la perte de 3 point et engendre l'annulation du permis etan donné qu'il m'en restai 2 ( tous sur le meme papier )
voila dites moi si vous avez d'autres questions
merci encore
bonsoir
pourriez-vous le scanner et l'anonymiser et le poster ici svp?
ça serait utile pour le mettre dans l'index des abréviations pour illustrer .
Merci bien 
et courage pour la suite.
cordialement,
Idiogène
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