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Bonsoir.
Le 02/01/05, j'ai été arrêté par des gendarmes pour excès de vitesse en voiture.
Vitesse retenue 172, vitesse limite 90 (selon le PV). J'ai reconnu les faits et signé.
Peu de temps à près (2 jours), je recevais un avis de suspension administrative de permis, d'une durée de 2 mois.
Il y a 15 jours je recevais une convocation au tribunal de Police fin mars.
Je crois risquer 6 pts, jusqu'à 3 ans de suspension et 1500€ d'amende. Les maxis sont-ils souvent appliqués concernant l'amende et la suspension ?
D'autre part, plusieurs éléments me choquent :
-sur l'avis préfectoral reçu début janvier, il est rempli et signé le 02/01 à 9h50, et l'infraction commise le 02/01 à 16h50 (donc après la signature) !
-sur la convocation au Tribunal, il est noté que je suis titulaire du permis depuis moins de 2 ans, alors que je l'ai eu en 1992 (je l'ai fait refaire il y a moins de 2 ans)
-sur cette même convoc, la vitesse limite indiquée est 80 kmh-1 (incohérence avec PV)
Ne sont-ce pas là des vices de forme, me permettant d'annuler la procédure ?
Merci pour votre réponse.
- Message classé dans : Excés de vitesse
Administrateur
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Bsr
Peut etre t'en sortiras tu ...
Mais entre nous ... 172 donc 180 au moins compteur pour 90 ... ca me fait fremir ...
Desole et pourtant je respecte pas toujours moi non plus ..masi la ca fait beaucoup
Ce nest surtout pas une lecon de morale rassures juste un h a son pote pompier qui rammasse reguliererement les morceaux .... ca m'a calme depuis que je le connais d'aillleurs
Tiger
pour information, il ne s'agit pas là d'un comportement habituel de ma part. Je ne cherche pas à excuser mon acte, simplement sur 1 km menant à une autoroute, en pleine campagne sans maisons, j'ai fait cette petite accélération et... pas de bol. Ils étaient là.
Ma seule défense pourrait être de vouloir désormais me séparer de ma BM et de mes motos, qui sont incompatibles avec mon tempérament.
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27163
T'inqueites je fai spas la morale pas mon style !!
Ca arrive a tout le monde quoique .. comem tu dis fau tfaire gaffe avec les voitures qu'on a aprfois.. ca aprrt vite parfois trop vite....
LA vie est si belle ...
Bon courage pour t'en sortir !
Tiger
Pilote confirmé
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Messages: 753
Il y en effet des éléments troublants ...
Sur l'arrêté de suspension, peu de doute il est en effet entâché d'irrégularité - recours possible: requete en annulation devant le tribunal administratif + référé suspension pour demander la suspension immédiate de la mesure (vous devez démontrer l'urgence + doute sérieux quant à la légalité de l'acte)
Sur le fond, demandez copie du dossier pénal au Parquet avant comparution
j'avoue qu'entre les différentes instances, je m'y perds un peu.
J'ai rédigé ce jour une demande de dossier pénal, à l'attention du procureur, que j'ai prévu d'envoyer demain au Tribunal de Police où je suis convoqué. Est-ce là-bas que se trouve le procureur, je n'en suis pas sûr... 
:rolleyes:
Concernant l'arrêté de suspension, théoriquement il arrive à échéance demain !! S'il n'y avait pas 2 mois avant que je passe la visite médicale obligatoire, j'aurais dû récupérer mon permis demain. Mais là je ne reverrais pas le papier rose avant d'être jugé. Si j'entame une procédure de requête en annulation, je n'en aurai surement pas le résultat avant le 24/03, si ??
Merci encore...
au fait, quelqu'un saurait-il me dire quelle est effectivement la vitesse limite sur la RN146 à Magny, à côté d'Avallon (89), dans le sens N6 vers A6 ??? 
:
on sait jamais...
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oui, c'est dans le sens N6 (Saulieu) vers l'autoroute. Je crois aussi que c'est 90, mais ma convocation au tribunal indique 80 !!
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ce détail peut pas mal changer mon problème car il y a éventuel vice de forme...
Je ne suis pas 'jeune donc complétement irresponsable' comme suggéré ci-dessus, j'ai juste une voiture qui accélère très fort, voilà tout.
Selon toi, nombre de nos voisins allemands sont donc des irreponsables.
Il vaut p'tet mieux arrêter la polémique ici... :rolleyes:
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