Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 10-01-2008 17:08:40 - alcool au volant

 foufi15
 Nouveau membre
 
Inscrit le 02-12-2007 
Messages: 5

alcool au volant

  Voir le profil de foufi15        Voter pour ce message (+1 point)

salut a tous , j une suspension administrative de 6 mois ,je devrais récupérer mon permis fin avril, je passe au tribunal le 5 mars  , je suis convoqué a la visite médicale le 15 janvier ,si elle est bonne pensez vous que l on va me rendre mon permis ? merci  , j atend vos réponses




  Liens complémentaires

 10-01-2008 18:07:34 - alcool au volant

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16800

Re: alcool au volant

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Oui bien sûr que vous allez récupérer votre permis, mais à la fin avril  icon_confused  à moins que le tribunal ne vous inflige une peine plus courte, dans ce cas ce sera celle là qu'il faudra prendre en compte ou plus longue, dans ce cas se sera après avril



 10-01-2008 19:40:08 - alcool au volant

 foufi15
 Nouveau membre
 
Inscrit le 02-12-2007 
Messages: 5

Re: alcool au volant

  Voir le profil de foufi15        Voter pour ce message (+1 point)

ok merci bien



 10-01-2008 19:57:55 - alcool au volant

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: alcool au volant

  Voir le profil de Look71        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Vous pouvez être plus précis sur les circonstance de votre CEEA, s'il vous plait?

Quel était votre taux? êtes vous primo délinquant?

Car 6 Mois Administratif c'est le maximum... Si vous avez en dessous de 0.60mg soit 1.2g vous aurez pa plus, en revanche au dela c'est possible car la moyenne actuelle c'est du 1mois de suspension par 0.10mg/l'air expiré d'alcool!

Dans l'attente de vous lire..



 11-01-2008 12:58:00 - alcool au volant

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13491

Re: alcool au volant

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Look71 a écrit:

la moyenne actuelle c'est du 1mois de suspension par 0.10mg/l'air expiré d'alcool!

Je ne sais pas d'où vous tenez ça, encore une Légende Urbaine.
Les durées dépendent du bon vouloir du préfet, donc changent d'un département à l'autre. Une suspension administrative n'est pas, en principe, une sanction. Donc, je doute qu'un préfet s'amuse à se "concocter" un barème au g/l, qu'il serait donc obligé de communiquer à ses services. Il se base surtout sur les délais moyens du tribunal pour s'arranger à faire "coller" son propre délai.
C'est surtout 6 mois (puisqu'il ne peut pas aller au-delà) dans les départements où les tribunaux mettent 6 mois ou plus pour statuer.



 12-01-2008 00:26:34 - alcool au volant

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: alcool au volant

  Voir le profil de Look71        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Ah ouai c'est des co....erie le 1 mois par 0.10mg? Autan pour moi!

Mais je voulais savoir en revanche se que vous dites vous pour les suspension du Prefet c'est bien en rapport avec la lenteur judiciaire de chaque département?




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :


  >> INSCRIPTION
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics

 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto