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modèle et couleur pour pv de stationnement

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08-01-2008 13:39:05 - modèle et couleur pour pv de stationnement

gnoko: Nouveau membre

modèle et couleur pour pv de stationnement


Bonjour, Je vous expose la situation, j'ai recu un pv de stationnement pour temps dépassé (zone bleu) Hors en lisant le pv, je constate qu'il est très bien rempli sauf pour le descriptif de la voiture. En effet, il manque la couleur et le modèle de la voiture .... Ma question est simple, y a t'il ici un motif de contestation de ce pv ? Merci par avance de votre réponse.

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08-01-2008 14:10:31 - modèle et couleur pour pv de stationnement

CamilleA: VIP

Re: modèle et couleur pour pv de stationnement


Bonjour, Ben non... à moins de prétendre que ce n'était pas votre véhicule et qu'il y a usurpation de plaque. Mais alors que faites-vous avec cet avis dans la main, hum ?

09-01-2008 17:36:57 - modèle et couleur pour pv de stationnement

scoubidou 28: Pilote confirmé

Re: modèle et couleur pour pv de stationnement


En effet, il manque la couleur depuis quand les FDO doivent-ils renseigner la couleur de la voiture verbalisé sur le PV?. et le modèle de la voiture cette mention n'est nullement obligatoire.............. Bien cordialement.

09-01-2008 19:11:49 - modèle et couleur pour pv de stationnement

idiot gene: VIP

Re: modèle et couleur pour pv de stationnement

bonjour

scoubidou 28 a écrit:
En effet, il manque la couleur
depuis quand les FDO doivent-ils renseigner la couleur de la voiture verbalisé sur le PV?.

et le modèle de la voiture
cette mention n'est nullement obligatoire..............

Bien cordialement.

bin justement...ça pourrait peut-être aider à déterminer s'il y a eu usurpation de plaque? icon_confused
sinon pourquoi est-ce imprimé?

http://img175.imageshack.us/img175/1563/pvvitessedv3.th.png

pour faire de la publicité clandestine pour les marques indiquées?

09-01-2008 19:21:02 - modèle et couleur pour pv de stationnement

scoubidou 28: Pilote confirmé

Re: modèle et couleur pour pv de stationnement


Merci, IDG; peut-être ai-je mal vu, mais où se trouve la rubrique "couleur du VL"?. Bonne soirée.

Dernière modification par scoubidou 28 (09-01-2008 19:22:08)

09-01-2008 19:50:23 - modèle et couleur pour pv de stationnement

idiot gene: VIP

Re: modèle et couleur pour pv de stationnement

bonsoir Scoubidou28
je vous le concède: la couleur n'y figure pas
il est vrai que cela serait contraire à la charte-constitution-contrat-menu européen icon_mrgreen

ARTICLE II-81
Non-discrimination
1. Est interdite toute discrimination fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, les
origines ethniques ou sociales, les caractéristiques génétiques, la langue, la religion ou les
convictions, les opinions politiques ou toute autre opinion, l'appartenance à une minorité nationale,
la fortune, la naissance, un handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle.

mais il n'est pas interdit de le faire par les marques icon_rolleyes
ce qui se pratique non? icon_smile

10-01-2008 07:30:42 - modèle et couleur pour pv de stationnement

CamilleA: VIP

Re: modèle et couleur pour pv de stationnement

Bonjour,
Ben, justement, "marque" et "modèle" ne pourraient-ils point, en quelque sorte, s'apparenter à...

idiot gene a écrit:
ARTICLE II-81
le sexe, la race,

voire...

idiot gene a écrit:
ARTICLE II-81
les caractéristiques génétiques

je n'irai pas jusqu'à

idiot gene a écrit:
ARTICLE II-81
l'orientation sexuelle.

mais on dit bien "une" berline et "un" monospace, "une" camionnette et "un" 4x4...
sm27

10-01-2008 16:00:21 - modèle et couleur pour pv de stationnement

idiot gene: VIP

Re: modèle et couleur pour pv de stationnement


Bonjour CamilleA a écrit: , je n'irai pas jusqu'à idiot gene a écrit: ARTICLE II-81 l'orientation sexuelle. mais on dit bien "une" berline et "un" monospace, "une" camionnette et "un" 4x4... certes mais tous (toutes) ont un pot d'échappement au moins...voire deux les plus poussées en auraient même quatre!!

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