incident sur un Parking Commercial

bonsoir,
c'est cool, surtout pour ceux qui rentrent dans les arbres ou les murs par exemple.....

Bonjour,
Excusez-moi mais je croyait ce forum un peu plus sérieux.

bonjour, le propriétaire du parking n'est pas responsable des fautes de conduite des automobilistes y circulant, de plus le code de la route s'y applique.

en effet comme le dit gringo et si l'on suit votre raisonnement, on peut rendre responsable la DDE du fait d'avoir percuté un arbre le long d'une nationale ou suite à une sortie de route rendre responsable le propriétaire d'un mur de clôture qui vous avez embouti?

Ou alors j'ai mal formulé ce post ou alors vous avez mal lu celui-ci.
Sur une grande majorité de parking, de simples tracés (peint) suffisent pour délimiter les places de parking.
Pourquoi des plots de béton ?, avec certains, d'une hauteur réglementaire et d'autres plus haut (et non peint). On ne vas quand même pas à chaque fois s'arrêter pour mesurer la hauteur de ces plots.
D'autant plus c'est que je ne suis pas le seul à avoir accroché ces plots et les traces sont nettement visibles.
Je ne conteste pas tellement la pose de ces plots. Sur une hauteur réglementaire (comme pour les trottoirs) on ne risquerait certainement pas d'accrochage. (exemple sur la hauteur de plots installés pour faire butée (comme les trottoirs).

PapiMouzo a écrit:

Ou alors j'ai mal formulé ce post ou alors vous avez mal lu celui-ci.
Sur une grande majorité de parking, de simples tracés (peint) suffisent pour délimiter les places de parking.
Pourquoi des plots de béton ?, avec certains, d'une hauteur réglementaire et d'autres plus haut (et non peint). On ne vas quand même pas à chaque fois s'arrêter pour mesurer la hauteur de ces plots.
D'autant plus c'est que je ne suis pas le seul à avoir accroché ces plots et les traces sont nettement visibles.
Je ne conteste pas tellement la pose de ces plots. Sur une hauteur réglementaire (comme pour les trottoirs) on ne risquerait certainement pas d'accrochage. (exemple sur la hauteur de plots installés pour faire butée (comme les trottoirs).

bonjour,
non non,le post est bien formulé et je sais encore lire( malgré mes 55 ans)mais quand je vois des plots , qu'ils soient hauts ou bas,j'essaie de passer a coté(cela m'a bien reussi jusqu'a maintenant...)et quand bien meme ,si pour une raison ou pour une autre ,j'accrocherais l'un de ces plots, je remettrais immediatement en cause mes facultés de conduite plutot que de rechercher un hypothetique responsable.....

gringo a écrit:

PapiMouzo a écrit:

Ou alors j'ai mal formulé ce post ou alors vous avez mal lu celui-ci.
Sur une grande majorité de parking, de simples tracés (peint) suffisent pour délimiter les places de parking.
Pourquoi des plots de béton ?, avec certains, d'une hauteur réglementaire et d'autres plus haut (et non peint). On ne vas quand même pas à chaque fois s'arrêter pour mesurer la hauteur de ces plots.
D'autant plus c'est que je ne suis pas le seul à avoir accroché ces plots et les traces sont nettement visibles.
Je ne conteste pas tellement la pose de ces plots. Sur une hauteur réglementaire (comme pour les trottoirs) on ne risquerait certainement pas d'accrochage. (exemple sur la hauteur de plots installés pour faire butée (comme les trottoirs).

bonjour,
non non,le post est bien formulé et je sais encore lire( malgré mes 55 ans)mais quand je vois des plots , qu'ils soient hauts ou bas,j'essaie de passer a coté(cela m'a bien reussi jusqu'a maintenant...)et quand bien meme ,si pour une raison ou pour une autre ,j'accrocherais l'un de ces plots, je remettrais immediatement en cause mes facultés de conduite plutot que de rechercher un hypothetique responsable.....

Bonjour,
Alors à ce jour  c'est à 27 personnes de tout age) qu'il faudra mettre en cause les facultés de conduite.
Pour passé à coté faut-il encore qu'ils soit peint pour être visible (et que l'allée centrale soit assez large pour pouvoir tourner correctement. Pour suivre votre raisonnement c'est que : si un véhicule était stationné sur la 1ere place le long de ces plots c'est alors celui-ci que j'aurais accroché ? (vu mes facultés de conduite)
Dans la même situation sur l'allée d'en face il y des trottoirs et de surcroit (peint)
Et pour terminer moi (malgré mes 58 ans) je n'essaye pas seulement de lire, mais j'essaye d'être objectif et de défendre mon bien (comme chacun)
Celà risquera peut-être de vous arrivez la même chose mais à ce moment ne "rechercher surtout pas un hypothetique responsable..."

On est désolé de ce qui vous arrive, mais, c'est vous-même, par la non maitrise de votre véhicule, ou à cause d'une faute d'inattention, qui avez percuté cette bordure.
La bordure, même non peinte, ne peut pas à mon sens etre considérée comme un élément imprévisible.

Si vous etes assurés tous risques, vous devrez uniquement la franchise, et peut etre un petit malus ... faites vos calculs pour savoir si une prise en charge par vous même des réparations ne vous serait pas avantageux...

Merci pour votre réponse mrpochpoch,
mais que penser suite à une réponse que j'ai pu obtenir ?

"Le problème posé est très classique.

La jurisprudence qui a marqué une certaine hésitation pendant un temps, semble maintenant affirmative.

Dès lors qu’un objet, même inerte est à l’origine d’un dommage, son propriétaire est responsable.

Une telle solution a été jugée pour des accidents corporels en cas de choc avec une baie vitrée parfaitement transparente ; mais aussi dans un cas particulier où une personne avait heurté une boîte aux lettres qui dépassait le trottoir d’environ 40cms.

Enfin une décision récente a donné raison à une personne qui se déplaçant suer le parking d’un magasin, avait chuté en heurtant un plot en ciment situé sur le côté d’un passage pour piétons.

Et pourtant ces plots étaient peins de couleurs vives rouges et blanches.

La Cour de cassation (2ème chambre civile, 18 septembre 2003 aff Dame DURAN c/ CPAM des Landes) a estimé que " l’un des plots en ciment délimitant le passage pour piétons avait été l’instrument du dommage " et que dès lors l’exploitant du magasin était responsable.

La jurisprudence de la Cour de cassation confirme par cette nouvelle décision la tendance à indemniser de façon large même lorsque la victime a été particulièrement inattention née."

Bonjour,

Eh bien voilà, le problème est simple

Ou vous êtes assuré en tous dommages et vous communiquez à votre assureur la décision de Cour de Cassation que vous citez afin qu'il puisse récupérer l'indemnité qu'il voua a versée et cela vous évite, s'il y parvient, le malus qu'il  a dû vous infliger, ou bien vous ne l'êtes pas (assuré tous  risques).

Dans ce cas, vous demandez à votre assureur qu'au titre de la garantie défense-recours prévue dans votre contrat, il mette en cause la responsabilité civile de celui qui est   responsable de l'installation des plots litigieux et lui présente votre réclamation qui devrait donc aboutir normalement selon la ou les source de vos informations...

bonjour

mrpochpoch a écrit:

On est désolé de ce qui vous arrive, mais, c'est vous-même, par la non maitrise de votre véhicule, ou à cause d'une faute d'inattention, qui avez percuté cette bordure.
La bordure, même non peinte, ne peut pas à mon sens etre considérée comme un élément imprévisible.

je ne crois pas que la "non-maîtrise d'un véhicule" soit répréhensible en droit , la non-ma^trise de la vitesse bien, mais ça n'est pas le cas ici...

je ne suis pas d'accord vous non plus gringo et daniel303. Tous les éléments de la route ne sont pas toujours visibles, prévisibles et surtout bien conçu et bien réalisé.
C'est une de mes premières constations faites lorsque j'ai parcourus les routes de France après l'étranger: la présence d'obstacle idiots dont la seule utilité réelle est de fournir du travail aux garagistes ...  même si je n'ai pas eu à souffrir de dégâts j'ai pu en voir de sidérants (carter explosé, essieu plié, axe de fusée faussé...tout cela pouvant engendrer des accidents ultérieurs)

donc, je partage l'agacement de papymouzo.
Et je lui propose d'explorer la piste de ceci

Article L412-1 CR
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur
le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 11 V Journal Officiel du 13 juin 2003)
Le fait, en vue d'entraver ou de gêner la circulation, de placer ou de tenter de placer, sur une voie
ouverte à la circulation publique, un objet faisant obstacle au passage des véhicules ou d'employer, ou de
tenter d'employer un moyen quelconque pour y mettre obstacle, est puni de deux ans d'emprisonnement et
de 4 500 euros d'amende.

si CamilleA passe par là, il dira sans doute que je veux y voir ce qui m'arrange, mais je lui demanderai alors qu'elle est l'utilité ou l'intelligence de la cause de ces incongruités? (doublement d'un plot non peint plutôt que le précédent, hauteur bâtarde, visibilité réduite, placement inapproprié dans courbure ou angle mort, multiplicité des obstacles etc).

Je ne ferai pas l'affront aux bons ingénieurs de dire que c'est une connerie conceptuelle de la part d'un jeunot qui n'a pas réussi à avoir son permis (je connais un ingé principald'un très grand HP à qui on aurait jamais dû donner le carton rose tellement il fiche la trouille en conduisant!)
je pense plutôt à du travail bâclé... question de productivité...à du matériel inutile voire dangereux... juste pour gonfler la facture à présenter, ou pour faire d'un plan de travail simple "oune" oeuvre "grandiosa" et impressionante!!
et réalisée par de la main d'oeuvre sous-payée et non qualifiée
avalisée par un "responsable" du centre commercial qui s'écrasera pour ne par risquer sa place pour les conneries qu'il n'a pas vue avant les premières plaintes des clients.

Ce genre de conneries a été réalisée l'année passée sur le nouveau parking du Carrefour géant de Puget sur Argens.
Si vous y allez gringo, ouvrez bien vos yeux pour sortir vous avez un virage en épingle à droite dans lequel vous devez nécessairement serrer à droite pour ne pas accrocher le gars qui entre en face... et à ce moment là vous grimpez sur la bordure...pas grave vous vous dites...elle ne fait qu'un dizien de cm comme les autres hélas! erreur! subitement cette épingle se met à descendre mais pas la bordure!! et vous vous retrouvez subitement  avec le longeron qui racle et la roue arrière 40cm en l'air!! et après boum!!

après, si vous vous estimez coupable d'inattention , vous vous écraserez en payant les dégâts induits par l'imbécilité de quelques professionnels
ou alors, comme papymouzo, vous essayerez de faire assumer ses conséquences au couillon de donneurs d'ordres stupides.

quoiqu'il en soit...c'est parti pour une bien longue et onéreuse bataille pour pas grand chose.

de mon côté, j'ai opté pour passer à la concurrence et faire acte de communication civique en prévenant mon prochain des pièges dangereux mis en place par Carrefour Puget sur Argens

soit, si l'on reprend le chiffre donné par papymouzo de 27 victimes à un caddie© moyen de 150€ hebdo ça fait largement les indemnités de départ du "directeur ingénieur" vers d'autres cieux (en tous cas c'est ce que je ferais si j'étais feue mamy Pompidou)

in nomine pas triste et consumeribus couillonibus

bonjour,
merci idiot gene,je sais maintenant que je ne dois pas mettre les pieds (les roues:)) sur le parking du magasin carrefour de puget sur argens....en effet trop de probabilités d'accrocher mon vehicule et ma fierté  personnelle en prendrait un coup....
quoique maintenant je suis rassuré ,car je me dis que meme en cas d'erreur manifeste de conduite de ma part, je porterai la responsabilité sur le proprietaire de l'obstacle que je n'aurai su eviter.

Je répondrais à papymouzo également que ce forum est peuplé de bénévoles qui n'ont pas la science infuse, et qui ne sont pour la plupart pas juristes...
Je pense que nous nous basons tous sur notre expérience personnelles, et que nous tentons d'aider notre prochain sur cette base.

Maintenant, si papymouzo pense avoir des éléments ( jurisprudences en particulier ) pour pouvoir obtenir gain de cause dans l'affaire qui l'a amené ici, face à son assureur et surtout face au propriétaire du parking sur lequel a eu lieu l'accrochage, alors qu'il se lance ... S'il dispose d'une assistance juridique chez son assureur, cela ne mange pas de pain !

Les membres de ce forum n'ont pas la connaissance absolue ... nous nous basons sur notre capacité d'analyse des situations, sur notre expérience personnelle, et sur ce qui nous semble etre du domaine du "bon sens" . Cependant, il existe de très nombreuses décisions de justice qui contredisent cette notion du "bon-sens".

Nous ne pouvons donc donner que des axes de réflexion en vue de se défendre... mais ensuite chacun est libre de faire comme il l'entend.

Cordialement,

mrpochpoch a écrit:

... Cependant, il existe de très nombreuses décisions de justice qui contredisent cette notion du "bon-sens".

Bonjour,
... sans compter que les revirements de jurisprudence, ça existe aussi !
Merci en tout cas pour cette discussion très riche, qui ouvre bien des perspectives...

Bonjour,

Dans ce cas précis, difficile de dire qui a tort qui a raison, cela fait un peu raisonnement de Normand, que je ne suis pas, mais c'est ainsi.

Je ne vois pas ce que viennent faire ces plots à cet endroit, sinon dégrader les voitures.

Tout sera une question de preuve devant le juge si y avait une instance, lequel, dans son intime conviction et dans ses pouvoirs souverains d'appréciation, tranchera, dans un sens ou dans un autre.

Quant à PapiMouzo s'il pouvait nous dire ce qu'est une hauteur réglementaire d'un plot, je lui en serais reconnaissant.

Pour moi un plot est un obstacle et je n'ai pas connaissance que le code de la route ait prévu la hauteur des plots.

gringo a écrit:

PapiMouzo a écrit:

Ou alors j'ai mal formulé ce post ou alors vous avez mal lu celui-ci.
Sur une grande majorité de parking, de simples tracés (peint) suffisent pour délimiter les places de parking.
Pourquoi des plots de béton ?, avec certains, d'une hauteur réglementaire et d'autres plus haut (et non peint). On ne vas quand même pas à chaque fois s'arrêter pour mesurer la hauteur de ces plots.
D'autant plus c'est que je ne suis pas le seul à avoir accroché ces plots et les traces sont nettement visibles.
Je ne conteste pas tellement la pose de ces plots. Sur une hauteur réglementaire (comme pour les trottoirs) on ne risquerait certainement pas d'accrochage. (exemple sur la hauteur de plots installés pour faire butée (comme les trottoirs).

bonjour,
non non,le post est bien formulé et je sais encore lire( malgré mes 55 ans)mais quand je vois des plots , qu'ils soient hauts ou bas,j'essaie de passer a coté(cela m'a bien reussi jusqu'a maintenant...)et quand bien meme ,si pour une raison ou pour une autre ,j'accrocherais l'un de ces plots, je remettrais immediatement en cause mes facultés de conduite plutot que de rechercher un hypothetique responsable.....

Bonjour

ce genre de réaction est limite normal car de nos jours il faut un responsable ! meme si c'est de la faute du chauffeur qui n'a PAS VUE LE PLOT il va faloir qu'il reporte la faute a quelqu'un d'autre que lui (fierté personnel surrement et ne veux pas reconnaitre une erreur de conduite de ca part)


c'est triste...la mauvaise fois des gens...

bonjour

voyons mecano84, ça n'est pas vouloir nécessairement se défausser ou faire endosser la responsabilité de ses propres actes manqués que de constater que ces dernières années, plus que l'augmentation du nombre de véhicules en circulation, il y a eu une sacrée augmentation d'obstacles en tous genres sur et à côté des routes, les parkings, les trottoirs et les bas côtés ou anciens terrains vagues.

Il y a peut-être une part de réelle volonté de sécuriser, mais de l'autre il y a aussi simplement du business béton! les btp soudoyent les administrations pour avoir du boulot, ça n'est pas nouveau et d'après mes informations, c'est quasi systématique.
Mais à force d'en faire trop, on tombe dans l'effet inverse:

combien de guillotine à motards ne vois t on pas dans les rues des villes et cités?
autant de plot qu'un aveugle peut se péter la gueule dessus alors qu'on ne fait pas beaucoup plus de trottoirs surbaissés aux carrefours?
combien de millions de tonne de peinture bien glissante une fois mouillée sur les passages pour piétons ou sur les surfaces des parking (Carrefour Arcardes Noisy le Grand est une véritable patinoire!! Carrefour Chelles2 pas mieux)

faut-il les laisser abîmer nos voitures et nous distraire du réel danger (le piéton) avec leurs conneries de légo pour chefaillon de services généraux?

ça n'est plus des routes! c'est du jeu de l'oie grandeur nature

mrpochpoch a écrit:

Je répondrais à papymouzo également que ce forum est peuplé de bénévoles qui n'ont pas la science infuse, et qui ne sont pour la plupart pas juristes...
Je pense que nous nous basons tous sur notre expérience personnelles, et que nous tentons d'aider notre prochain sur cette base.

Maintenant, si papymouzo pense avoir des éléments ( jurisprudences en particulier ) pour pouvoir obtenir gain de cause dans l'affaire qui l'a amené ici, face à son assureur et surtout face au propriétaire du parking sur lequel a eu lieu l'accrochage, alors qu'il se lance ... S'il dispose d'une assistance juridique chez son assureur, cela ne mange pas de pain !

Les membres de ce forum n'ont pas la connaissance absolue ... nous nous basons sur notre capacité d'analyse des situations, sur notre expérience personnelle, et sur ce qui nous semble etre du domaine du "bon sens" . Cependant, il existe de très nombreuses décisions de justice qui contredisent cette notion du "bon-sens".

Nous ne pouvons donc donner que des axes de réflexion en vue de se défendre... mais ensuite chacun est libre de faire comme il l'entend.

Cordialement,

Bonjour,
Mais qu'est ce que (ou qui) vous à piqué mrpochpoch ?
Je n'ai pas affirmé le contraire que je sache.
Je pense simplement qu'un forum est aussi fait essayer d'avoir d'autres avis et que mon cas pourrait aider d'autres personnes. Je le répète j'essaye d'avoir une ouverture d'esprit. Mais quand je lis des réponses du genre de M. gringo !!!!! merci
Ces plots béton sont tous simplement des morceaux de trottoirs, sauf, (je le répète encore une fois) le dernier (que j'ai accroché) qui est un plot 2 fois plus haut que les autres.
Pour ma part j'en resterai là et si cela peut faire encore avancer le schmilblic (le forum), voici un autre article un peu similaire (comme quoi, avec "idiot gene", on n'est pas les seuls à vouloir se battre).
http://www.ladepeche.fr/article/2007/12 … tures.html
A bon entendeur !

Bonjour,


Il est arrivé la même chose à mon ami, il s'est prit un plot en bêton qui était situé entre deux voitures, dont son véhicule, ne pouvant braquer autrement que du côté du poto, il a abîmé tout le côté de son camion.

Votre recherche a t elle portée ces fruits

Merci d'avance.

Bonjour,
Désolé "Cécile44" toujours rien. Le dossier de ce litige avec la société du parking est toujours en cours.
Je vous tiendrais informé.
Cordialement.