Peut on être poursuivi pour avoir reconnu consommé 2 apéro sans alcoot

salut
pour ton souci il n ont aucune preuve a part ta declaration qui je puis dire a ete faite souci a l incendit du vehicule?non?
et de toute facon il ne ton pas fait d alcootest donc il ne peuve pas savoir si s est a cause de cela
et ta voiture a brulée suite a un cour circuit donc heureusement que tu t en ai apercu sinon sa aurait mal fini pour toi!
ta reaction a ete normal cela depend de la personne il faut jouer la dessus sinon c est du n importe quoi et les gendarme qui on rediger la contravention sont des abr......
je voudrai bien les voir dans la meme situation
et qui dit pas d alcooteste dit peut etre sous effet de l alcool mes peut etre dans les norme et surement avec deux apero(a moin que c etait des bon!!!!!!!!!!lol!!!!!!!!!)mais il n ont aucune preuve (2 kir breton ce n est pas fort)
donc voila a plus tard tien nous au courant

Bonjour,
Déjà, il y a un petit "hic"...
Dans votre titre, c'est écrit "2 apéros sans alcool"
Dans le corps de votre message, exit la mention "sans alcool".
Alors, avec ou sans alcool, les apéros ?
Donc, pas d'alcootest et pas d'éthylotest ? Juste la prise en compte de votre seule déclaration ?
Vos 2 apéros, pris où ? A domicile ou dans un bar / café ?
Au sens strict du terme, 2 apéros aux "doses formatées des cabartiers" et rien d'autre ne conduit (sic) pas à un taux infractionnel.
Donc, "Défaut de maîtrise", vu qu'il y a eu sortie de route, n'est pas discutable mais peut s'expliquer par un début d'incendie. (prévoyez de réunir toute preuve dudit incendie).
"sous emprise d'un état alcoolique", la mention "2 apéros" ne devrait pas suffire. Sauf si le rapport de police mentionne "Etat manifeste de..." .
Donc, direction le greffe du tribunal pour consulter votre dossier et lire attentivement ce qui y est écrit (y inclus la mention de l'incendie du véhicule)(téléphoner avant pour savoir comment ça se passe).
Autre solution, direction avocat. Ce serait même recommandé, suivant...
...sur la citation à comparaître, quels sont les codes NATINF retenus ?

Ben, la "cerise sur le gateau", oui... si vous n'étiez pas "sous l'empire d'un état alcoolique", comme ils disent...

Ce que vous risquez au maximum ? Je préférerais, suivant le cas, que ce soit votre avocat qui vous le dise...
Suivant le cas et la hauteur de vos ressources, vous pourriez bénéficier de l'aide juridictionnelle.

devant le juge ne dit pas 2 apero sans alcoll car il va bien rigoler!!!
et t allumer!!!
dit que tu as pris 2 aperos mais pas d alcootest donc pas positif!!!
prends un avocat tu seras relaxe.pas de preuve!!!!

Bonjour,

devant le juge ne dit pas 2 apero sans alcoll car il va bien rigoler!!!
et t allumer!!!
dit que tu as pris 2 aperos mais pas d alcootest donc pas positif!!!
prends un avocat tu seras relaxe.pas de preuve!!!!

Et qui paye l'avocat? Vous, le Juge, les Gendarmes ou la socièté? Après la relaxe , demandez des dommages et intérets?

Bonjour,

devant le juge ne dit pas 2 apero sans alcoll car il va bien rigoler!!!
et t allumer!!!
dit que tu as pris 2 aperos mais pas d alcootest donc pas positif!!!
prends un avocat tu seras relaxe.pas de preuve!!!!

Et qui paye l'avocat? Vous, le Juge, les Gendarmes ou la socièté? Après la relaxe , demandez des dommages et intérets?

Bonsoir
C'est n'importe quoi votre histoire :

A ce jour je suis cité a comparaitre devant le tribunal pour non maîtrise de mon véhicule sous emprise alcoolique !!!

Soit vous êtes poursuivit pour défaut de maîtrise(c/4) et/ou conduite sous l'empire d'un état alcoolique(délit) mais si il n'y a pas eu de mesure c'est plustôt conduite en état d'ivresse manifeste(délit). Mais en tout état de cause même si au tribunal le CEI ne tient pas, le défaut de maîtrise est caractérisé.
Si vous devez passer au tribunal, vous avez eu une convocation : que dit elle exactement

Bonsoir & merci à tous,
Je viens avec des précisions.
Dans l'intitulé " Peut on être poursuivi pour avoir reconnu consommé 2 apéro sans alcoot " il est écrit ALCOOT, pour alcootest, désolé je n'ai pas pu écrire le mot en entier, phrase trop longue pour le titre.

En réponse à Camille A
Avec alcool les apéros. J'ai reconnu avoir consommé 2 ricard. (2 apéros, pris à domicile)
Il ni a pas eu d'alcootest ni d'éthylotest. Juste la prise en compte de ma seule déclaration.

Malheureusement  sur la convocation il est bien mentionné "Etat d'ivresse manifeste "
d'une part & "omis de rester maître de sa vitesse" d'autre part. Natinf 41 & 213.
Là encore ça ne colle pas, il ne s'agit pas de vitesse mais d'une sortie de route dûe à un instant d'inattention, ayant senti le brûlé dans mon véhicule.

A l'arrivée des gendarmes, Il est certain que j'étais en état de choc & désespéré de voir mon véhicule en flamme, qui ne l'aurait pas été ?... Mon attitude ne leur a t'elle pas plu ?

Je vais comme me le conseil Camille A, me rendre au greffe du tribunal pour consulter mon dossier.
Merci , je vous tiens au courrant de la suite. L'affaire sera jugée en Février.

Bonjour,

Minouche17 a écrit:

& "omis de rester maître de sa vitesse" d'autre part. Natinf 41 & 213.
Là encore ça ne colle pas, il ne s'agit pas de vitesse mais d'une sortie de route dûe à un instant d'inattention, ayant senti le brûlé dans mon véhicule.

Euh... là, il vous échappe un petit détail... "non maîtrise de la vitesse de son véhicule" ne fait pas directement référence à la vitesse, au sens où vous l'entendez, mais plutôt au "défaut de réduction de la vitesse", en ce sens que, si vous aviez suffisamment réduit votre vitesse, vous ne seriez pas sorti de la route, même pour un moment d'inattention et même en sentant le brûlé dans la voiture...

Re,

Minouche17 a écrit:

Avec alcool les apéros. J'ai reconnu avoir consommé 2 ricard. (2 apéros, pris à domicile)
Il ni a pas eu d'alcootest ni d'éthylotest. Juste la prise en compte de ma seule déclaration.

Malheureusement  sur la convocation il est bien mentionné "Etat d'ivresse manifeste"

Ben oui, mais... sans alcootest et sans éthylotest, l'aveu d'avoir pris "2 ricard" ne peut pas être suffisant pour caractériser l'"état d'ivresse manifeste". Le rapport doit donc contenir d'autres éléments matériels pour en faire la preuve, éléments ne s'expliquant pas par le choc dû aux circonstances de l'accident lui-même.
Parce que 2 apéros, 2 ricard, aux doses normalisées "restaurants / bars / troquets" sont strictement équivalents, par la règlementation en vigueur, à "deux verres" de l'expression "deux verres, ça va, trois verres, bonjour les dégats" et ne suffisent donc pas à assurer le caractère de "état d'ivresse manifeste".
Bien sûr, "tout le monde sait" qu'à domicile, les "doses légales" ne sont pas forcément respectées.
Mais, un rapport de police qui dirait "comme on sait que les doses prises à domicile sont généralement supérieures aux doses servies dans le commerce, le fait d'avouer avoir pris deux apéros chez soi suffit à caractériser un état d'ivresse manifeste sans avoir à en rechercher d'autres traces par analyses" serait évidemment irecevable et largement contestable.