Exces de vitesse de 1km/h jour de pollution : contester ou pas ?...

Bonsoir,

Pour contester et avoir des chances d'être entendu il faut que vous apportiez la preuve que vous n'avez pas commis cette infraction et, à mon avis, vous allez avoir toutes les difficultés du monde pour le faire.

C'est à vous de choisir.

Merci de la réponse...  je ne sais pas encore ce que je vais faire...

Bonjour,

Aléa a écrit:

Pour contester et avoir des chances d'être entendu il faut que vous apportiez la preuve que vous n'avez pas commis cette infraction et, à mon avis, vous allez avoir toutes les difficultés du monde pour le faire.

Ben, d'autant que l'infraction est bien réelle...
Il n'est écrit dans aucun texte que les limitations dues aux "pics de pollution" devraient être signalées juste avant un radar.
Elles sont réputées avoir été données globalement la veille par voies audiovisuelles.
Traduction au sens légal : dans des zones et à des périodes "à risques", il appartient à chacun de se renseigner ou de se tenir au courant avant de prendre le volant et en regardant son présenta-teur-trice préféré(e) aux JT de 20h la veille.

Bonjour,
je viens d'appeler le numéro d'info de la sécurité routière (0811 10 20 30) et eux me conseillent de contester !
J'ai bien insisté en demandant si j'avais des chances de voir ma requête aboutir, car tant qu'à perdre des sous je prefère perdre 45 euros que 68 + le prix d'un envoi en recommandé !
La téléconseillère m'a conseillé de vérifier l'emplacement du radar et des affichages lumineux auprès de la police locale (en l'occurence, celle de St Priest près de Lyon)... Je n'ai pas bien compris l'intérêt (de toute façon la position est signalée sur le PV) mais je vais quand même essayer de les appeler.

Comme le nom de mon conjoint apparait en premier sur la carte grise (donc sur l'avis de contravention), il faut d'abord qu'il me dénonce, ce qui me laisse 45 j pour me renseigner auprès de la police locale.
Les joies de l'administration française !
Enfin, si ça peut m'éviter de perdre un point et des sous...

Je vous tiendrai au courant de la suite...
Bonne journée !

Bonjour,

A mon avis, la téléconseillère au 0 811 10 20 30, souvent très aimable comme vous avez pu le constater, n'a pas été d'un bon conseil sur les chances d'une prise en compte de votre éventuelle réclamation. Sur la recherches des preuves de l'annonce de la pollution, c'est OK

Cette téléconseillère est employée de l'entreprise privée qui gère les radars et la réclamation que vous seriez susceptible d'envoyer ne la concerne pas puisque ce sont les services de l'OMP de RENNES qui vont la traiter.

Comme l'écrit CamilleA, c'est à vous de savoir si les infos, sur les divers médias, ont été publiées pour signaler cette pollution et pouvoir détenir un commencement de preuve que l'infraction ne vous serait pas imputable.

Quoiqu'il en soit, comme vous l'écrivez, vous avez 45 jours pour désigner le bon conducteur. Si vous optiez pour cette solution, à défaut d'avoir la preuve contraire prévue au 537 du CPP, désignez vers le 40ème jour.

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Aléa a écrit:

Pour contester et avoir des chances d'être entendu il faut que vous apportiez la preuve que vous n'avez pas commis cette infraction et, à mon avis, vous allez avoir toutes les difficultés du monde pour le faire.

Ben, d'autant que l'infraction est bien réelle...
Il n'est écrit dans aucun texte que les limitations dues aux "pics de pollution" devraient être signalées juste avant un radar.
Elles sont réputées avoir été données globalement la veille par voies audiovisuelles.
Traduction au sens légal : dans des zones et à des périodes "à risques", il appartient à chacun de se renseigner ou de se tenir au courant avant de prendre le volant et en regardant son présenta-teur-trice préféré(e) aux JT de 20h la veille.

Bonjour,
Comment faites-vous pour vérifier cela ?
Si vous habitez en Bretagne et devez aller en Rhône Alpes, vous n'aurez pas accès à ce genre d'information par voies audio ou audiovisuelles (c'est finalement rare que ce type d'informations soient passées au niveau national) !
D'autre part, il me semble que la signalisation réglementaire (au bord des routes) ne sera pas en phase avec cette communication temporaire (je ne connais que le cas de grenoble qui a une signalisation adaptative...). Donc, n'est-ce pas contestable ?
Bonne réception
Play3000

Bonjour,

play3000 a écrit:

Comment faites-vous pour vérifier cela ?

Ben, moi, personnellement, je ne sais pas trop, mais...
Réponse provisoire de CamilleA : "On se dém...de comme on peut..."
Réponse définitive du préfet "Par tous moyens à votre disposition, que ce soit audio, visuel ou Webique..."

play3000 a écrit:

Si vous habitez en Bretagne et devez aller en Rhône Alpes, vous n'aurez pas accès à ce genre d'information par voies audio ou audiovisuelles (c'est finalement rare que ce type d'informations soient passées au niveau national) !

S'il s'agit du tout récent pic de pollution en région Rhône-Alpes, il a été annoncé à plusieurs reprises sur TF1, A2, tant dans les journaux de 20h que dans les bulletins météo.

play3000 a écrit:

D'autre part, il me semble que la signalisation réglementaire (au bord des routes) ne sera pas en phase avec cette communication temporaire (je ne connais que le cas de grenoble qui a une signalisation adaptative...). Donc, n'est-ce pas contestable ?

Le "hic", c'est que...

Le code de la route a tout prévu et a écrit:

Article R411-19
   Pour les mesures propres à limiter l'ampleur et les effets des pointes de pollution sur la population, le préfet définit le périmètre des zones concernées, les mesures de suspension ou de restriction de la circulation qu'il est susceptible de prendre et les modalités de publicité et d'information préalables des usagers en cas de mise en oeuvre de ces mesures.
Ces modalités comportent au minimum l'information des maires intéressés et la transmission d'un communiqué d'information à deux journaux quotidiens et à deux stations de radio ou de télévision, au plus tard à dix-neuf heures la veille de la mise en oeuvre de ces mesures, afin de permettre sa diffusion dans les meilleurs délais.
   Les mesures mentionnées à l'alinéa précédent peuvent comporter l'interdiction de circulation des véhicules certains jours en fonction de leur numéro d'immatriculation.   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux mesures de suspension ou de restriction de la circulation mentionnées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
   L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Article R411-27
   I. - Peuvent toutefois ne pas donner lieu à la signalisation prévue à l'article R. 411-25 les dispositions réglementaires énumérées ci-après, qui ont été prises par les autorités compétentes en vue d'assurer la sécurité ou la commodité de la circulation et qui ont été régulièrement publiées au Journal officiel :
   1º Les mesures temporaires applicables sur tout le territoire ;
   2º Les mesures concernant certaines catégories de véhicules ou ensembles de véhicules.
   II. - Peuvent également ne pas donner lieu à la signalisation prévue à l'article R. 411-25 les mesures de suspension ou de restriction de la circulation, propres à limiter l'ampleur et les effets d'une pointe de pollution sur la population, prises par le préfet dans les zones qu'il a définies à cet effet.

Traduction en clair : signalisations et présignalisations sur sites pas obligatoires. Possible (comme à Grenoble, ville abonnée à ce genre de situation récurrente) mais pas obligatoire.

P.S. : Petit "plus" de CamilleA. Quand, dans un région réputée pour avoir ce genre de problèmes, on est sur une portion normalement limitée à 110 et que tous les autochtones, ou presque, roulent bizarrement aux alentours de 90 et ralentissent précautionneusment à l'approche d'un radar fixe, j'ai tendance à "ne pas jouer les francs-tireurs", dans ce genre de situation...

Bonjour,
OK, donc nous vivons vraiment une époque formidable où il ne fait pas bon de ne pas pouvoir se servir des derniers gadgets à la mode (TV, Radio, web, ...). Tout ça parce que j'ai déménagé (ah oui, il faut que je fasse mon changement d'adresse moi, sinon, je ne saurai jamais si j'avais vraiment une voiture avec moi sur la photo hier).

Sinon, pour le pic de pollution, je ne savais pas qu'il y en avait un récemment en Rhône Alpes (pourtant, j'y étais pour mes vacances)... mais il me semble que cela peut devenir compliqué quand il faudra annoncer tous les pics de pollution en France (surtout l'été) !

A+
Play3000

Bonjour,
Euh... TV et radio, "derniers gadgets à la mode"...
Moi, de mon temps, on appelait ça un "poste de télévision" et un "poste de TSF" et encore un peu avant un "poste à galène"...
(y avait même des modèles "super-hétérodynes" avec les OC1, les OC2, les OM et les GO, et même avec le "pick-up" incorporé, juste après la fin des gramophones et des disques 78 tours...)

Bonjour,

Le code de la route a tout prévu et a écrit:

Article R411-19
   Pour les mesures propres à limiter l'ampleur et les effets des pointes de pollution sur la population, le préfet définit le périmètre des zones concernées, les mesures de suspension ou de restriction de la circulation qu'il est susceptible de prendre et les modalités de publicité et d'information préalables des usagers en cas de mise en oeuvre de ces mesures.
Ces modalités comportent au minimum l'information des maires intéressés et la transmission d'un communiqué d'information à deux journaux quotidiens et à deux stations de radio ou de télévision, au plus tard à dix-neuf heures la veille de la mise en oeuvre de ces mesures, afin de permettre sa diffusion dans les meilleurs délais.
   Les mesures mentionnées à l'alinéa précédent peuvent comporter l'interdiction de circulation des véhicules certains jours en fonction de leur numéro d'immatriculation.   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux mesures de suspension ou de restriction de la circulation mentionnées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

voilà qui m'a l'air fort intéressant ! En effet sur mon PV, seul l'article R.413-14 est mentionné.
J'ai refait le trajet en voiture ce matin -histoire de vérifier que la limite habituelle n'avait pas été changée récemment, où cas j'aurais vraiment été dans la lune depuis 2 semaines- et les panneaux 110 sont toujours là. Donc la limitation à 90 n'était due qu'à la pollution. Donc normalement ce n'est pas l'article R.413-14 mais le R411-19 qui s'applique (donc pas de retrait de point si j'ai bien compris).
En même temps, ça m'a l'air tellement complexe que j'hésite à utiliser cet argument pour contester, pour 1 point et 45 euros !

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Euh... TV et radio, "derniers gadgets à la mode"...
Moi, de mon temps, on appelait ça un "poste de télévision" et un "poste de TSF" et encore un peu avant un "poste à galène"...
(y avait même des modèles "super-hétérodynes" avec les OC1, les OC2, les OM et les GO, et même avec le "pick-up" incorporé, juste après la fin des gramophones et des disques 78 tours...)

Oui, mais il faut des prises électriques, voire des antennes, pour faire fonctionner ces merveilles de technologies...
Et en ce moment, je dois avouer que nous sommes encore à cours (et ce, pour encore pas mal de temps, j'ai d'autres priorités que l'électricité, puisqu'il est tout à fait possible de vivre sans ces "gadgets") !
A+
Play3000

eilema a écrit:

voilà qui m'a l'air fort intéressant ! En effet sur mon PV, seul l'article R.413-14 est mentionné.

C'est justement ce que j'ai écrit peu de temps avant vous sur l'autre file sur le même sujet.

Re,

play3000 a écrit:

Oui, mais il faut des prises électriques, voire des antennes, pour faire fonctionner ces merveilles de technologies...

Non, non, justement !

un "poste de TSF" et encore un peu avant un "poste à galène"...

Possibles avec une magnéto à manivelle...
et là...

juste après la fin des gramophones et des disques 78 tours...)

dispositifs entièrement mécaniques par ressorts. A manivelle aussi...
Bref, "gadgets écolos avant l'heure" !

CamilleA a écrit:

Bonjour,

play3000 a écrit:

Comment faites-vous pour vérifier cela ?

Ben, moi, personnellement, je ne sais pas trop, mais...
Réponse provisoire de CamilleA : "On se dém...de comme on peut..."
Réponse définitive du préfet "Par tous moyens à votre disposition, que ce soit audio, visuel ou Webique..."

play3000 a écrit:

Si vous habitez en Bretagne et devez aller en Rhône Alpes, vous n'aurez pas accès à ce genre d'information par voies audio ou audiovisuelles (c'est finalement rare que ce type d'informations soient passées au niveau national) !

S'il s'agit du tout récent pic de pollution en région Rhône-Alpes, il a été annoncé à plusieurs reprises sur TF1, A2, tant dans les journaux de 20h que dans les bulletins météo.

play3000 a écrit:

D'autre part, il me semble que la signalisation réglementaire (au bord des routes) ne sera pas en phase avec cette communication temporaire (je ne connais que le cas de grenoble qui a une signalisation adaptative...). Donc, n'est-ce pas contestable ?

Le "hic", c'est que...

Le code de la route a tout prévu et a écrit:

Article R411-19
   Pour les mesures propres à limiter l'ampleur et les effets des pointes de pollution sur la population, le préfet définit le périmètre des zones concernées, les mesures de suspension ou de restriction de la circulation qu'il est susceptible de prendre et les modalités de publicité et d'information préalables des usagers en cas de mise en oeuvre de ces mesures.
Ces modalités comportent au minimum l'information des maires intéressés et la transmission d'un communiqué d'information à deux journaux quotidiens et à deux stations de radio ou de télévision, au plus tard à dix-neuf heures la veille de la mise en oeuvre de ces mesures, afin de permettre sa diffusion dans les meilleurs délais.
   Les mesures mentionnées à l'alinéa précédent peuvent comporter l'interdiction de circulation des véhicules certains jours en fonction de leur numéro d'immatriculation.   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux mesures de suspension ou de restriction de la circulation mentionnées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
   L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Article R411-27
   I. - Peuvent toutefois ne pas donner lieu à la signalisation prévue à l'article R. 411-25 les dispositions réglementaires énumérées ci-après, qui ont été prises par les autorités compétentes en vue d'assurer la sécurité ou la commodité de la circulation et qui ont été régulièrement publiées au Journal officiel :
   1º Les mesures temporaires applicables sur tout le territoire ;
   2º Les mesures concernant certaines catégories de véhicules ou ensembles de véhicules.
   II. - Peuvent également ne pas donner lieu à la signalisation prévue à l'article R. 411-25 les mesures de suspension ou de restriction de la circulation, propres à limiter l'ampleur et les effets d'une pointe de pollution sur la population, prises par le préfet dans les zones qu'il a définies à cet effet.

Traduction en clair : signalisations et présignalisations sur sites pas obligatoires. Possible (comme à Grenoble, ville abonnée à ce genre de situation récurrente) mais pas obligatoire.

P.S. : Petit "plus" de CamilleA. Quand, dans un région réputée pour avoir ce genre de problèmes, on est sur une portion normalement limitée à 110 et que tous les autochtones, ou presque, roulent bizarrement aux alentours de 90 et ralentissent précautionneusment à l'approche d'un radar fixe, j'ai tendance à "ne pas jouer les francs-tireurs", dans ce genre de situation...

Camilla, en te lisant je bondi! tu as des action dans le radar? Tu es de la famille de Sarko?
Je me suis fait également flasher par ce meme radar, qui encore plus que les autre est une scandaleuse pompe à fric.
Comment étre au courant d'un pic de pollution avant de passer devant le panneau lumineux indiquant la limitation de -20km/h ??? En écoutant les média (qui au passage cautionne cette politique toute répressive qui est vraiment affligeante)?! Et pour ceux qui n'ont pas la télé ni internet chez eux, et qui ont leur autoradio en panne, ils sont condamnés à payer alors que les habituel fanjo (eux bien renseigné) passerait facilement à travers. Quelle aberration, une de plus.
(je précise que jusqu'ici j'avais mes douze point, et ce depuis 10ans de permis).
Bref, entre les taxes ahurissantes sur les carburants, les radar placé pour faire uniquement du fric et la nouvelle vignette sur le véhicule soit disant plus polluants (qu'on nous impose car les carburant alternatif non polluants sont interdit car non taxé!), nous automobiliste (pour aller travailler) somme vraiment les vaches à lait de cet état...

Bonjour,

nono2638 a écrit:

Camilla, en te lisant je bondi! tu as des action dans le radar? Tu es de la famille de Sarko?

Bref, entre les taxes ahurissantes sur les carburants, les radar placé pour faire uniquement du fric et la nouvelle vignette sur le véhicule soit disant plus polluants (qu'on nous impose car les carburant alternatif non polluants sont interdit car non taxé!), nous automobiliste (pour aller travailler) somme vraiment les vaches à lait de cet état...

Et encore, vous ne savez pas tout, la preuve  :

CamilleA a écrit:

Dites, Aléa, tout à l'heure, je vous ai surpris à rester stationné sur une file de ce forum "réservée aux clients d'auto-évasion", va falloir que je ressorte mon carnet à souches...

Sans compter qu'il s'en fout royalement de nos petits ennuis quotidiens car il roule au gazogène

Bonsoir,
Quel rapport avec ce que j'ai écrit ?
Je n'ai fait que répondre aux questions de play3000 en lui décrivant comment ça se passe dans la réalité et pas comme il pense que ça devrait se passer.
Maintenant, si vous pensez que ce que vous écrivez, c'est ce qu'il faut écrire à l'Officier du ministère public pour avoir de bonnes chances de faire sauter la "prune" de eilema, moi je veux bien, hein, mais j'ai quelques doutes.
Ce n'est pas moi qu'il faut convaincre, c'est lui.
Maintenant, si c'était seulement pour vous défouler, il y a d'autres forums qui sont mieux adaptés qu'un forum de Droit pénal routier. C'est généralement ceux du genre "Comptoir du Café du Commerce". Ici, on ne discute que de ce qui est sérieux et raisonnable d'envisager pour "limiter la casse".

Bonsoir,

Aléa a écrit:

Sans compter qu'il s'en fout royalement de nos petits ennuis quotidiens car il roule au gazogène

Ben ouais, j'ai abandonné le charbon pulvérisé... trop salissant...

Re,

Aléa a écrit:

Sans compter qu'il s'en fout royalement de nos petits ennuis quotidiens car il roule au gazogène

Mais je prépare un nouveau véhicule... tout électrique... Et rapide, avec ça, 100 à l'heure, au moins...
On peut pas faire plus écolo !

Bonjour,

je me suis fait flasher par un MESTA 210 à 91 km/h (96-5) sur une portion d'autoroute limitée à 110 km/h. Malheureusement ce jour-là, il y avait une réduction de vitesse autorisée de 20 km/h à cause d'un pic de pollution. Cependant je n'ai pas vu de signalisation avant de m'être fait flasher... Quelques kilomètres après, il y avait bien un panneau lumineux mais il n'était pas visible de l'endroit où je me suis fait flasher.
Sur le PV, cette limitation spéciale due à la pollution n'est pas mentionnée (il y a juste écrit "vitesse limitée à : 90 km/h).

A votre avis, est-ce que ça vaut le coup de contester quitte à risquer de perdre 68 euros au lieu de 45 ?
Sachant que c'est la première fois que je me fait flasher en presque 12 ans de permis (enfin, je ne sais pas si c'est un argument)...

Merci d'avance de vos conseils !