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 02-01-2008 14:31:12 - c'était moins une!

 darkvilious
 Nouveau membre
 
Inscrit le 02-01-2008 
Messages: 2

c'était moins une!

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bonjour,hier soir un homme avec sa voiture a cogné dans la portière arrière de ma voiture alors qu'elle était ouverte car ma femme descendait mon enfant de la voiture mais,sur la voie de circulation(pas d'autre possibilité)l'homme a ensuite déclaré que nous étions en tort ;en fait,pour lui,il aurait fallu que je rentre dans la voiture côté trottoir pour descendre le petit en me faufiler comme une anguille entre les sièges auto.
question:a-t-il raison             d'avance merci




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 02-01-2008 14:44:02 - c'était moins une!

 daniel303
 Pilote confirmé
 
Lieu: sete 
Inscrit le 23-04-2006 
Messages: 1843

Re: c'était moins une!

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bonjour,
celui qui ouvre une porte doit s'assurer qu'il peut le faire sans danger donc dans une certaine mesure oui il a raison!

il aurait fallu que je rentre dans la voiture côté trottoir pour descendre le petit en me faufiler comme une anguille entre les sièges auto.

vu les circonstances (ouverture coté chaussée...)il n'a pas tord mais si la porte était ouverte avant son arrivée, c'est à mon avis lui qui est en tord, il se devait de s'écarter ou de s'arrêter.

ce n'est que mon avis d'automobiliste mais que dit le constat car c'est lui qui définira les responsabilités?



 02-01-2008 18:55:13 - c'était moins une!

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4364

Re: c'était moins une!

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Bonjour,

daniel303 a écrit:

il n'a pas tord mais si la porte était ouverte avant son arrivée, c'est à mon avis lui qui est en tord, il se devait de s'écarter ou de s'arrêter.

Vous dites "mais si la portière était ouverte avant son arrivée..." C'est également mon avis d'automobiliste et de défenseur du droit commun (code civil et code de la route). Mais, le hic, le très gros hic même, c'est comment apporter la preuve de l'espace de temps qui s'est écoulé entre l'ouverture de la portière et le choc. Avec de témoins, oui bien sur mais il faut les trouver...Sur dix ouvertures de portière, je suis persuadé que l'on ne trouvera même pas un témoin "entier" , seulement un demi ou un tiers de témoin, autrement dit, trois à quatre témoins pour 100 portières accidentées...

C'est pourquoi les assureurs ont choisi, comme toujours, la facilité en décidant, dans leur barème de répartition de responsabilités entre adhérents (i.e. les signataires de cet accord) que l'ouverture de portière se régleraient par une responsabilité totale à la charge de celui qui ouvre sa portière ou l'a laissée ouverte sans autre considération que l'état d'ouverture de cette portière. Une seule exception : l'auvent des camionnettes des commerçants ambulants.
Donc, AVEC ou SANS témoin et quelle que soit la déclaration des parties en présence, la solution est vite trouvée: responsabilité totale à la charge de "darkvillious".

Si, par miracle, il y avait un témoin pour apporter la preuve que la portière était déjà ouverte avant l'arrivée de l'adversaire, son  témoignage permettra sans doute d'obtenir un meilleur résultat devant un tribunal, seule solution officielle, aujourd'hui, pour pouvoir contrebattre victorieusement le barème de répartition déjà cité, c'est à dire les accords inter-sociétés d'assurances et la convention IRSA qui les regroupent.

Pour aller au terme de ce raisonnement imposé par les assureurs, il est plus  que fréquent de voir l'assureur du conducteur qui refuse d'accepter la solution imposée par l'IRSA, céder à a son assuré afin d'éviter que ce dernier fasse un procès à l'adversaire et l'assureur de ce dernier. Cette solution, officieuse, n'est évidemment possible que si le dossier contient des éléments qui permettent de penser qu'un tribunal donnerait raison à l'assuré plutôt qu'à l'assureur et sa convention.





Claude Brun
http://ldda.net


 03-01-2008 10:27:33 - c'était moins une!

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14475

Re: c'était moins une!

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Bonjour,
Bien d'accord (comme d'hab...)(enfin presque...)(de toute façon, on n'est jamais loin de l'être...)


Je dirais donc...

daniel303 mâtiné CamilleA a écrit:

vu les circonstances (ouverture coté chaussée...)il n'a pas tord mais si la porte était ouverte bien longtemps avant son arrivée, c'est à mon avis lui qui est en tord, il se devait de s'écarter ou de s'arrêter.

Indice logique :
Déjà ouverte alors que l'automobiliste était encore à une distance nettement supérieure à la "distance d'arrêt normalisée".
Donc, plus ou moins légalement, au moins 28 / 30 mètres pour un parking non limité spécifiquement, une bonne vingtaine de mètres si limité à 30 km/h.
Distances lui laissant encore largement le temps de s'arrêter ou de se déporter, en tout cas de réagir sans risque de collision.
On pourrait d'ailleurs "ergoter" sur des distances plus faibles, parce que sur un parking, on est censé faire beaucoup plus attention qu'ailleurs, ne serait-ce que parce que, sur un parking, une ouverture intempestive de portière ne constitue pas tout à fait, à mes yeux, un évènement totalement imprévisible...
(et à partir du moment où CamilleA y pense et se méfie, tout le monde pourrait bien en faire autant...)
(mais là, on déborde peut-être du problème...)
sm11




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