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Salut à tous !
Voila, ce que l'agent a écrit sur le PV (Cas n°A):
Inobservation par conducteur de véhicule de l’arrêt absolu par le panneau « STOP »
R 415-6 du CR
Le véhicule s’ortait d’un parking et s’engageait sur l’avenue et ceci sans visibilité
Voila, il y avait de la visibilité et en plus je ne sortais pas d'un parking. Est ce que je peux demander la nullité ? sachant que j'ai signé.
De plus, le PV comprend des fautes de syntaxe et une faute d'orthographe.
Et oui on écrit sortait et pas s'ortait
Merci , pour vos conseils.
Bonjour,
Tout est contestable mais rien n'est assuré à l'arrivée.
L'agent mentionne que vous sortiez du Parking, vous contestez mais vous ne dites pas où se trouvait le STOP.
Je vous conseillerai de vérifier si l'implantation du STOP est régulière c'est à dire s'il y a un arrêté et si la signalisation réglementaire existe. Une copie de l'arrêté, s'il existe, peut vous être fourni par la mairie.
La signature du PV n'exclut pas que l'on fasse des vérifications ultérieures mais cela pénalise le contrevenant.
Sur le pv c'est marqué : avenue rochester pour le lieu de l'infraction. Or Le stop se trouvait sur une rue qui s'engageait sur l'avenue rochester.
Remarque sur l'avenue rochester, il n'y a pas de stop.
P.s: En fait, si je conteste je risque d'avoir une amende plus élevé du fait que j'ai signé , si j'ai bien compris ?
Dans quel service dois-je aller pour vérifier la signalisation est réglementaire ?
BONJ POURRAIS JE SAVOIR COMMENT SA PENALISE LE CONTREVENANT SI IL CONTESTE?CAR EN FAIT MOI JE ME SUIS FAIT PRENDRE A UN STOP.IL MA ECRI INOBSERVATION DU STOP ALORS QUE JAI MARQUE MAIS JAI PAS ATTENDU 3 SECONDES?JE RISQUE COMBIEN DE POINT?MERCI
Bonjour
Tout d'abord, merci d'éviter les majuscules, ça nous fatigue rapidement. 
Ensuite, pour savoir ce que vous risquez, encore faudrait-il connaître la procédure utilisée, ce que l'on vous a remis comme document.
Enfin, il n'y a pas de 3 secondes de prévues pour marquer un STOP. C'est écrit par l'agent quelque part cette durée de temps ?
Dernière modification par Aléa (31-05-2008 13:04:03)
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