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 28-12-2007 09:25:51 - aidez moi,merci

 buggy
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-12-2007 
Messages: 16

aidez moi,merci

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bonjour, je viens vers vous car je suis confronté à un problème et j'espère trouvé la réponse ici.En aout 2005 je me fais controlé avec un taux de 0.26(0.52)donc 6 points de retrait,novembre 2006 de retour controlé 0.32(0.64)re 6 points de retrait,une semaine après j'effectue un stage pour recupérer 4 points,donc pour moi problème résolu mais a ma grande surprise hier la gendarmerie me reclame mon permis me disant qu il est annulé.Je leur explique comme a vous(avec preuve de stage),il contacte la préfecture et là stupeur mes points de l infraction de aout 2005 n ont été retiré qu en janvier 2007 ce qui veut dire que mon stage n est pas valable et plus de permis!
merci d avoir pris le tps de me lire et merci pour vos réponses.
cordialement




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 28-12-2007 09:38:51 - aidez moi,merci

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18517

Re: aidez moi,merci

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Bonjour,

Votre histoire est la preuve qu'il n'existe pas de délai pour le retrait des points ce qui est une "anomalie" que nous connaissons bien ici.

Cependant, pour votre infraction de août 2005, la date de prise en compte de perte des points doit être celle du jour du paiement de la contravention car je suppose que vous avez eu une amende de 135/90 euros.

Il faut voir avec la préfecture si le stage effectué par anticipation peut être pris en compte mais j'en doute un peu, voire plus. icon_eek

Dernière modification par Aléa (28-12-2007 10:03:39)



 28-12-2007 10:24:31 - aidez moi,merci

 buggy
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-12-2007 
Messages: 16

Re: aidez moi,merci

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merci pour cette réponse rapide,concernant l amende c est bien exact,et pour la préfecture ils ne veulent rien entendre.Donc il n existe aucune loi concernant le delai maximun légal de retrait de points suite a l infraction et concernant mon stage qui jai payé et assisté aucun recour?
MERCI



 28-12-2007 10:37:38 - aidez moi,merci

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18517

Re: aidez moi,merci

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Bonjour,

Vous auriez dû savoir que l'on ne peut effectuer un stage par anticipation mais l'organisateur du stage aurait dû vous en informer car lui, il le sait pertinemment à moins qu'il considère que vous venez en stage pour le plaisir, après tout pourquoi pas ?  Ou alors, peut-être qu'il vous a posé la question sur la perte effective des points mais que vous l'avez mal comprise icon_confused

Désolé pour vous, je ne connais aucun recours possible.



 28-12-2007 11:07:32 - aidez moi,merci

 buggy
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-12-2007 
Messages: 16

Re: aidez moi,merci

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d accord pour cela, et suite a mon annulation de 6 mois dois je repassé le permis en totalité ou uniquement le code en sachant que j ai 14 ans de permis.
merci



 28-12-2007 11:10:53 - aidez moi,merci

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18517

Re: aidez moi,merci

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Bonjour,


buggy a écrit:

d accord pour cela, et suite a mon annulation de 6 mois dois je repassé le permis en totalité ou uniquement le code en sachant que j ai 14 ans de permis.
merci

Vous ne devez repasser que le code. Vous pouvez, d'ors et déjà effectuer les démarches et ne plus attendre les 6 mois comme cela était de règle il y a encore peu de temps. Vous n'aurez le permis qu'à l'issue des 6 mois.



 28-12-2007 11:19:38 - aidez moi,merci

 buggy
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-12-2007 
Messages: 16

Re: aidez moi,merci

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une dernière question(désolé de vous ennuyé)qu elles sont les démarches à effectuées:
-préfecture?
-l'examen du code puis je le passé avant la fin de mon annulation?(bien sur sachant qu il sera valable au terme des 6 mois)
merci



 28-12-2007 11:28:51 - aidez moi,merci

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18517

Re: aidez moi,merci

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Bonjour,

buggy a écrit:

une dernière question(désolé de vous ennuyé)qu elles sont les démarches à effectuées:
-préfecture?
-l'examen du code puis je le passé avant la fin de mon annulation?(bien sur sachant qu il sera valable au terme des 6 mois)
merci

Comment fait-on pour passser un examen de code de la route ? 

Les autos écoles sont là pour ça et pour vous renseigner sur l'ensemble de la procédure, faites en plusieurs.

Renseignez vous à la préfecture pour la visite médicale.

Je vous l'ai dit, l'examen peut être obtenu durant cette période des 6 mois.



 28-12-2007 12:14:27 - aidez moi,merci

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 16066

Re: aidez moi,merci

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Bonjour,

buggy a écrit:

-l'examen du code puis je le passé avant la fin de mon annulation?(bien sur sachant qu il sera valable au terme des 6 mois)

Non seulement vous pouvez, mais c'est même vivement recommandé, parce que le délai de 9 mois permettant de ne repasser que le code se calcule maintenant à partir du premier jour officiel de la suspension.
Parce que, c'est écrit "sous réserve qu'ils sollicitent un nouveau permis moins de neuf mois après la date à laquelle ils sont autorisés à le faire".
Là où ce n'est pas encore très clair, c'est si on ne réussit pas l'épreuve au premier coup. Logiquement, il faut re-solliciter une 2è fois en restant à l'intérieur du même délai.



 28-12-2007 16:57:13 - aidez moi,merci

 buggy
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-12-2007 
Messages: 16

Re: aidez moi,merci

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Merci pour tout ces renseignements.
Cordialement
Yannick




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