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 26-12-2007 21:09:39 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 ptit.bidou
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accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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bonjour,
je suis étudiante et je travaillais dans un bar à hotesses, en tant que jobs d'été pour subvenir a mes besoins. en rentrant le matin de mon boulot, je me suis endormie au volant et eu un accident de voiture.
a l'hopital on m'a controlé avec 0.54 d'air exipré donc 1.08 dans le sang.
je passe devant le délégué du procureur le 8 janvier. je voulais savoir ce que je pouvais encourir comme peine sachant que j'ai eu 3 points de retirés en janvier dernier pour excès d vitesse. je n' ai jamais commis d'infraction avc de l'alcoolémie.
Etant étudiante je n'ai pas de revenu, et peu aller difficilement en cours maintenant sauf par les peu de bus de campagne.j'ai forcémment une annulation de permis etant apprentie, mais combien de temps va etre compter jusqu'à ce que je puisse repasser le permis? vais-je avoir une amende? ou des travaux d'interets generaux?
est ce util de prendre un avocat commis d'office?
je vous remercie de votre réponse
Joyeux noel!icon_biggrin




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 26-12-2007 22:54:32 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 poree jean-claude
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

Ce type de situation a été maintes et maintes foios débatue sur ce forum. Vous devriez y trouver les réponses à vos questions.

Bonne chances et bonnes fêtes de fin d'année.



 26-12-2007 23:23:37 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 ptit.bidou
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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bonsoir,
j'ai deja regarder sur le forum mais ca concernait les gens qui avait le permis normal.
je suis en probatoire, donc sachant que pas mal de lois sont passées, et qu'ils sont plus indulgents fasse aux jeunes conducteurs, les peines encourues ne doivent pas etre les memes. elles doivent etre un peu plus severes.
je vous remercie et vous souhaite de joyeuses fetes.



 27-12-2007 07:13:03 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 CamilleA
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

ptit.bidou a écrit:

j'ai deja regarder sur le forum mais ca concernait les gens qui avait le permis normal.

Ben alors, vous avez dû mal lire alors...
Nouvelle loi pour aider les Permis probatoires....
Rien que celle-là devrait vous apporter certaines réponses.

Suite à une loi récente, on peut commencer les formalités de récupération d'un nouveau permis dès que l'ancien permis est officiellement annulé (on peut même commencer avant pour les formalités avec l'auto-école).
Bien sûr, même passé avant la fin du délai de 6 mois, le nouveau permis n'entrera en vigueur qu'à l'issue du délai.



 27-12-2007 13:20:15 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 ptit.bidou
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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je ne vois pas pourquoi vous me parlez de ca, ca n'a rien a voir.
bref, pour le forum je n'ai pas non plus passer 12h a le lire et a dechiffer tout les sujets.
ils sont quand meme plus indulgents sur les permis probatoires que ceux qu'il l'on depuis plus de 3 ans.



 27-12-2007 13:28:02 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 Aléa
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

Mais qu'att'endez vous comme "indulgence" qu'espérez vous comme sanctions ?

pti-bidou a écrit:

je voulais savoir ce que je pouvais encourir comme peine sachant que j'ai eu 3 points de retirés en janvier dernier pour excès d vitesse.

De toutes façons, avec l'alcool le permis probatoire est perdu sauf si vous arriviez à passer à 12 points et je ne pense pas que cela puisse être votre cas.


En tant qu'hôtesse, il ne fallait pas monter si haut, je veux dire dans le taux d'alcool.



 27-12-2007 16:59:55 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 CamilleA
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

ptit.bidou a écrit:

je ne vois pas pourquoi vous me parlez de ca, ca n'a rien a voir.

Ah bon ? ben, c'était quoi vos questions, alors ?
Parce que j'ai beau relire vos précédents messages et vos questions, cette file est en plein dans le sujet...
icon_confused

ptit.bidou a écrit:

bref, pour le forum je n'ai pas non plus passer 12h a le lire et a dechiffer tout les sujets.

C'est pénible, hein ? A qui le dites vous !

ptit.bidou a écrit:

ils sont quand meme plus indulgents sur les permis probatoires que ceux qu'il l'on depuis plus de 3 ans.

Où avez-vous lu ça ?
Pourquoi un juge serait-il plus indulgent avec un permis probatoire ? Alors qu'ils sont censés ne pas encore avoir oublié une bonne partie de ce qu'ils sont censés avoir appris en auto-école, notamment au sujet de l'alcool au volant ?
Une chose est certaine, la loi ne prévoit pas plus d'indulgence pour les permis probatoires.



 27-12-2007 23:00:59 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 poree jean-claude
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

De toute façon, les conséquences sont très simples. C'est un délit donc passage obligé vers un tribunal avec une amende et une suspension du permis. Le montant de l'amende et la durée de la suspension sont déterminées par le juge. Une fois le jugement rendu définitif ou une fois l'amende payée, le retrait de 6 points va suivre et ça, c'est totalement hors compétence du juge : le retrait sera de 6 points, pas un de moins. Comme vous êtes en probatoire, votre capital de 6 points qui vous a été attribué le jour de votre permis va fondre comme neige dans le désert équatorial. Votre nouveau capital point = zéro, donc il vous faudra rendre votre précieux carton rose. Vous allez pouvoir sortir votre vieux solex ou le vélo que vous aviez mis à la cave.



 27-12-2007 23:48:18 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 kirlian1
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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poree jean-claude a écrit:

... C'est un délit donc passage obligé vers un tribunal avec une amende et une suspension du permis. Le montant de l'amende et la durée de la suspension sont déterminées par le juge.

Bonsoir
Absolument pas ici ! sauf exigence particuliere de pti-bidou, relisez donc plus attentivement son post initial et plus particulièrement cet extrait :

ptit.bidou a écrit:

je passe devant le délégué du procureur

Dernière modification par kirlian1 (27-12-2007 23:49:35)



 28-12-2007 14:15:39 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 ptit.bidou
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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En tant qu'hôtesse, il ne fallait pas monter si haut, je veux dire dans le taux d'alcool.

vous savez kan vous etes hotesses vous ne decidez pas forcemment des doses d'alcool que vous buvez. certains client vous demande de finir les bouteilles pour en reprendre une autre. et donc si vous ne la prenez pas, et bah pas d'argent! faites hotesse et vous verrez!
ce n'est pas un plaisir mais c'était pour gagner 2 fois plus d'argent un 2 mois afin de subvenir a mes besoins d'etudiante! et mintenant je regrette car plus de permis plus de voiture et galere pour aller en cours a 40km de rennes!

Où avez-vous lu ça ?

je ne l'ai lu nul par, c'est les personnes autour de moi à qui je demande.  dans ce cas ou peut on lire cela? s'il n'y a pas de difference entre probatoire et non probatoire?

Vous allez pouvoir sortir votre vieux solex ou le vélo que vous aviez mis à la cave.

je n'en ai jamais eu, et aller assurer un scooter ou mobilette a 1000E sans argent c dur! le stop marche mieux que le velo car 10km dans le froid pour aller prendre le bus a 7h du matin en plein hiver, est ce que bcp de gens le ferait?...



 28-12-2007 14:21:26 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 Tiger33
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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ptit.bidou a écrit:

je ne vois pas pourquoi vous me parlez de ca, ca n'a rien a voir.
bref, pour le forum je n'ai pas non plus passer 12h a le lire et a dechiffer tout les sujets.
ils sont quand meme plus indulgents sur les permis probatoires que ceux qu'il l'on depuis plus de 3 ans.

Bonjour

AH BON ??? et la fonction recherche ..elle sert a quoi ??
ET si cela ne vous plait pas alors que pleins de gens sont en train d'essayer vosu aider avec LES VRAIES reponses vous allez je sens vite retourner voir les gens qui vous de si "bon conseil"

Alors svp moderez vos propos.. poru le bien etre du forum !
Merci
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 28-12-2007 14:28:08 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 Aléa
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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bonjour,

ptit.bidou a écrit:

faites hotesse et vous verrez!

Ah, non, ce n'est pas dans mes cordes icon_confused


ptit.bidou a écrit:

ce n'est pas un plaisir mais c'était pour gagner 2 fois plus d'argent un 2 mois afin de subvenir a mes besoins d'etudiante! et mintenant je regrette car plus de permis plus de voiture et galere pour aller en cours a 40km de rennes!

Autant on peut comprendre votre désarroi ce dont on compatit, autant vous dire que nous n'y sommes pour rien. icon_sad   Vous ne pouviez pas arroser les plantes, comme cela se fait parfois, souvent  ?



 28-12-2007 15:00:11 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 CamilleA
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

Aléa a écrit:

ptit.bidou a écrit:

faites hotesse et vous verrez!

Ah, non, ce n'est pas dans mes cordes icon_confused

Ben ? J'croyais que vous saviez tout faire ! Chuis déçu...
sm11



 28-12-2007 15:01:49 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 kirlian1
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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ptit.bidou a écrit:

...faites hotesse et vous verrez!

bonjour
Tout les métiers sont respectables, mais certains font aussi courir plus de risques que d'autres,
la consommation excessive de certains produits étant une caractéristique évidente de votre activité.
mais pour en revenir à votre cas , le seul interessant  ici le forum  :
vous etes maintenant convoquée devant le délégué du procureur  !
compte tenu de votre post initial vraisemblablement pour une proposition de composition penale
vous pouvez demander lors de cet entretien un delai de reflexion qui ne peut etre inférieur à un mois.
si cela est bien le cas , usez sans risques autres de cette possibilité pour en rediscuter, sauf à ce que les peines proposées vous semblent manifestement proportionnées.



 28-12-2007 15:08:51 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 CamilleA
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

ptit.bidou a écrit:

Où avez-vous lu ça ?

je ne l'ai lu nul par, c'est les personnes autour de moi à qui je demande.  dans ce cas ou peut on lire cela? s'il n'y a pas de difference entre probatoire et non probatoire?

En tout cas, la loi ne fait pas de distinction quant aux sanctions à la disposition du juge. Après, c'est selon sa propre sensibilité, la façon dont le prévenu présente les choses et... l'air du temps qui peut être "à double tranchant": si on lui a fait remarquer le taux élevé d'accidents mortels de jeunes conducteurs épris de boisson à la sortie des boîtes de nuit, il aura tendance à être plus sévère. Si son fils ou sa fifille sont actuellement jeunes conducteurs, il pourra peut-être être enclin à être moins sévère. Impossible de savoir à l'avance ce que pensera un juge de votre récit.
Mais, dans les textes de lois, rien ne l'oblige - ni ne lui permet textuellement - à être plus sévère ou moins sévère pour les uns que pour les autres.



 28-12-2007 15:14:26 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 CamilleA
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Re,

ptit.bidou a écrit:

le stop marche mieux que le velo car 10km dans le froid pour aller prendre le bus a 7h du matin en plein hiver, est ce que bcp de gens le ferait?...

Tout à fait entre nous, je pense qu'il y a beaucoup plus de gens qui le font que vous ne le croyez. Ou qui l'ont fait par le passé. Jusqu'à une certaine époque, tout le monde n'avait pas sa voiture, ceux qui en avaient une s'en servaient rarement pour aller au travail et à cette époque, aucun étudiant n'avait de voiture...
Comme on dit, à l'époque, fallait bien se débrouiller autrement.



 28-12-2007 15:18:41 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 Aléa
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour,

Pour compléter l'info, le juge prononce une peine en fonction de la personnalité du prévenu, il individualise les peines, mais comme vous l'a dit Kirlian, attendez de voir ce que le délégué du procureur va vous proposer pour aviser à moins qu'il n'y ait remise d'une ordonnance pénale comme cela se pratique parfois.

Dernière modification par Aléa (29-12-2007 22:17:32)



 28-12-2007 15:45:34 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 kirlian1
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Aléa a écrit:

Bonjour,

Pour compléter l'info, le juge prononce une peine en fonction de la personnalité de la personne, il individualise les peines, mais comme vous l'a dit Kirlian, attendez de voir ce que le délégué du procureur va vous proposer pour aviser à moins qu'il n'y ait remise d'une ordonnance pénale comme cela se pratique parfois.

oui Alea c'est une autre entière possibilité sans plus de precision, mais ptit-bidou peut, déjà lever le doute icon_razz
puisque la convocation remise, elle doit parfaitement exposer le cadre juridique de "l'entrevue" avec le DP.



 29-12-2007 15:33:13 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 brewster
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonjour Pti Bidou,
La meilleure solution, pour pallier à toutes ces contraintes de transport, serait peut-ête de trouver une place dans une colocation dans Rennes. Solution un peu moins côuteuse que de louer un meublé+tous les frais edf/gdf et cie... en attendant la fin de ton année universitaire.
Pour cela, des sites spéciaux pour la colocation existent...bonne chance!
Et bonnée 2008



 29-12-2007 22:10:11 - accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

 Look71
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Re: accident, controlée 1.08g ds le sang, apprentie qu'est ce que je risqu

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Bonsoir,

Pti bidou, je te comprend totalement, après faut être gentille avec les habitués du Forum qui sont la pour te donner des élément de réponse à tes question juridiques.

Puis lit un peu le forum tu verra ce qui si dit pour le Permis Probatoire et l'alcool.

Qu'en est la fin de ton Permis Probatoire? De toute manière pour toi sa doit être griller meme avec le passage a 12 point car tu t'es déja fait retirer 3 points donc le jour de ton passage a un capital de 12points tu gardera les seuls petit 3point du Probatoire.

Car la loi est clair:
Le passage à 12point sur 12 point est automatique du moment qu'il n'y a eu aucun retrait de point clairement enregistré durant la période de 2 ans (AAC) ou 3ans.

Pour ce qui est des peines, tu risque genre la suspension de 6 à 7 mois avec genre 150€ vu que t'es étudiante puis peut-être des TIGe.
Entre temps-tu recevra l'injonction (48S et 49) de réstituer ton PC pour solde de point nul. En gros après sa compte 6 mois pour te réinscrire avec Test Psy+Medical à la clé.

Et en Gros cet été tu pourra espérer reconduire avec un nouveau permis tout neuf qui prendra 2pts en plus par année sans infractions.

Je ne peu pas être plus clair...sinon appel un Avocat icon_cool. Dit toi que dans ce Foutu Bordel tu à la Chance d'être en Bonne Santé, ainsi que de n'avoir tué personne. Après c'est juste une galère à pied a passer (étant en pleine suspension je SAIS ce que sa fait!)


Bonne Chance et ne Boit plus au volant (sa ma servit de Leçon)...




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