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 24-12-2007 10:19:10 - POINTS PERMIS DE CONDUIRE

 toietmoi
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Inscrit le 24-12-2007 
Messages: 3

POINTS PERMIS DE CONDUIRE

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bonjour,
j'ai une question toute bete , que j'aimerais comprendre
mon ami viens de passer au permis 12 points a ce jour il lui en reste 5 , si il passe un stage qui recupere 4 points au maximum au derniere nouvelle, si il viens a passé ce stage sera t-il a 9 points ou bloque a 6 comme la derniere infraction est pas de 3 ans , en attente de vous lire merci




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 24-12-2007 18:15:49 - POINTS PERMIS DE CONDUIRE

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 607

Re: POINTS PERMIS DE CONDUIRE

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Bonjour,

Si votre ami vient de passer à 12 points, c'est qu'il est en probatoire sans aucune infraction ayant entraîné de retrait de points pendant 3 ans. Or, il a 5 points actuellement. Pourquoi et quand a-t-il perdu 1 point ? Si ce point perdu fait suite à un "petit excès de vitesse", il ne récupère ce point qu'1 ans après sa date de retrait, donc, impossible, durant cette année, de passer à 12 points. Les 12 points ne lui seront acquis qu'après cette période de 1 an et à condition qu'il ne perde pas d'autres points durant cette période, sinon, il lui faudra attendre 3 ans à compter du dernier retrait de points.

C'est compliqué mais c'est comme ça, hélas.



 25-12-2007 02:16:18 - POINTS PERMIS DE CONDUIRE

 toietmoi
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Inscrit le 24-12-2007 
Messages: 3

Re: POINTS PERMIS DE CONDUIRE

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bonsoir, oui il a perdu 1 point fin novembre pour un exces de vitesse de 1 km au dessu ,
quand va t-il recupere ses 12 points merci



 25-12-2007 02:17:22 - POINTS PERMIS DE CONDUIRE

 toietmoi
 Nouveau membre
 
Inscrit le 24-12-2007 
Messages: 3

Re: POINTS PERMIS DE CONDUIRE

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mais par contre si il passe un stage combien de points aura t-il au total merci



 25-12-2007 10:27:35 - POINTS PERMIS DE CONDUIRE

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 16065

Re: POINTS PERMIS DE CONDUIRE

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Bonjour,

poree jean-claude a écrit:

Les 12 points ne lui seront acquis qu'après cette période de 1 an et à condition qu'il ne perde pas d'autres points durant cette période.

C'est compliqué mais c'est comme ça, hélas.

Ben, j'ai peur que ce soit un peu plus compliqué.
Un seul point perdu pendant les 3 ans de probatoire, on récupère le point au bout d'un an, certes, mais les 12 points seulement au bout de 3 ans après la perte de ce point...
(le texte ne dit pas qu'on récupère 12 points à l'issue de la période si on a 6 points à la date fatidique mais dit "si aucune infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise depuis le début de la période probatoire", peu importe qu'on ait pu récupéré ce ou ces points entre-temps par un procédé ou par un autre).

Donc, d'après moi,
fin novembre 2007, perte d'un point avant la date des 3 ans (disons fin décembre 2007) = 5 points
fin novembre 2008, si pas d'autre infraction, récupération du point = 5 + 1 = 6 points
fin novembre 2010, si kif kif, passage au maximum = 12 points.
Dans les mêmes conditions, si stage après fin décembre 2007 et avant fin novembre 2008
Après le stage =  5 + 4 = 9
fin novembre 2008, si pas d'autre infraction, récupération du point = 9 + 1 = 10 points
fin novembre 2010, si kif kif, passage au maximum = 12 points.

P.S. : Pour les nouveaux permis, il faudra aussi tabler sur les points éventuellement acquis pendant la période probatoire. Mais, là, pareil, un seul point perdu et cette nouvelle clause tombe aussi... (on peut néanmoins penser que si 2 points ont déjà été acquis antérieurement à l'infraction, le FNPC ne reviendra pas en arrière sur ces 2 points...)




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