Contestation PV

Bonjour,

Hep 26 a écrit:

La marque du véhicule est une mention obligatoire d'après mes informations(?)

Ben, vous devriez revoir vos sources d'information.
A votre avis, c'est le véhicule qu'on verbalise ?
Quand on a l'identité et les coordonnées du conducteur qui a commis l'infraction ?
Il y aurait des textes qui diraient que certaines infractions seraient autorisées en Yamaha et pas en Kawasaki ?
Dans ce cas, en quoi la marque aurait de l'importance ?

Rien ne vous empêche d'essayer sur cette base, on a vu pire, mais... SGDG ! (comme on dit...)

Quel genre de scooter ? Supérieur à 50 cc ?

Bonjour CamilleA,

merci pour votre réponse rapide!
Voici ma sorce d'information:

PV CONTEST France


REDACTION DES TIMBRES-AMENDES

Cas de nullité de PV.

Erreur sur la marque du véhicule (mais pas le modèle)
Erreur sur l’immatriculation (à savoir que les modèles immatriculés
en plaques garage(ww) l’administration aura toutes les peines du
monde à vous retrouver)
Erreur de date -en effet le 13 juin (exemple) n’est ni le 12 ni le 14
(jours pour lesquels il vous sera facile de prouver que vous n’étiez
pas à l’endroit où on vous reproche l’infraction)
Erreur concernant l’heure du PV. Effectivement 10h du matin n’est
pas 22h00 et réciproquement (facilement contestable)
Absence d’émargement du PV par l’agent verbalisateur (en effet,
l’agent conserve une partie du PV sur laquelle il doit inscrire son
nom et apposé sa signature et logiquement son grade/ vous être en
droit de demander une photocopie de cette souche. (en vertu des
8 - 41
dispositions de l’article R155 du code de procédure pénal et de l’art-
6-3 de la cour européenne des droits de l’homme.
Absence de précision sur le N° de la rue (en effet une interdiction
de stationner à un endroit précis d’une rue ne l’est peut-être plus 5
ou 10 mètres plus loin.
Erreur : de rue ou rue n’existant pas !
Erreur : concernant le nom de la ville où a été commise l’infraction
Erreur : concernant le cas de l’infraction (cas n°1 à 11 eu ros, cas n°
2 à 35 euros ainsi de suite).
Erreur sur le libellé : Concernant un arrêté municipal (les lettres
« a.m ») doivent être écrites en minuscules sinon il s’agit d’un arrêté
Ministériel (A.M) donc facilement contestable puisque forcément
inexistant)°
Erreur sur la qualité de l’agent : parfois des agents de police sont
nouveaux sur une commune et ne sont pas encore assermentés
alors ils empruntent le carnet de contraventions et le matricule d’un
collègue pour verbaliser : ceci est parfaitement illégal donc soyez
vigilents !
Surcharge d’un timbre-amende : un timbre-amende surchargé de
blanc correcteur est normalement passible de nullité (attention :
dans la mesure où le timbre-amende est lisible et l’infraction
constituée les tribunaux acceptent le fait qu’un timbre-amende soit
raturé par l’agent verbalisateur )


Mon scooter 250cc!

Re,
C'est bien ce que je dis...

CamilleA a écrit:

Ben, vous devriez revoir vos sources d'information.

Ah, au fait... ce que cette source oublie de préciser...
Ce n'est pas le PV que vous avez en main, mais un simple avis de contravention. Le PV, c'est ce que conserve l'agent, document qu'il peut complèter ultérieurement et même y joindre un rapport circonstancié.

CamilleA a écrit:

Re,
C'est bien ce que je dis...

CamilleA a écrit:

Ben, vous devriez revoir vos sources d'information.

Ah, au fait... ce que cette source oublie de préciser...
Ce n'est pas le PV que vous avez en main, mais un simple avis de contravention. Le PV, c'est ce que conserve l'agent, document qu'il peut complèter ultérieurement et même y joindre un rapport circonstancié.

Bonjour,

...oui ce fameux troisième volet de l'avis de contravention doit être accessible à la personne verbalisé sur simple demande!
Il suffit d'écrire au OMP pour en demander une photocopie.
Si le "vice de forme" est ainsi prouvé le contestataire peut espérer d'obtenir une annulation de la procédure.
Il s'agit d'un document administratif qui doit être rempli en respectant scrupuleusement la législation en vigeur!
Ce respect de la "procédure" s'adresse à toutes les parties concernées et non pas seulement à la personne verbalisé.

Bonjour,

Hep 26 a écrit:

...oui ce fameux troisième volet de l'avis de contravention doit être accessible à la personne verbalisé sur simple demande!
Il suffit d'écrire au OMP pour en demander une photocopie.

Non. Il ne suffit pas. Mais, si vous en savez plus que nous, pourquoi venir poser des questions ?

Hep 26 a écrit:

Si le "vice de forme" est ainsi prouvé le contestataire peut espérer d'obtenir une annulation de la procédure.

Non. Un vice de forme ne suffit pas. Je ne sais pas où vous avez été chercher ça.
Enfin si ! Le contestataire peut toujours "espérer d'obtenir une annulation"... pendant un certain temps... L'espoir fait vivre !

Hep 26 a écrit:

Il s'agit d'un document administratif qui doit être rempli en respectant scrupuleusement la législation en vigeur!

Justement, elle n'est pas très contraignante, contrairement à ce que vous avez l'air de penser.

Hep 26 a écrit:

Ce respect de la "procédure" s'adresse à toutes les parties concernées et non pas seulement à la personne verbalisé.

Vi, vi... Mais, la procédure n'interdit pas de faire, de part et d'autre, ce qu'on appelle des "erreurs de plume" ou des "erreurs non substantielles"...
Et même des fautes d'orthographe...

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Non. Il ne suffit pas. Mais, si vous en savez plus que nous, pourquoi venir poser des questions ?

Bonjour,

...j'ai engagé une discussion, non pas une querelle.
Ne soyez pas susceptible!
Merci 

Bonsoir,

Hep 26 a écrit:

...j'ai engagé une discussion, non pas une querelle.

Ben, on ne dirait pas...
Vous faites les questions et les réponses.

Hep 26 a écrit:

Ne soyez pas susceptible!

Je ne suis pas susceptible, je réponds à vos... réponses !

Bonsoir
ce n'est pas de la suceptibilite
Je rejoins parfaitement camille
Vous affirmez texte soi disant parfait que vous avez raison ..
quel interet alors de poser la question ..comme dit plus haut vous vous "auto repondez"
Vous etes tellement sur de vous
Empressez vous de faire une belle lettre avec tout cela postez le tout a votre omp adore et bon courage
Contester est un droit en france usez en ca vous coutera un tout petit peu plus cher si vous perdez mais je suis sur que le site precite vous remboursera

Cordialement
tiger

Ps : si ca marche revenez nous le dire car moi des demain je change le nom sur tous les scooters motos etc de mon entourage ... va les reconnaitre et plus de pv.. le top ...

Tiger33 a écrit:

Bonsoir

Ps : si ca marche revenez nous le dire car moi des demain je change le nom sur tous les scooters motos etc de mon entourage ... va les reconnaitre et plus de pv.. le top ...

Bonjour Tiger33,

... ne dites pas n'importe quoi (si vous voulez être pris au sérieux), vous ne chagerez rien de tout étant donné que la marque du vehicule est mentionnée sur le certificat d'immatriculation.
Celui-ci est un document officiel, au même titre que votre passeport!
De ce fait toutes les données mentionnées sur le document en question ont une valeur juridique averée, donc une importance certaine!
Essayez donc de voyager avec le passeport de votre épouse...

Bonjour,

Le rapprochement avec une inversion de passeport est vraiment du n'importe quoi, ceci dit sans vouloir vous vexer.

Pour l'absence de la marque de la moto vous avez totalement tort de croire que cela peut, dans les conditions de votre verbalisation, c'est à dire avec remise des contraventions en main propre, être de nature à vous donner des billes pour contester.

Si vous ne nous croyez pas, après tout c'est votre droit le plus absolu, faites donc une réclamation et venez nous donner le résultat, il pourra servir à tout le monde, ce qui est le but du forum.

Bonjour à tous,

je viens de recevoir par courrier un PV pour les motifs suivantes:

1) - Non respect d'un feu rouge (90€ et moins 4 points)
2) - Circulation en sens interdit ( 90€ et moins 4 points)
3) - Adresse non valable sur carte grise (90€).

Total: 270€ et moins 8 points!

Les faits remontent à 5 jours. Je circulais en scooter.
J'étais alors arrêté par deux agents de police en civil devant mon domicile.
Ces monsieurs m'ont fait savoir qu'ils me suivaient dépuis quelque temps et m'ont énuméré les infractions commises (voir plus haut).
N'ayant apparemment pas de carnet de PV sur eux, ils m'ont signifié que j'allais recevoir les contraventions par la poste.
Je précise que je n'ai rien signé ni reconnu aucun des faits cités (sauf l'adresse sur la carte grise).
Après examen des trois volets de contravention j'ai constaté une erreur concernant la marque de mon scooter: Kawazaki au lieu de Yamaha!
Ma question est la suivante:
Est-il possible d'annuler les PV pour "vice de forme" au regard de l'ensêmble des éléments cités?
La marque du véhicule est une mention obligatoire d'après mes informations(?)
Merci de votre aide!

Cordialement

Hep 26   

Hep 26 a écrit:

Aléa a écrit:

Bonjour,


dans les conditions de votre verbalisation, c'est à dire avec remise des contraventions en main propre

Bonjour Aléa,

Vous n'avez pas bien lu mon poste. J'ai reçu les contraventions par la poste et rien signé ni reconnu aucun des faits!


D'autre part, je compte bien aller jusqu'au bout de cette affaire et je promets d'annoncer le "resultat" sur ce forum!
Au pire je perds (tout en gagnant un "temps précieux!...) et au mieux l'affaire est classée!
Cela vaut le coup d'être tenté...

Oui, sauf que 

hep a écrit:

J'étais alors arrêté par deux agents de police en civil devant mon domicile.
Ces monsieurs m'ont fait savoir qu'ils me suivaient dépuis quelque temps et m'ont énuméré les infractions commises

Ce qui revient strictement au même, c'est à dire qu'il y a eu interception dans la foulée de l'auteur des faits, c'est à dire de vous.

sur un point vous pouvez gagner, c'est le gain de temps, sur le reste je n'y crois pas un instant, mais que ces quelques posts n'entament en rien votre détermination

Bonjour,
C'est bien ce que je dis depuis le début :

CamilleA a écrit:

Rien ne vous empêche d'essayer sur cette base, on a vu pire, mais... SGDG ! (comme on dit...)

Solution n°1 : l'OMP en a "ras la casquette" de ces agents stupides qui écrivent n'importe quoi sans vérifier, sous prétexte que le renseignement ne sert à rien, alors qu'il leur a déjà soufflé dans les bronches à ce sujet, et il classera verticalement en répondant par une formule du genre "à titre tout à fait exceptionnel..." ;
Solution n°2 : l'OMP en a "ras la casquette" de ces contrevenants stupides qui contestent pour un oui ou pour un non et il attendra sournoisement que le delai de 45 jours soit dépassé pour renvoyer une réponse du genre "l'infraction étant caractérisée, patati patata..." ou pour transmettre au parquet en vue de poursuites judiciaires ;
Solution n°3 : l'OMP en a "ras la casquette" de son boulot stupide et déposera la requête dans une corbeille "Oubliettes" et attendra tranquillement les 45 jours pour émettre un titre exécutoire d'AFM.

Quelqu'un à une autre idée ?

P.S. : Rappelons que l'avis de contravention est censé être un document d'information destiné au contrevenant. Autrement dit, ce dernier est censé déjà connaître tous les renseignements le concernant, comme son nom, son prénom, son adresse et la marque du véhicule qu'il conduisait au moment de son interpellation... Une erreur sur ces points ne peut donc évidemment pas être opposée si un avis est remis en main propre.
Une procédure obéit à une logique raisonnable à la base.
Donc, pour qu'une contestation ait des chances d'aboutir, il vaut mieux faire marcher sa cervelle que de jouer à "fumer la moquette"...

Bonjour CamilleA,

merci pour vos réponses "pertinentes"...

Avez-vous lu ma PJ "PV CONTEST" un peu plus haut?

Pas le même son de cloche!

Je vous la remets, pour info...

Bien à vous! 

Bonjour,

Après avoir parcouru, rapidement quand même, le  lien que vosu avez indiqué j'ai relevé au passage quelques anomalies, pour ne pas dire davantage  :

Tout d'abord il est précisé en en tête  :

Nous espérons toutefois qu’il ne vous sera utile que  dans les cas où votre bonne foi est évidente !


A vous de voir si vous avez ou non commis ces infractions.


Mention de l’arrêté municipal
Sur la contravention doit être mentionné le N° de l’arrêté municipal écrit à la main ou tamponné)

Ah bon ? celle là, elle toute nouvelle car la Cour de cassation rappelle que si les textes doivent être indiqués sur la contravention, article A37-2 du CPP, ils ne s'imposent pas à peine de nullité, exemple  :

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un … X00281X000

Si vous êtes flashé (à la volée) sans être arrêté

D'autre part, vous devez recevoir la contravention à votre domicile en recommandé (c’est obligatoire ) et le nombre de points soustraits doit être mentionné si ce n’est pas le cas vous pouvez contester en
signifiant ; « le manquement d’une obligation d’information préalable"

Obligatoire, sur la base de quoi  ?

Le nombre de points indiqués ? pas si sûr depuis l'avis du Conseil d'Etat du 30 janvier 2007


Article R.233-1 du Code de la route : l'A.P.M. peut vérifier les pièces afférentes à la conduite et à la mise en circulation de votre véhicule (permis de conduire et certificat d'immatriculation). Vous n'êtes pas tenus de lui présenter votre attestation d'assurance toutefois, il est compétent pour relever l'infraction concernant l'apposition sur le pare-brise d'un certificat d'assurance non valide.

Vous pouvez toujours essayé de suivre ce conseil, vous verrez bien la suite.

En respectant à la lettre toutes les recommandations qui sont faites dans ce site, vous avez des chances de gagner quelques fois, mais de perdre souvent.

Toutes les solutions possibles ont été données par CamilleA

Dans l'attente du résultat de vos démarches

Bonjour
Un ton en dessous le roi du net !
encore une remarque sur nos soit disant arrogances..et vous etes dehors !
On a horreur et particulierement moi des petits 'je sais tout ' ici
Car a part faire croire aux prochains internautes que tout est permis votre post est totalement inutile
Alors revenez avec quand vous aurez gagne et la vous apporterez de l'interet a ce post

Sinon je ferme
Joyeux noel !
Tiger

Ps: je ne cherchais pas a etrte pris au serieux dans ma reponse.. bien au contraire ... votre certitude est tellement marrante que ma reponse etait tres ironique mais comment une personne si arrogante que vous pourrait t'elle le comprendre...

Bonjour,

Hep 26 a écrit:

Avez-vous lu ma PJ "PV CONTEST" un peu plus haut?
Pas le même son de cloche!

A qui le dites-vous...

Il me semble avoir déjà eu l'occasion de dire ce que j'en pensais sur ce même forum...
Avez-vous remarqué, déjà, que le site internet en question ne respecte pas, lui-même, les obligations d'informations légales ? Curieux pour un site créé par des "juristes de formation".
Ensuite, ces fameux "juristes de formation", impossible de savoir qui ils sont (pas de page "Qui sommes-nous" ?). Pourtant, la moindre des choses - me semble-t-il - quand on s'attaque à ce genre de sujets.
Quand on achète ce genre de bouquin, on aimerait bien savoir à qui on a à faire, non ? Pas vous ?
Dans le bouquin "relié en noir et blanc" à 26,90 au lieu de 39,90 ou "relié en couleur" à 32,90 au lieu de 45,90, le nom des auteurs est-il au moins cité ? Pas plus, à ma connaissance.

Euh... au fait... "PV CONTEST France" laisse supposer que c'est une filiale d'une société étrangère.  Vous avez dit bizarre ?


Petite anecdote en passant...
Quelqu'un se présentant comme l'auteur du bouquin m'a "incendié" il y a quelques temps par messages privés sous un pseudo identique ou très similaire aux deux pseudos qu'il utilise dans différents sites de ventes aux enchères, genre eBay. Curieusement, ces deux pseudos ressemblent étrangement à deux des pseudos utilisés dans la rubrique "Témoignages" du site PV CONTEST.
Lequels, vous le remarquerez, sont surtout des messages de satisfaction sur la transaction de la vente du bouquin, pas des résultats obtenus grâce à lui...

P.S. : dans ses diverses diatribes à mon égard, j'ai trouvé que les nombreuses fautes de français qui émaillaient le discours ne me paraîssaient pas bien compatibles avec un "juriste de formation", mais bon... "O tempora, O mores"...
Ne parlons pas de celles émaillant ledit bouquin lui-même...
(ni de ses inepties...)
(entre autres: confusion entre PV et avis de contravention, entre radars fixes et radars mobiles, etc, etc,...)


A l'heure actuelle, impossible de savoir donc, si ce sont (c'est) DES "juristes de formation" ou UN "juriste de formation", voire ni les uns ni l'autre, qui l'ont (l'a) écrit...
(j'ai quand même quelques petites idées...)

Bref, ma question qui règlerait le problème : avez-vous déjà eu l'occasion - au moins une fois - d'obtenir gain de cause en vous servant de ce bouquin ?

Que votre réponse soit positive ou négative, c'était quoi votre question à vous, exactement, en venant poster sur ce présent forum ?
Vous recherchiez une réponse "à sens unique" ?

Bonjour Tiger33,

permettez moi de préciser que le therme "arrogant" n'a jamais été employé par moi!
Je vous mets au défi de citer une seule parole insultante posté par Hep26!
Parcontre, si vous lancez des "pics ironiques" ne soyez pas étonné de recevoir une réponse appropriée...
Donc vos ménaces d'exclusion sont totalement injustifiés.
Mes postes ont toujours été corrects et en conformité avec la charte du forum!
En tant que modérateur vous pouvez toutefois m'exclure sur un simple sentiment "d'aversion", sans pouvoir justifier cette exclusion par des faits précis.
Aux autres membres du forum d'apprécier!


Bien à vous 

Bonjour mon grand seigneur !!
Au moins je vais pas vous bannir..de tels posts sont a garder !!!
en cette periode de noel il est bon de rire  et question ..la on atteint le surmum..

Rassurez vous.. en 3 ans de moderation des "cas"... j'en ai eu quelques uns a traiter.. et j'aodre ceux qui se croient tout permis en jouant sur les mots
Passant de l'agressivite au pauvre garcon effarouche..
Ah oui au fait j'aurais du vous bannir des le 2 eme post pusique vous avez donne un lien qui est toalement interdit par le reglement
Mais bon c noel et puis vous etes tellement .... mais tellement..

Et puis il me tarde de voir votre succes affiche ici !!

On a l'immense chance de vous avoir connu on vous garde.....

enfin a condition bien sur ... que vous restiez bien sage... sinon pam pam sur les fesses..

voila le vilain moderateur vous surveille prenez garde...


Merci pour le bouhneur apporte ... il y a longtemps qu'on en avait pas attrape un ..ca fait plaisir... 

A tous ..
je vous le laisse c votre cadeau de noel
Amusez vous bien ... !!
Tiger