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 18-12-2007 14:45:45 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 sambebel
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Inscrit le 18-12-2007 
Messages: 3

Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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bonjour icon_lol
je suis revenu de vacances lundi dernier et a la police des frontieres à Orly  m' a reclamer mon permis de conduire pour une annulation de permis ref 48S ,j 'etait stupefait car je n'ai jamais rien reçu ,je leur ai expliquer ils m' ont di de voir en prefecture ,donc je leur ai remis mo permis
Je vais en prefecture pour voir ou ma situation en ai il me dise qu ils m'ont envoyé un courrier avec recommandé mais a une adresse differente une ancienne depuis Mars 2007,je leur dit c pas normal j ai reçu des courrier a la maison pour des retraits de points et la vous faites une erreur d'adresse ,sa m'aurait permis de prendre mes disposition afin de faire le stage si je l avais su avant ,donc voila je me retrouve sans permis
J'aimerais savoir si il ya un recours pour erreur administrative ou des textes de loi qui puisse m'aider ,car comme bcp de personne je travail avec mon vehicule
merci de vos conseils........;




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 18-12-2007 15:10:48 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 Aléa
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Messages: 16895

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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Bonjour,

sambebel a écrit:

Je vais en prefecture pour voir ou ma situation en ai il me dise qu ils m'ont envoyé un courrier avec recommandé mais a une adresse differente une ancienne depuis Mars 2007,je leur dit c pas normal j ai reçu des courrier a la maison pour des retraits de points

Mais c'est à ce moment là qu'il fallait réagir car la LRAR n'est que le point final aux autres courriers et je me demande comment vous auriez pu prendre des dispositions si vous aviez reçu cette LRAR, oui, je sais en effectuant un stage, mais vu le délai ce n'est pas évident icon_confused


Permis rendu, permis perdu icon_sad



 18-12-2007 15:26:05 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 4894

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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sambebel a écrit:

je suis revenu de vacances lundi dernier et a la police des frontieres à Orly  m' a reclamer mon permis de conduire pour une annulation de permis ref 48S

bonjour
comme dit par Alea, permis rendu ...
Vous avez été prié de remettre votre permis par la  PAF à quel moment ?
Lors du passage du poste frontière suite à consultation informatique, ou lorsque vous étiez à bord (conducteur) de votre véhicule sur l'emprise de la zone aeroportuaire et suite à un contrôle routier



 18-12-2007 15:34:38 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 sambebel
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-12-2007 
Messages: 3

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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je l ai rendu suite a la consultation informatique ,j etais fatigué 8h de vol il me mette en GAV a 23h que faire a part leur rendre et j'ai reçu une fois une lettre en mars 2007 justement comme quoi il me restait 2 points et jamais rien d autre et a lla pref ils m ont montré l adresse ou il l avait envoyé



 18-12-2007 16:18:26 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13293

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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Bonjour
il vous restait 2 points en mars?? ,et vous n'avez pas fait de stage???????
j'ai du mal a comprendre..
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 18-12-2007 16:35:49 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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Bonjour,

Aléa a écrit:

je me demande comment vous auriez pu prendre des dispositions si vous aviez reçu cette LRAR, oui, je sais en effectuant un stage, mais vu le délai ce n'est pas évident icon_confused

Même 48S reçu et AR signé, on peut encore faire un stage ? Dans mon esprit, on peut encore en faire un tant qu'on n'a pas signé.



 18-12-2007 16:37:59 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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Bonjour,

sambebel a écrit:

il me mette en GAV a 23h

C'est ce qu'ils vous ont dit ? Pour quel motif ?

sambebel a écrit:

que faire a part leur rendre

Supposons que vous ne l'ayez pas eu sur vous...



 18-12-2007 16:51:43 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1139

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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Bonjour,

CamilleA a écrit:

Dans mon esprit, on peut encore en faire un tant qu'on n'a pas signé.

Justement, c'est une question que je me posais: il est donc possible d'avoir momentanément un permis à zéro point et de pouvoir recréditer des points dessus?

C'était par rapport à ça: Je veu perdre mon permis

Mais bon l'initiateur de la file s'est fait bannir...



 18-12-2007 18:04:36 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 sambebel
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-12-2007 
Messages: 3

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

  Voir le profil de sambebel        Voter pour ce message (+1 point)

a la PAF je l ai rendu car j avais peur et j avais pas envie de me faire fouiller et le flic m a di vaut mieux que tu le donne ,mais hier un mec m'a dit aussi tant que j avais pas pris le 48S je pouvais faire le stage et a la pref il m'on dit  NON que j'allais payé pour rien
sur un post different quelqu un me demande si j ai reçu le 48S j'ai jamais rien reçu sauf une lettre comme quoi il me restait 2point c vrai j'aurais du faire le stage mes les finance n etait pas la et depuis j etais super vigilant aucune infraction car je savais que j'etais sur la sellette:x



 18-12-2007 18:10:18 - Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: Puis je faire un recours Annulation de Permis suite a une erreur

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Bonjour,

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Aléa a écrit:

je me demande comment vous auriez pu prendre des dispositions si vous aviez reçu cette LRAR, oui, je sais en effectuant un stage, mais vu le délai ce n'est pas évident icon_confused

Même 48S reçu et AR signé, on peut encore faire un stage ? Dans mon esprit, on peut encore en faire un tant qu'on n'a pas signé.

Non, une fois signé le 48S adieu le stage, je pensais au stage effectué entre le moment où le 48S arrive et n'est pas réceptionné et celui où il est retourné à l'envoyeur, c'est là que le délai est plus que juste icon_confused




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