Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 22-02-2005 12:47:52 - PV MAJORE ABUSIF!

 stephane ferrand
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-02-2005 
Messages: 2

PV MAJORE ABUSIF!

  Voir le profil de stephane ferrand        Voter pour ce message (+1 point)

salut

je lance un appel à temoin si des personnes se sont déja retrouvées dans cette situation:
j'ai été flashé par un radar mobile il y a quelques mois pour un exces de vitesse. Je m'attendais à un recevoi un pv pr cela mais pendant plusieurs mois rien...puis il y a quelques jours j'ai recu un pv majorée de 375 euros (aie!) alors que je n'ai jamais recu le pv initial!
si je fais une reclamation ai -je une chance de prouver ma bonne foi?et n'etre condamné qu'à payer le montant forfaitaire?
Quelqu'un a t il déja eu gain de cause dans pareille situation?
Merci pour vos réponses!




  Liens complémentaires

 22-02-2005 20:03:10 - PV MAJORE ABUSIF!

 alonsojp
 Pilote confirmé
 
Lieu: nantes 
Inscrit le 20-02-2005 
Messages: 845

Re: PV MAJORE ABUSIF!

  Voir le profil de alonsojp        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjours

J'ai eu le même problème mais avec un stationnement. Dans mon cas une simple lettre recommandée avec A/R a suffit. Dans votre cas c'est un peu différent, il est peut-être préférable demander dans un premier temps la photo afin de vérifier s'il y a pas une erreur. Dans un second temps, expliquez votre cas par courrier et joignez la photo et l'avis d'amende majorée.

Je ne vous cache pas que votre situation est assez délicate. Bon courage.





 25-02-2005 14:23:13 - PV MAJORE ABUSIF!

 dm34
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-02-2005 
Messages: 1

Re: PV MAJORE ABUSIF!

  Voir le profil de dm34        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
J'ai recu également un pv majorée suite à un exces de vitesse constaté par un radar automatiqu le 18/04/2004. Or je n'avais jamais recu quoi que se soit  le 05/01/2005 j'ai un courrier par A.R me signifiant ma faute ainsi que m'invitant à payer cette majoration. A ce jour suite a ma constation  et conisgnation au près du trésor je n' ai tjrs pas de réponse ormis un courrier m'indiquant que mon dossier est transmis aupres de l'omp de mon département.
Une fois de plus se sont les contribuables qui payent les dysfonsctionnement des services public. C'est comme les locations d'appartement abusive........
Voila chere contribuable tout comme moi vous vous faites anarquer par le plus grand voyou de France l'Etat.....




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :


  >> INSCRIPTION
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Cote gratuite voiture
 Vendre une voiture
 Petites annonces
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics

 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto