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 11-12-2007 00:02:18 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonjour amie internaute

Je vous explique mon cas . Arrêter le 1er novembre sous conduite sous l’empire d’un état alcoolique.0.52mg/l s’air expiré.  J’ai été suspendu de permis pour 2 mois et dois effectuer une visite médicale favorable. Etant arrivée en fin d’année j’ai eu ma convocation  pour le 10javier 2008. Sois 10jour après ou je devais récupérer mon permis

Voulais savoir quels sons les sanctions que j’encoure pour 0.52mg/l air expire

Savoir aussi comment récupérer mon permis sachant que j’ai dépassé les 10jour de restitution de mon permis vu que ma convocation  est le 10 janvier.

Et question subsidiaire désolé

Je passe ma visite médicale dans la préfecture de mon département. Hors j’ai été arrêter dans un autre départements et c eu qui on prit la décision de ma suspension. Ou récupéré mon permis après avoir certificat médical.  Dans quel préfecture ou allé.

Merci d’avance pour ces réponses.




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 11-12-2007 00:14:05 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 poree jean-claude
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonjour,

En ce qui concerne les sanctions, vous trouverez vos réponses sur d'autres topics de ce forum, ce sujet ayant été de très nombreuses fois débattu.

Pour le reste, nos spécialistes du droit pénal routier vont avoir le plaisir de vous répondre.

Bonne chance.



 11-12-2007 00:30:32 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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merci car j'angoisse

car je doi effectuer une prise de sang
gamma gt nfs et cd test
jai bu le 1decembre jaipas bu avant pendant 15jour et la sa fait pratiqument 15 jour que je nes pas bu es que sa semble correcte pour mais resultats. je doi envoyer c resultats rapidement d'apres quel jour je devrai passer la prise de sang je suis pas un alcolo je boi que le week mais depui ma suspntion jai pratiquement plus bu a part  le 1decembre

en ce qui concerne les sanstion je pense 135E et 6point mais comme je suis a 0.52 suis a la limite c pour sa que je me pose des question



 11-12-2007 08:06:23 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 poree jean-claude
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonjour,

Avec 0,52 milligramme d'alcool par litre d'air expiré vous pensez être à la limite ? Non, votre alcoolémie vous classe en délit. La limite d'alcool par litre d'air espiré est de 0,25 milligramme par litre d'air (mg/l), soit 0,50 gramme d'alcool par litre de sang (g/l). Ne confondez pas les milligrammes d'alcool par litre d'air expiré mesurés à l'éthylomètre, et les grammes d'alcool par litre de sang mesurés par la prise de sang (soit le résultat précédent X 2 000).

Limites à ne pas dépasser :
- jusqu'à 0,49 g/l de sang ou 0,24 mg/l d'air vous êtes tranquille,
- de 0,50 g/l de sang ou 0,25 mg/l d'air jusquà 0,79 g/l de sang ou 0,39 mg/l d'air, vous êtes sanctionné par une contravention de la classe 4,
- à partir de 0,80 g/l de sang ou 0,40 mg/l d'air, vous commettez un délit.
Dans les 2 cas, infraction ou délit, le retrait de 6 points est automatique dès que vous avez payé l'amende (infraction) ou dès qu'un jugement définitif a été prononcé (délit).

Ces notions ne vous ont certainement pas échappé lors des cours de code en auto-école mais vous ne vous en souveniez plus d'où cette remise en mémoire. Nous sommes tous certains que cette malheureuse expérience va vous être bénéfique et que, pour ne plus vous faire piéger, vous vous abstiendrez de boire de l'alcool avant de prendre le volant (alcoolémie au taux zéro).

Bone chance pour la suite.



 11-12-2007 10:29:20 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 CamilleA
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonjour,

solide84 a écrit:

Savoir aussi comment récupérer mon permis sachant que j’ai dépassé les 10jour de restitution de mon permis vu que ma convocation  est le 10 janvier.

Dans l'état actuel des choses,  pas d'autre solution que d'attendre d'avoir passé la visite médicale favorable.

solide84 a écrit:

Je passe ma visite médicale dans la préfecture de mon département. Hors j’ai été arrêter dans un autre départements et c eu qui on prit la décision de ma suspension. Ou récupéré mon permis après avoir certificat médical.  Dans quel préfecture ou allé.

Celle de votre département. Normalement, si vous sortez de la VM avec un document favorable, vous pouvez aller directement au guichet des permis de conduire avec ce document.
En ce qui concerne les sanctions, tout va dépendre des "us et coutumes" de votre tribunal. Tout ce qu'on peut donner ici sont les maxi prévus par les textes, maxi rarement prononcés.
De toute façon, - 6 points à terme.



 11-12-2007 10:54:39 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Tou d'abor merci pour vos reponses sa m'eclaire plus

j'ai confondai g/l de sang avec Mg/l. Donc suis largement plus au dessu. J'ai cru que jetai a 0.02 de la limite. Je comprend mieu maintennant les embetement que j'ai. Vu les enbetement que c que sa soi juridique ou peal. Bref c une epreuve asser deifficile a gerer pour moi. je suis actuelment en cdd pour passer en CDI. J'assume ma connerie mai c chaut a encaisser.

quand vous dite maxi c pour l'amende ou pour une re suspention apres. en gros quesque je risque pour vous avec sa

desolé mais je trouve pas les reponse dans le forum



 11-12-2007 11:09:57 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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quelqu'un peut me dire

combien sa fait 0.52mg/l en g/l.

d'avoir su sa sa me fou plus les boule d'incoup. sa voudrai dire que je suis a plus de
0.8g/l. en gros je serai a 0.92g/l sa serai sa en realiter



 11-12-2007 11:20:12 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 Aléa
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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solide84 a écrit:

quelqu'un peut me dire

combien sa fait 0.52mg/l en g/l.

d'avoir su sa sa me fou plus les boule d'incoup. sa voudrai dire que je suis a plus de
0.8g/l. en gros je serai a 0.92g/l sa serai sa en realiter

Avec 0,52 milligramme d'alcool par litre d'air expiré vous ètes à 1,04 gramme d'alcool par litre de sang, dont largement au dessus des 0,80 g/l que constitue la limite pour le délit.

Dernière modification par Aléa (11-12-2007 11:20:35)



 11-12-2007 11:42:19 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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oki
La conversion ma mi dans un sale etats d'incoup. donc je risque quoi avec 1.04g/l de sang.

L'amende es de combien  et la suspension es de combien.



 11-12-2007 12:04:53 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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quelqu'un peut me dire Les sanction judiciare pour mon cas svp. Car la je pensai etre bon mais en faite c largement pire je men remet pas.

quel sont les sanction pour mon cas svp

je risque de la prison j'ai jamai rien fait de mal.



 11-12-2007 12:17:35 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 Aléa
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonjour,

Maintenant que la boulette est faite cela ne sert à rien de stresser de la sorte icon_confused

Ce que vous risquez  ? seul le juge le sait. Pour en avoir une idée allez assister à une audience du tribunal correctionnnel qui va vous juger où des affaires similaires seront évoquées, ainsi vous aurez la fourchette des pratiques locales.

Demandez au greffe dudit tribunal de vous communiquer des dates d'audience.

Dernière modification par Aléa (11-12-2007 13:37:18)



 11-12-2007 12:29:54 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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ouai ba c pire qu'une boulette

moi qui pensai recuperer mon permie et que sa allai ce calmer. C largement pire que sa. me suis fait avoir avec les MG/l.

je lut que je risquai

-Retrait de 6 points du permis de conduire ;
-amende pouvant aller jusqu'à 4 500 euros ;
-une peine de prison pouvant atteindre deux ans ;
-suspension du permis de conduire pour une durée pouvant atteindre trois ans

es vraiment sa  qui m'attend pour 1g/l



 11-12-2007 13:15:05 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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je risque de la prison pour sa

es que je doi prendre un avoca pour aller au parquet



 11-12-2007 13:23:43 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 fricot
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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solide84 a écrit:

ouai ba c pire qu'une boulette

moi qui pensai recuperer mon permie et que sa allai ce calmer. C largement pire que sa. me suis fait avoir avec les MG/l.

je lut que je risquai

-Retrait de 6 points du permis de conduire ;
-amende pouvant aller jusqu'à 4 500 euros ;
-une peine de prison pouvant atteindre deux ans ;
-suspension du permis de conduire pour une duré
e pouvant atteindre trois ans

es vraiment sa  qui m'attend pour 1g/l

Bonjour, cela est le maximum, rarement appliqué, vous serez entendu, faites savoir que vous etes conscient que cette situation aurait pu avoir des conséquences plus grave, que vous auriez pu mettre la vie d'autres personnes en danger, faire profil bas en sorte et que vous regrettez...prendre un avocat, je ne pense pas que cela soit utile, vous n'etes pas récidiviste, le juge en prendra compte, mais il ne vous fera tout de meme pas de cadeau, attendez vous a une rallonge de votre suspension de votre pemis, une amende, voire une peine de prison avec sursis, et une inscription a votre casier judiciare...

Dernière modification par fricot (11-12-2007 13:25:14)



 24-02-2008 18:34:31 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonjour amie internaute

Je vous donne des nouvelles de moi. Petit Résumé arrêté par la police le 1Novembre 2007. Contrôle alcoolémie positif 0.52mg par air expiré soi 1gramme. Le Verdicts 2mois suspension de permis + contrôle médical.

Alors j’ai effectué les 2mois + la visite tout Nickel j’ai récupérer mon permis par la suite.

Aujourd’hui suite des aventures. J’ai ressue un courrier de la part du tribunal. Je suis passé par une ordonnance pénale correctionnelle. C a dire je ne suis pas passé au tribunal et on statué sur moi.

Relevé de la condamnation pénale est la suivante.
Amende 250 E + droit fixe de procédure 22 E soie 272 E+ suspension du permis de conduire d’une durée de 3 mois.

Ma question es la suivante j’ai effectué 2mois de suspension. Es que les 3mois dont l’ordonnance pénal on statué se soustrais t il au 2 que j’ai déjà effectué.



 24-02-2008 19:07:51 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 CamilleA
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonsoir,
Oui... enfin... plutôt l'inverse... ce sont les 2 mois qui se soustraient des 3 mois. Restera plus qu'un mois "à tirer".
Attention : ce mois ne démarrera que quand on viendra rechercher votre permis. En attendant, vous avez le droit de conduire.

solide84 a écrit:

Amende 250 E + droit fixe de procédure 22 E soie 272 E

- 20 % sur le tout si payé dans le mois, ce doit être écrit sur l'ordonnance pénale.
Les points tomberont après.



 24-02-2008 20:48:56 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 solide84
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Oki Merci Beaucoup Camille d'avoir répondu



 24-02-2008 23:18:00 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 poree jean-claude
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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solide84 a écrit:

Oki Merci Beaucoup Camille d'avoir répondu

Bonjour,

Rasurez-nous, vous n'êtes pas en "permis probatoire" et vous avez encore au moins 7 points ?
Si c'est le cas, les 6 points vous seront retirés sur les points qui vous restent sur votre permis. Attention à ne pas perdre les derniers points.

Mais si vous n'aviez plus que 6 points avant le retrait de ceux qui vous seront appliqués ou si vous êtes en probatoire, donc 6 points, le calcul sera vite fait : 6 - 6 = 0 d'où une invalidation de votre permis par perte totale des points. Cette invalidation s'applique à tous les types de permis que vous possèderiez : B, moto, poids lourds, etc. et il vous faudra alors attendre un délai minimum de 6 mois pour obtenir vos nouveaux permis (repasser code et conduite).

Bonne chance.



 24-02-2008 23:59:45 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 Look71
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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solide84 a écrit:

Bonjour amie internaute

Je vous donne des nouvelles de moi. Petit Résumé arrêté par la police le 1Novembre 2007. Contrôle alcoolémie positif 0.52mg par air expiré soi 1gramme. Le Verdicts 2mois suspension de permis + contrôle médical.

Alors j’ai effectué les 2mois + la visite tout Nickel j’ai récupérer mon permis par la suite.

Aujourd’hui suite des aventures. J’ai ressue un courrier de la part du tribunal. Je suis passé par une ordonnance pénale correctionnelle. C a dire je ne suis pas passé au tribunal et on statué sur moi.

Relevé de la condamnation pénale est la suivante.
Amende 250 E + droit fixe de procédure 22 E soie 272 E+ suspension du permis de conduire d’une durée de 3 mois.

Ma question es la suivante j’ai effectué 2mois de suspension. Es que les 3mois dont l’ordonnance pénal on statué se soustrais t il au 2 que j’ai déjà effectué.

Bonjour,

Et vraiment Merci de donner la suite des évênements. Sa réchauffe le Coeur. Mais vous n'étiez pas en probatoire ou avec moin de 6pts sur le Permis j'éspere? Et au fait sa me fait halluciner comme vous avez été jugé VITE. Moi depuis le 21 Octobre j'ATTEND:sm5: avec le Stress que sa compose.

Mais je me disait quelquechose qui doit parraitre logique pour nos Spécialistes du Droit Pénal Routier: Tout ceux qui ont bénéficier de suspension administrative de moins de 3 mois sont généralement dans des petits Département et sont jugé rapidement alors que les autres qui ont des suspension plus longue par le Préfet sont juger avec beaucoup de Retard.

Les Préfecture se mettrai t-elle en relation avec la lenteur des Tribunaux Locaux? En gro plus la Justice va être longue à statuer dans un départment, plus les suspension admninistrative so,nt longues?

icon_biggrin



 25-02-2008 08:52:23 - Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

 Aléa
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Re: Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique 0,52Mg/L air expiré

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Bonjour,

solide84 a écrit:

Relevé de la condamnation pénale est la suivante.
Amende 250 E + droit fixe de procédure 22 E soie 272 E+ suspension du permis de conduire d’une durée de 3 mois.

.

Juste pour revenir sur le décompte des sommes à payer.

Je trouve surprenant le montant des droits fixes de procédure de ce jugement en tribunal correctionnel.

Si ce montant est de 22 euros pour les décisions des juridictions de proximité et des tribunaux de police il est de 90 euros pour le tribunal correctionnel.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod … e=20080225

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