refus d'obtempérer

lapen52 a écrit:

bonjour,j'orais besoin du renseignement important.
un soir vers 18h je roulais sans casque é en voyant l'estafette des gendarmes, j'ai accelerer.
j'ai griller un stop, pris deux sens interdit et je me suis areter plus loin car je réalisé la connerie que je fesais.j'ai refus d'obtemperer en +.
je vais bien entendu passer au tribunal.
c la premiere fois ke ji vais et que j'ai été o poste de police et mon casier est vierge.
je voudrais savoir ce que je risque ??
repondez moi et aider moi svp
merci d'avance

bonsoir,

ce n'est pas grave si c'est la première fois, ça peut arriver à tout le monde !

le juge sera indulgent avec vos accumulations : c'est bientôt Noël.

il ne retiendra qu'un défaut de casque, un stop, deux sens interdit, un refus d'obtempérer ...

et c'est tout !

Vous avez un permis probatoire ? un permis tout court ? une assurance ? une carte grise ?

Bonjour

Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.

En plus des peines complémentaires ....

+ 2 contraventions de 4 eme classe

Attendez vous à une belle amende !

Bonjour,

Vous rouliez sans casque, soit, mais à moto ? en scooter ? en cyclomoteur (la mob.) ? Tout cela n'est pas catastrophique puisque vous n'avez pas provoqué d'accident.

M'enfin ! Le tribunal va avoir le plaisir de vous offrir plein de cadeaux pour Noël, même si, pour une fois, le Père Noël passera un peu plus tard que d'habitude.

Refus d'obtempérer = délit = tribunal correctionnel, avec, à la clef :
amende pouvant atteindre 3 750 € maxi,
si moto, suspension du permis 6 mois maxi,
si moto, 6 points en moins.

Non port du casque = contravention de 4e classe = 750 € d'amende maxi.
si moto, 3 points du permis,
pas de suspension ni annulation du permis pour cette contravention.

Non respect du STOP et du Sens Interdit = contravention de 4e classe,
amende pouvant atteindre 750 € maxi par infraction,
si moto, suspension du permis pour 3 ans maxi,
si moto, 4 points du permis.

Là, le cumul des infractions contatées, si elle sont considérées simultanément, amèneront le retrait des points du permls mais sans dépasser 8.

Attention quand même : si vous conduisiez un 2 roues à moteur ne nécessitant pas de permis et que vous vouliez le passer, le juge pourrait vous l'interdire pendant une durée déterminée (point à vérifier par nos spécialistes du droit pénal routier).

Enfin, j'espère que vous ne conduisiez pas sous l'emprise de l'alcool ni de prise de substances interdites (drogue).

Vous voyez, qu'en faisant des efforts, vous pouvez obtenir plein de cadeaux !

Trève de plaisanterie. Je crois plutôt que cette expérience malheureuse va vous servir pour l'avenir et que vous porterez toujours votre casque, qui est la seule protection efficace pour votre tête, à chaque fois que vous prendrez votre 2 roues à moteur. C'est le bien que je vous souhaite.

Bonjour,

poree jean-claude a écrit:

Là, le cumul des infractions contatées, si elle sont considérées simultanément, amèneront le retrait des points du permls mais sans dépasser 8.

Sauf qu'à mon humble avis, un stop suivi d'un sens interdit, suivi d'un autre sens interdit, le tout précédé d'un refus d'obtempérer, les uns étant la conséquence des autres, ne peuvent être considérés comme des infractions simultanées. Seul le non port du casque peut l'être.
Donc, si lapen52 a reconnu toutes ces infractions et qu'il était au guidon d'un deux roues nécessitant le permis... le tribunal n'y changera rien.
Or, déjà, un stop et 2 sens interdits, ça fait déjà 12...
Donc, même si le non port du casque est "gommé" par les autres, que lapen52 arrive à faire tomber le refus d'obtempérer (le plus sévèrement sanctionné mais qui n'est - peut-être - pas clairement caractérisé), restera quand même les 3 autres, côté points du permis.