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 09-12-2007 17:10:07 - Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

 damien44
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-12-2007 
Messages: 6

Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

  Voir le profil de damien44        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Quelqun a t-il déjà eu une suspension de permis pour un excés de vitesse supérieur à 40km/h et inférieur à 50km/h.
Je précise sans se faire arrêter immédiatement aprés l'excés.
C'est à dire qu'il aurait reçu la suspension ou la prodédure de suspension par courrier.

Et si oui la suspension a été prononcée pour combien de temps?

Merci




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 09-12-2007 17:44:08 - Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

 scoubidou 28
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 511

Re: Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

  Voir le profil de scoubidou 28        Voter pour ce message (+1 point)

Bah, vous avez un début de réponse ici: Exces de vitesse supérieur à 40km/h

nvpostpasasaplace

Amicalement.

(désolé, j'avais envie de jouer au modérateur sm16)



 09-12-2007 17:47:20 - Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

 damien44
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-12-2007 
Messages: 6

Re: Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

  Voir le profil de damien44        Voter pour ce message (+1 point)

oui merci, j 'avais vu mais je voulais juste savoir si quelqun avait déjà reçu une suspension ou procèdure par courrier ou si cette procédure ne se faisait uniquement que si le contrevenant se faisait arrêter immédiatement.



 10-12-2007 10:09:30 - Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: Témoignage excés de vitesse supérieur 40km/h

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

damien44 a écrit:

oui merci, j 'avais vu mais je voulais juste savoir si quelqun avait déjà reçu une suspension ou procèdure par courrier ou si cette procédure ne se faisait uniquement que si le contrevenant se faisait arrêter immédiatement.

Ben forcément. Si aucune interception et donc aucun relevé de l'identité du conducteur, tout courrier est forcément adressé au titulaire de la carte grise, qui n'est pas forcément le conducteur au moment de l'infraction.
C'est aux forces de l'ordre à faire d'abord la preuve que "titulaire de la CG = auteur de l'infraction".




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