alcool au volant

bonjour situe avait 0.40mg/l ca ne fait que 0.8mg par litre  l analyse medical n est que pour recupere ton permis et il faut que tu previenne ton assurance sinon il seront au courant tu risque 2 a 3mois de suspension et soit un stage ou une amende tout depend du jugement si sur ta convocation  tu est  convoquez avec le delegue du procureur ses mieux qu une comparution au tribunal

Bonjour vous avez dû vous faire controler à 0.52mg/ si j en crois ce que vous avez écrit.
vous êtes en delit au dela de 0.40 mg.
les sanctions maximales encourues:

cette infraction peut entrainer votre comparution devant le tribunal correctionnel et le prononcé des sanctions suivantes ( article L234-1 du code de la route):
une peine prison avec ou sans sursis, jusqu a 2 ans
une amende jusqu à 4500 euros
une peine complementaire de suspension de permis de conduire jusqu à 3 ans.

en outre , une comdamnation pénale entrainerait automatiquement un retrait de 6 points.

vous avez pris 6 mois de suspension administrative , je trouve celà un peu élevé ( la moyenne se situe environ entre 3 ou 4 mois pour ce taux ).

pour les assurances , je ne sais pas ..

sandrine 18 a écrit:

Bonsoir à tous

Voilà je me suis faites controler à Vannes  avec un taux de 0,40mg/l dans l'air expiré, en l'espèce 1,04 mg par litre.
Je me suis fais suspendre provisoirement et immédiatement mon permis pour une durée de six mois.
je passe au tribunal le 15 janvier faut-il que je fasse une analyse médicale avant de me présenter au tribunal, quelle peine j'encours et faut-il que je prévienne mon assureur... Le commissariat à conservé mon permis où est-il à présent?
Merci à vous tous pour vos réponses...

bonjour,
Oui il vaut mieux car en cas d'accident s'il est découvert que vous n'avez pas déclaré votre suspension vous n'êtes plus couvert:

article L113-2, 3° alinéa ainsi reproduit :
DEBUT DE CITATION
Article L113-2
(Loi nº 89-1014 du 31 décembre 1989 art. 10 Journal Officiel du 3 janvier 1990 en vigueur le 1er mai 1990)

L'assuré est obligé :
1º De payer la prime ou cotisation aux époques convenues ;
2º De répondre exactement aux questions posées par l'assureur, notamment dans le formulaire de déclaration du risque par lequel l'assureur l'interroge lors de la conclusion du contrat, sur les circonstances qui sont de nature à faire apprécier par l'assureur les risques qu'il prend en charge ;
3º De déclarer, en cours de contrat, les circonstances nouvelles qui ont pour conséquence soit d'aggraver les risques, soit d'en créer de nouveaux et rendent de ce fait inexactes ou caduques les réponses faites à l'assureur, notamment dans le formulaire mentionné au 2º ci-dessus. L'assuré doit, par lettre recommandée, déclarer ces circonstances à l'assureur dans un délai de quinze jours à partir du moment où il en a eu connaissance ; 

"La déclaration du risque:
Nous déclarer par lettre recommandée, dans un délai de 15 jours à partir du moment ou vous en avez eu connaissance, toutes les modification du risque et notamment:
*En ce qui concerne le conducteur:
-Toute condamnation pour conduite en état d'ivresse manifeste ou sous l'empire d'un état alcoolique, délit de fuite, toute mesure d'annulation ou de suspension de permis de conduire prononcées à son encontre.
Si cette modification aggrave le risque nous pouvons:
-Soit résilier votre contrat avec un préavis de 10 jours
-Soit vous proposer un nouveau montant de cotisation"
Donc le fait de cacher cet évenement, et lors d'un accident les tiers seront, bien sur, indemnisés, mais vous, vous paierez toute votre vie..a vous de voir....

en fait sur le procès verbal c'est les taux indiqués 0,40mg/l en l'air expiré et 1,04 mg/l je ne sais pas e que celà veut dire en fait après avoir soufflée il m'ont fait un prélèvement sanguin.
Empreintes, photos... 6 mois administratif, je passe au tribunal le 15 janvier je ne sais pas ce qui m'attend surtout que c'est la première fois et que je bénéficie de tout mes points... pour l'assurance je ne comprend pas je n'utilise pas mon véhicule et n'ai pas suspendu mon contrat il le seront par le tribunal que j'ai une suspension?
Milles merci pour vos réponses

Bonjour,
Apparemment, tout le monde s'emmêle encore joyeusement les crayons...
Lorsque c'est relevé à l'éthylomètre, le résultat est exprimé en mg/l d'air expiré.
Si c'est par une prise de sang, le résultat est exprimé en g/l de sang.

Pour "passer de l'un à l'autre", on multiplie par 2 (en réalité 2000), mais ce n'est qu'un ordre de grandeur.
Exemple : 0,4 mg/l d'air expiré à l'éthylomètre équivalent à 0,8 g/l de sang.
Ne serait, à mon humble avis, probablement pas régulier en la forme un PV qui marquerait "0,42 mg/l d'air expiré donc 0,84 g/l de sang pour un seuil de 0,8 g/l de sang", mais le serait si c'était écrit "0,42 mg/l d'air expiré (équivalant 0,84 g/l de sang) pour un seuil de 0,4 mg/l d'air expiré".
C'est d'ailleurs pour ça que la loi précise bien les deux taux, celui relevé à l'éthylomètre et celui par analyse sanguine.

Pour l'assurance, relisez bien votre contrat. Il y est probablement clairement spécifié que vous devez informer votre assureur de toute suspension supérieure à un mois.
Le seul point discutable (et que personnellement je défendrais), c'est toute condamnation définitive à une suspension. La mesure préfectorale n'étant qu'une mesure provisoire par précaution n'a pas de valeur juridique pénale vis-à-vis des tiers (selon moi).
Par contre, une fois le prononcé au tribunal et les délais de recours épuisés, vous êtes de toute façon tenu de le faire si  vous ne voulez pas de gros ennuis le jour où il découvrira le pot aux roses.
Les tribunaux n'informent pas les assureurs.

merci camille mais en fait les deux taux précédemment indiqués sont en mg/l est pour celà que je ne comprend pas
en état de choc le lendemain car j'ai dormi au comissariat ils m'ont remis deux doc le pv et un papier vert de suspension provisoire je ne sais pas ce que je dois en faire
merci à tous pour vos réponses j ai vraiment besoin d'aide...