Bonjour,
Look71 a écrit:En lisant différentes discussion sur ce Forum, je finit par prendre peur tant il y a de différence de traitement au niveau des différent tribunaux correctionnel vis à vis d'une Conduite sous l'Empire d'un Etat Alcolique.
combien de temps c'est-il écouler entre le jour ou vous avez été contrôlé et le jour de votre passage au tribunal?
Quelles sont grossomodo vos sanctions?
Ben, à mon humble avis, c'est que vous n'avez pas encore bien compris le "mécanisme", à savoir
- le principe de la personnalisation des peines en fonction de la personnalité du prévenu et de sa situation personnelle ;
- le pouvoir souverain d'appréciation d'un juge en fonction des circonstances de l'espèce, donc de l'infraction ;
- la charge et la surcharge des tribunaux en fonction du département ;
- les "pressions plus ou moins amicales" de la hiérarchie en fonction des résultats sur la sécurité routière dans des départements particulièrement "mal classés"vers un sens plus ou moins répressif ;
- le comportement "plus ou moins bien adapté en la circonstance" du prévenu dans le prétoire ;
- le fait qu'il soit en récidive légale ou pas, qu'il ne soit pas en récidive légale mais en récidive de fait ;
- le fait qu'il ait été assisté ou non par un avocat et qu'il ait été assisté par un bon avocat ou non ;
- la personnalité du juge lui-même ;
- l'heure à laquelle vous passez et l'état de nerf du juge, son humeur et si son week-end s'annonce bien pas ;
etc, etc, ...
Tous paramètres ayant une influence minime ou prépondérante et pas forcément dans l'ordre décrit...
D'où l'éventail largement ouvert des détails des sanctions prononcées.
Euh... pourquoi vous limitez-vous à la CEA ? Le "mécanisme" est le même pour les autres infractions.
A mon humble avis, votre demande n'aura pas plus de résultats que ceux que vous avez déjà obtenus en consultant les files déjà présentes sur le forum et qui ont déjà répondu par avance à vos questions.
(d'ailleurs, peu probable que vous obteniez plus de réponses que par ceux qui ont déjà posté sur le sujet).
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