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Défaut de relevé horraire sur PV.

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05-12-2007 08:39:26 - Défaut de relevé horraire sur PV.

Hoops: Nouveau membre

Défaut de relevé horraire sur PV.

Bonjour à tous. icon_smile
J'ai été contrôlé à 59 km/h (64 enregistré et 59 retenu au lieu de 50).
J‘ai reçu la contravention à mon domicile.
Le matériel utilisé était de marque MESTA type 210C et vérifié le 20/09/2007 par Sagem DS.
Ce qui est erroné dans cette contravention c’est l’heure de survenance annoncée à 08h30 ; ce qui n‘est pas possible.
Pour être précis, à cette heure-là (08h30), j’étais chez moi en présence de ma compagne. Je suis ensuite allé faire mon jogging en faisant un crochet chez mes beaux-parents vers 09h30-10h00. Tout ceci à environs 12km du soi-disant radar…. Il peut être possible que j’ai circulé à 59 km/h au lieu de 50 mais pas à cet heure ci.
Soit à une autre date ou soit ce jour là mais plutôt vers 11h30/12h00.
Puis-je contester (et si oui comment) ou au contraire dois-je sagement payer mon amande? icon_sad
D’avance je vous remercie pour votre aide.
Cordialement.

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05-12-2007 08:58:58 - Défaut de relevé horraire sur PV.

Aléa: VIP

Re: Défaut de relevé horraire sur PV.

Bonjour,

Ce que vous pouvez faire sans perdre de temps c'est demander le cliché comme indiqué sur le verso de la requête en exonération. Ce cliché, sur lequel la date et l'heure de l'infraction y sont mentionnées, on le reçoit dans un délai d'un mois.

Dans les 45 jours, avec le cliché, vous pourrez toujours payer l'amende s'il ne vous apporte pas d'éléments permettant de réclamer mais elle sera alors de 135 euros ou réclamer si vous avez des billes.

05-12-2007 09:15:20 - Défaut de relevé horraire sur PV.

Hoops: Nouveau membre

Re: Défaut de relevé horraire sur PV.


Merci Aléa, Je transmets de suite la demande... Par conséquent, le seule possibilité de réclamation serait alors que l'heure figurant sur la photo soit différente de celle sur le PV? Merci.

05-12-2007 09:18:40 - Défaut de relevé horraire sur PV.

Aléa: VIP

Re: Défaut de relevé horraire sur PV.

Bonjour,

Hoops a écrit:
Merci Aléa,

Je transmets de suite la demande...
Par conséquent, le seule possibilité de réclamation serait alors que l'heure figurant sur la photo soit différente de celle sur le PV?

Merci.

Il faudra voir pour l'éventuelle réclamation car ils pourraient considérer qu'il y a eu simple erreur de plume mais cette différence d'heure serait surprenante dans ce système automatisé, ou alors c'est qu'il s'agit d'un autre véhicule icon_eek

Dernière modification par Aléa (05-12-2007 09:21:09)

06-12-2007 11:56:11 - Défaut de relevé horraire sur PV.

Hoops: Nouveau membre

Re: Défaut de relevé horraire sur PV.


Merci pour votre aide... Je vous tiendrai au courant de l'évolution des choses... A bientôt...

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