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wty
Pilote

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Lieu: Annecy 
Inscrit le 14 janvier 2005 
Messages: 227
Publié le 1 décembre 2007 - #540914 - Retention du permis à l'etranger ?
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Bonjour,

Petite question par simple curiosité malsaine, savez vous à partir de quel exces de vitesse risque-t-on une retention immediate en cas d'exces de vitesse: en suisse ?
en belgique ?
au luxembourg ?
en allemagne ?
aux pays-bas ?

D'avance merci.

Bien amicalement,
Mickael F.
(association eKyNoX.net)
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poree jean-claude
Pilote confirmé

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Inscrit le 23 octobre 2007 
Messages: 638
Publié le 1 décembre 2007 - #541057 - Re: Retention du permis à l'etranger ?
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Bonjour,

Chaque pays a sa législation propre. Le mieux est de vous adresser aux consulats ou aux ambassades de ces pays, vous en saurez plus.


CamilleA
VIP

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Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 2 décembre 2007 - #541127 - Re: Retention du permis à l'etranger ?
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Bonjour,
M'étonnerait qu'elles répondent clairement...

En Suisse, le problème c'est que beaucoup de règlementations dépendent des cantons et même des communes.
Pour les rétentions immédiates de permis, elles suivent certainement au moins les règles fédérales minimales des retraits / suspensions de permis.

En agglomérations, excès de plus de 20 km/h
Hors agglos, sauf autoroutes, excès de plus de 25 km/h
Sur autoroutes, excès de plus de 30 km/h
Après déduction d'une marge "bidon" (parce qu'elle ne s'appelle pas "technique" comme en France...) de 6 km/h dans tous les cas de figure.
Pour des excès de vitesse inférieurs (resp. 15/20/25), d'abord avertissement, puis suspension en cas de récidive, donc rétention.
Pas impossible que des cantons pratiquent la rétention jusqu'au paiement de l'amende...


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