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 30-11-2007 18:54:29 - permis probatoire et alcool

 tallyne
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-11-2007 
Messages: 9

permis probatoire et alcool

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Bonsoir,
Je me tourne vers vous car je ne sais où chercher des réponses.
Mon ami qui est en permis probatoire s'est fait contrôlé hier soir par les gendarmes avec un taux d'alcoolémie de 0,47mg/litre.
Quelle sera la procédure qui va suivre et dans quel délai?
Par ailleurs,même si cela ne change pas la situation dans laquelle à été arrêté mon ami, il n'a jamais pu essayer d'expliquer aux gendarmes qu'à la sortie du café en question, mon ami étant seul,il souhaitais juste ranger son scooter à son domicile 500 mètres plus haut en côte, (ce qu'il ne pouvait pas faire à la main vu le poids de l'engin =197 kilos),afin que l'engin ne reste pas exposé dans ce lieu en recul d'une gare dans le 95.
Pour présicion, mon ami portait son casque et roulait bien en-dessous de la limite autorisée en ville afin de prendre toutes les précautions possibles.
Existe-t-il un moyen quelconque de plaider ces circonstances?
Merci de me répondre car le désarroi est  grand face face à une situation pareille.




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 30-11-2007 20:50:49 - permis probatoire et alcool

 scoubidou 28
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 527

Re: permis probatoire et alcool

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et donc, une alcoolémie retenue de 0.94 mg/l (0.47 x2). C'est un délit. Pour les peines encourues, allez consulter sur le site légifrance, par exemple, les articles L 234-1 et L 234-2 du code de la route.

(ce qu'il ne pouvait pas faire à la main vu le poids de l'engin =197 kilos),

ou, alors, après 197 bières nvsmilevermdr

Bien cordialement.



 01-12-2007 00:56:30 - permis probatoire et alcool

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: permis probatoire et alcool

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Bonsoir
non non non

une alcoolémie retenue de 0.94 mg/l (0.47 x2).

0,47mg/l c'est 0,47mg/l  pourquoi X2 ??????

Le taux d'alcool dans l'air expiré est supérieur à 0,40 milligramme par litre  : vous risquez d'être puni de 2 ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende. Ce délit donne lieu à la perte de six points du permis de conduire.

Attention, le tribunal peut en outre décider de vous infliger une suspension du permis de conduire pour une durée pouvant atteindre 3 ans.



 01-12-2007 10:23:58 - permis probatoire et alcool

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15245

Re: permis probatoire et alcool

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

tallyne a écrit:

Existe-t-il un moyen quelconque de plaider ces circonstances?

Au tribunal peut-être, si on veut bien le croire ET si le juge admet que, même alcoolisé, on aurait le droit de prendre le volant (ou le guidon) pour "faire 500 mètres" (ce que je ne pense pas).
Neuf chances sur dix que le juge lui rétorque "fallait penser à garer votre scooter avant de vous alcooliser"...



 11-12-2007 21:08:25 - permis probatoire et alcool

 tallyne
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-11-2007 
Messages: 9

Re: permis probatoire et alcool

  Voir le profil de tallyne        Voter pour ce message (+1 point)

merci a tous pour vos réponse !!! merci aussi au plaissantin...sans coeur !!!

Tous ce que je sais ,c'est que si je pouvais signée pour qu'on me redonne mon permis est que l'on me demande en contre parti de ne plus boire un verre de ma vie ,je signe car je peux sans hésitation m'abstenir je ne suis pas un alcolo!!!

je vais logiquement passer la visite médicale au meme endroit ou mon pote ,n'a pas etais controlé pour le THC!!
mais bon par crainte et par envie de ne pas me faire avoir betement je suis obligé de tous arreté ,ce qui ai profitable pour moi !!!
merci a tous



 11-12-2007 21:51:51 - permis probatoire et alcool

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 566

Re: permis probatoire et alcool

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour tallyne,

En fait, si j'ai bien compris, votre ami... c'est vous !

0,47 mg/l c'est 0,47 milligramme d'alcool par litre d'air expiré soit l'équivalent de 0,94 gramme d'alcool par litre de sang. Ce qu'a voulu dire scoubidou 28 c'est qu'en multipliant par 2 le nombre de milligramme par litre d'air on obtient le nombre de gramme par litre de sang. Scoubidou 28 a simplement omis de vous signaler qu'on passe de milligrammes/l d'air à des grammes/l sang.

En ce qui concerne les informations relatives aux peines qui peuvent être prononcées et qui vous ont été communiquées par les autres internautes, elles sont réelles (ils ont raison) mais constituent le maximum prévu par la loi, maximum rarement appliqué. Cependant, une fois le jugement devenu définitif, les 6 points seront retirés sur le permis et sur ces 6 points, le juge n'a aucun pouvoir pour en diminuer le nombre. Donc, en cas de permis probatoire, il y aura automatiquement invalidation du permis par la perte totale des points. En clair : plus de permis. Il vous faudra donc le repasser après la période décidée par jugement, code et conduite, et, en cas de succès, redevenir un A, avec un nouveau permis probatoire, et seulement 6 points durant 3 ans.

Vous avez décidé de devenir (ou de rester) sobre. C'est une sage décision. Bonne chance.




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