29-11-2007 01:52:14 - points en moins suite alcolemie

kakou1418: Nouveau membre

points en moins suite alcolemie

Salut a tous et bravo pour ce forum,

Je vous explique un peu le truc:J'ai ete controlé le 01/01/07 par la gendarlerie avec un taux de 1g52 soit 0.72mg/l air expiré.J'ai donc une rétention de mon permis de conduire avec un avis que ma remis le gendarme.
1er question/Le gendarme m'a pas remis d'amendes,est ce normal?
Suite a sa,j'ai recu un avis de "suspendion provisoire immediate" de 3 mois,par la préfécture.J'ai donc passer ma suspendion calamement et passer la visite medicale obligatoire,j'ai donc retrouver mon permis au bout des 3 mois car je n etais pas encore passer au tribunal correctionnel.
Je suis donc passer au tribunal le 14/08/07 ou j'ai ete condamner à une amende delictuelle de 300e et une supension de permis de conduire de 3 mois(sa couvre la suspension de la prefecture) et la non inscrition de ce delit au casier judiciaire.

Ma 2eme question est:Je me suis rendu a la prefecture,pour voir le nombre de points qu il me restais le 26/10/07 et c'etais indiquer 12pts.Aujourd hui(le 29/11/07) je regarde sur le net et voilà que je me retrouve avec 6pts!
Je n'ai jamis recu de documents ou meme le joour de la retention je n'ai pas eu de papier par laquel on m informe que je risque une perte de 6pts en moins!

Quand est il exactement?

salutations

Liens complémentaires

29-11-2007 09:00:41 - points en moins suite alcolemie

Aléa: VIP

Re: points en moins suite alcolemie

Bonjour,

Essayez de vous procurer la copie de votre PV d'audition, soit en la demandant au Procureur, soit à votre avocat si vous en avez eu un.

A la lecture de ce PV vous pourrez constater si l'information obligatoire relative à la perte de points vous a été ou non donnée. Si elle n'a pas été donnée vous pourrez effectuer un recours gracieux auprès du fichier central, le SNPC pour demander la restitution de ces 6 points.

29-11-2007 11:59:38 - points en moins suite alcolemie

kakou1418: Nouveau membre

Re: points en moins suite alcolemie


Bonjour et merci de votre reponse,mais je la fait ou cette demande de pv,je sais pas trop comment rediger le courrier.

29-11-2007 12:03:21 - points en moins suite alcolemie

Aléa: VIP

Re: points en moins suite alcolemie


Bonjour kakou1418 a écrit: Bonjour et merci de votre reponse,mais je la fait ou cette demande de pv,je sais pas trop comment rediger le courrier. Vous la faites auprès du Procureur de la République du tribunal qui vous a jugé. Demandez au greffe de ce tribunal pour avoir plus de renseignements sur le formalisme.

29-11-2007 12:05:05 - points en moins suite alcolemie

kakou1418: Nouveau membre

Re: points en moins suite alcolemie


quelqu un pourrai m aider a faire ce courrier car j ai du mal a ecrire,ou un courrier type.Merci beuacoup de m'aider

29-11-2007 13:12:42 - points en moins suite alcolemie

Aléa: VIP

Re: points en moins suite alcolemie


bonjour, kakou1418 a écrit: quelqu un pourrai m aider a faire ce courrier car j ai du mal a ecrire,ou un courrier type.Merci beuacoup de m'aider Allez donc relever votre courrier en Messagerie

29-11-2007 13:55:02 - points en moins suite alcolemie

kakou1418: Nouveau membre

Re: points en moins suite alcolemie


le gendarme aurais pas du me remettre une amende le jour de la constation des faits? et pourquoi le tribunal n'a pas confirmer la perte des 6pts. Car si j aurais pas regarder sur le net pour voir mes pts je ne l auaris jamais su en faite! en tout cas merci alea

29-11-2007 14:02:48 - points en moins suite alcolemie

Aléa: VIP

Re: points en moins suite alcolemie


Bonjour, Le gendarme ne pouvait pas vous remettre d'amende pour ce délit. Le tribunal n'a strictement rien à voir avec la perte de points, ils transmet à la préfecture la décision de condamnation et c'est cette dernière qui actionne la machine infernale.

Dernière modification par Aléa (29-11-2007 14:35:07)

29-11-2007 14:23:04 - points en moins suite alcolemie

kakou1418: Nouveau membre

Re: points en moins suite alcolemie


ok donc si sur le pv d audition il y a marqué que ce delit entraine le retrit de 6pts j ai pu qu a aller faire la recup des points,c'est bien ca? salutations

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "points en moins suite alcolemie"

	exces de vitesse alcolemie			points en moins suite alcolemie
	comment récuperer le permis suite a une annulation?			comment faire pour retarder sa perte de points
	problemes d amendes et circonstances			points perdus ?
	points perdus ?			Contestation PV
	Stage de récupération de points et 12 points sur le permis			3 points en moins / 90€ : pv mal rempli ?
	Permis probatoire et excès de vitesse.			un an d'attente et toujours rien
	retrait de points non notifiés en préfecture			retrait de permis par fdo suite à interrogation du fnpc

	Peut-on contester ?			possibilité de contestation suite à un retrait de points
	retrait pour alcolémie et soucis avec le PV			retrait de point
	Conduire suite à suspension de permis de 2 mois			alcolémie
	contestation immatriculation PV			Récupération points perdus.
	gagné en appel pour ne pas avoir soufflé 2 fois !			Retarder le retrait des points
	une petite colle pour les points			Reconstitution points et PV
	Procédure d'annulation du permis et avocats			126 kmh
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet