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Publié le 25 novembre 2007 - #537979 -
certificat de cession
slt à tous, je vous ecris car aujourd'hui on me demande de payer un pv, qui a été dressé alors que je n'étais pas le propriétaire du vehicule.Je veux le contester mais le problème est que j'ai perdu le certificat de cession, si qqun à une solution à me proposer je vous remerci par avance.
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Publié le 25 novembre 2007 - #538097 -
Re: certificat de cession
Bonjour, Ben, déjà, il faudrait savoir ce que vous entendez par "j'ai perdu le certificat de cession"… - Vous savez qu'il est quelque part chez vous mais vous ne savez plus où - Vous l'avez jeté à la poubelle mais vous ne vous en souvenez plus - Vous avez bien rédigé un certificat de cession mais n'en avez jamais gardé un exemplaire. - Vous avez envoyé à la préfecture le seul exemplaire que vous possédiez sans en faire une copie Suivant la réponse, les solutions ne sont pas forcément les mêmes...
Publié le 29 novembre 2007 - #539822 -
Re: certificat de cession
zayna a écrit:
bsr à tous, je n'ai pu venir jusqu'a aujourd'hui, ceci dit mon certificat de cession je l'ai definitivement perdu, que puis-je faire?
Bonjour, Vous ne répondez pas aux questions, pourtant très intéressantes : avez vous envoyez votre certificat de cession à la préfecture ?, il est perdu ou égaré chez vous ?, avez vous un double ?...........
C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres
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Publié le 29 novembre 2007 - #540047 -
Re: certificat de cession
bsr à tous, je l'ai definitivement perdu, ve dire que je ne le retrouverai plus jamais!!! De toute façon j'ai reussi à regler mon problème.Il suffit d'aller à la prefecture et demander un justificatif de la date d'achat du vehicule(il faut insister avec eux pour qu'il vous délivre ce certificat). En tous les cas je vous remercie pour votre mobilisation et je vous dis a+.