Contester un pv macaron jeune conducteur

bonsoir

et qui est le titulaire de la CG?
si c'est le même que le permis probatoire..il y a aucune chance que la contestation aboutisse...
de toute façon, c'est pas grave, il n'y a pas de perte de point pour cela

au fait, ça n'est pas si aberrant que ce que vous pensez...à quoi peut bien servir le A?
pourquoi est-ce que les gens qui ont pondu le code de la route se sont mis en tête qu'il fallait mettre un A? c'est pas "Abruti" c'est "Apprenti"...
à votre avis?

si ce n'est pour informer ceux qui vous suivent et qui ne peuvent voir votre jeune trombine que vous êtes un nouveau conducteur...ce qui implique beaucoup de choses ...que l'on retrouve dans les stats des assurances.

Donc c'est une info utile aux autres que vous leur déniez... c'est un peu comme si vous ne mettiez pas votre clignotant AVANT de faire une manoeuvre (sauf que celle-là c'est 3 points)

Le titulaire de la carte gris n'est pas la même personne que le titulaire du permis de conduire.

Ce que je considere abérant c'est la façon dont c'est dérouler le controle, (inpolitesse, voir même insulte) la seule infraction trouvé à été le A si on peut appeler cela une infraction étant donné que le véhicule était stationné et que la brigade est arrivé 5 minutes après que j'ai couper le moteur.

C'est donc plus pour le principe que pour la modique somme de 22euros.

bonjour

hé oui, ils sont des fois très exaspérant
pour contester sur le fait que vous n'étiez pas en circulation lors du controle il faudrait au moins deux attestation de témoins, dans les formes, envoyée en LRAR à l'omp pour contrer la mauvaise constatation des assermentés.

le résultat n'est pas du tout garanti.
sachant que si l'omp ne vous suit pas et vous renvoie vers le TP ça sera au risque de l'amende éventuellement majorée + 22€ de frais de procédure.

Bonjour,

A partir du moment qu'un jeune conducteur est au volant d'un véhicule, le A à l'arrière est obligatoire, que le véhicule lui appartienne (carte grise à son nom) ou non, d'autant que, comme vous le dîtes, le moteur étant arrêté depuis 5 minutes, vous sortiez de "votre" véhicule, vous étiez à l'arrêt et le moteur était coupé. Mais si vous sortiez côté conducteur, pour les FDO, c'est bien vous qui étiez au volant, c'est bien vous, semble-t-il qui conduisiez, donc le A obligatoire à l'arrière, c'est pourquoi les FDO ont verbalisé.

Maintenant, la manière dont cela c'est passé, manière que vous repprochez au FDO pour contester le PV, c'est votre parole contre la leur et ils sont assermentés. Alors, maintenant, à vous de voir.

Bonjour,

romb94 a écrit:

Le titulaire de la carte gris n'est pas la même personne que le titulaire du permis de conduire.

Ce que je considere abérant c'est la façon dont c'est dérouler le controle, (inpolitesse, voir même insulte) la seule infraction trouvé à été le A si on peut appeler cela une infraction étant donné que le véhicule était stationné et que la brigade est arrivé 5 minutes après que j'ai couper le moteur.

Tentons donc une petite reconstitution sur ces bases...
- Alors co***rd, c'est toi qui conduisais, tout à l'heure ?
- Ben oui, c'était moi...
- Et t'avais pas ton "A", co****rd ?
- Ben non
- Alors t'es cuit, co****rd...

Donc... "conducteur en permis probatoire conduisant un véhicule sans apposition du A" ou quelque chose comme ça.
- Dites, chef, c'est pas un cas de "cas A", ça, chef ?

Bonjour

Vous êtes dur !
bon bin de ce fait comme je suis en prèsence probatoire sur le forum, je promet maintenant je ne le quitte plus .....
Voilà il est ci-dessous .... vous le voyez ?
Merci
@+

Merci pour vos réponses, après recherche il semblerait que le PV ne soit pas valide étant donné que la mention " nature de la contravention et textes visés" ne soit pas conforme.

En effet le texte stipulant l'obligation de l'apposition du sigle A n'est pas indiqué.
Cependant je ne trouve pas l'article, si quelqu'un connait l'article, merci de le transmettre.

Bonne journée

romb94 a écrit:

Merci pour vos réponses, après recherche il semblerait que le PV ne soit pas valide étant donné que la mention " nature de la contravention et textes visés" ne soit pas conforme.

En effet le texte stipulant l'obligation de l'apposition du sigle A n'est pas indiqué.
Cependant je ne trouve pas l'article, si quelqu'un connait l'article, merci de le transmettre.

Bonne journée

Slts

Non apposition du A  pour les conducteurs titulaires depuis moins de trois ans du permis de conduire
Article R.413-5

@+

Bonjour,

Au fait, finalement, vous avez conduit sans le A ?

Bonjour,

romb94 a écrit:

En effet le texte stipulant l'obligation de l'apposition du sigle A n'est pas indiqué.
Cependant je ne trouve pas l'article, si quelqu'un connait l'article, merci de le transmettre.

Euh… vous voulez dire… un texte "stipulant" l'obligation de "stipuler" sur un PV le texte "stipulant" l'obligation de l'apposition du sigle A" ? C'est bien ça ? Malheureusement, vous aurez du mal à le trouver, ce texte n'existe pas… Qu'y a-t-il d'écrit exactement ?

Bjr,

titidu59 a écrit:

bon bin de ce fait comme je suis en prèsence probatoire sur le forum, je promet maintenant je ne le quitte plus .....
Voilà il est ci-dessous .... vous le voyez ?
Merci
@+

Taille non conforme...

bonjour

Aléa a écrit:

Bonjour,

Au fait, finalement, vous avez conduit sans le A ?

oui mais ça vaut rien parce que le pandore n'a pas personnellement constaté la conduction il a juste constaté l'extraction d'un véhicule stationné.

La question est donc de savoir si la répression de l'extraction d'un probatoire stationné sans A est autorisée?

> CamilleA, pour le A, ça va pas pour moi, je suis belge, donc c'est un B que je dois avoir non?