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 22-11-2007 06:11:48 - Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

 cyrilb
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Inscrit le 22-11-2007 
Messages: 2

Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

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Bonjour,

Je viens d'etre controle pour une alcoolemie en scooter a 0.38 et un sens interdit (petite rue sur Odeon, je n'ai pas vu le panneau...). donc logiquement - 8 points.

Seulement, il y a deux mois, j'ai ete conmtrole a 0.39g.

J'ai plusieurs questions:
Quelle est la sanction encourue dans ce cas de recidive?

Etant donne que je n'ai pas recu de lettre m'informant de la perte de mes six premiers points, puis je faire un stage de rattrapage de points? ( 6+ 8 - 4 => il me resterait deux points sur mon permis...

Suis sous le coup d'une annulation de permis immediate due a la recidive de contravention pour alcoolemie si je passe mon stage?

Merci pour votre reponse, je dois avouer, j'aurais prefere y penser avant, mais je suis face a la realite...

Cordialement




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 22-11-2007 08:28:51 - Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

 Aléa
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Messages: 16801

Re: Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

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bonjour,

Il ne peut pas y avoir de récidive dans votre cas puisque vous avez commis "que" des contraventions. Pour l'alcool, la récidive existe d'un délit à un délit.

Vous pouvez faire un stage s'il vous manque dèjà des points, mais pas par anticipation



 22-11-2007 08:39:33 - Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 446

Re: Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

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Bonjour,

Si vous avez été contrôlé à 0,38, je suppose qu'il s'agit de milligramme d'alcool par litre d'air expiré, vous avez un taux de 0,76 gramme d'alocool par litre de sang, donc contravention (et non délit), amende de la classe 4, possibilité de suspension du permis pour une durée maximale de 3 ans mais, de toute façon, un retrait automatique de 6 points. Le fait d'avoir été contrôlé, 2 mois avant, avec un taux d'alcoolémie de 0,39 mg/litre d'air soit 0,78 mg/l de sang, constitue-t-il d'une position de récidive ? Il me semble qu'on peut vraimant parler de récidive lorsqu'il s'agit de "délit". Nos spécialistes vous répondront sur ce point.

Faire un stage pour récupérer 4 points aurait été très profitable AVANT le second contrôle. Il existe une règle, en droit, qui est la règle des dates. Or, je crois que faire un stage maintenant me paraît un peu tard car vous souhaitez récupérer 4 points pour un permis qui va, probablement, vous être retiré (2 contrôles d'alcoolémie entraînant, chacun, la perte de 6 points, soit 12 points) car, à ce jour, même si cela n'est pas encore enregistré sur votre fichier, vous ne possédez plus de points donc plus de permis.

Cependant, avez-vous, dans les 2 cas, déjà réglé l'amende (forfaitaire ou minorée) ? car le retrait des points n'est effectif qu'après le paiement de l'amende.
Si la seconde amende n'est pas payée, foncez suivre un stage pour récupérer vos 4 points (ce qui montera votre capital-points à 10) puis, après le stage, payez l'amende. La perte de vos 6 points vous ramènera à 4 points mais vous conserverez votre permis.

Est-ce que je me trompe ?



 22-11-2007 11:11:50 - Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

 cyrilb
 Nouveau membre
 
Inscrit le 22-11-2007 
Messages: 2

Re: Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

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Merci beaucoup pour vos reponses.

Oui je parle de bien en  mg/litre d'air expires.

En fait, j'ai paye la premiere amende, mais je n'ai pas encore ete debite. Si je vais directement a la prefecture consulter mon solde de point, vais je en avoir 12 ou 6 au jour d'ajourdhui?

Dernière modification par cyrilb (22-11-2007 11:13:13)



 05-05-2008 03:50:26 - Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

 mess100
 Membre exclu
 
Inscrit le 03-05-2008 
Messages: 7

Re: Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

  Voir le profil de mess100        Voter pour ce message (+1 point)

va connaitre une personne bien place pour faire sauter ton amende.en dessous de0.80 ce n est qu une amende



 05-05-2008 08:01:49 - Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 446

Re: Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

mess100 a écrit:

va connaitre une personne bien place pour faire sauter ton amende.en dessous de0.80 ce n est qu une amende

Bonjour,

Mouais ! pas forcément une bonne idée, ça ! Vous en avez d'autres de cette trempe en réserve ?
Au dessous de 0,80 quoi ? 0,80 décilitres de carottes par litre de pot au feu ou 0,80 kilomètre de nitroglycérine par coktail molotov ? Faudrait préciser !

ALEA l'a bien précisé : il n'y a "récidive" que si les faits sont "délituels" et non contraventionnel. Précision : le délai, pour être en récidive" dans ce cas est de 2 délits, au moins en 5 ans, il me semble, et non en 3 ans.

Je me pose une question : je crois aussi que la conduite d'un scooter, à condition que l'engin ne dépasse pas 45 km/h, de construction, qu'il ne soit pas trafiqué (moteur débridé) et qu'il soit d'une puissance inférieure à 50 cc, ne nécessite pas l'obtention du permis si le conducteur à plus de ? (je ne me souviens plus de la date de cette décision). Si tel est le cas, il ne peut y avoir de retrait de points ? Il y aura amende + un interdiction de conduire tout véhicule, même ceux qui ne nécessitent pas l'obtention d'un permis, durant un certain temps. Est-ce que mon analyse est correcte ? Je laisse le soin à nos spécialistes pour nous dire ce qu'il en est précisément et de ne pas hésiter à rectifier. Merci à eux.



 06-05-2008 12:31:19 - Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13495

Re: Recidive : 2 alcoolemies < 0.8

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Bonjour,

poree jean-claude a écrit:

Est-ce que mon analyse est correcte ?

Quasiment.

poree jean-claude a écrit:

Je me pose une question : je crois aussi que la conduite d'un scooter, à condition que l'engin ne dépasse pas 45 km/h, de construction, qu'il ne soit pas trafiqué (moteur débridé) et qu'il soit d'une puissance inférieure à 50 cc, ne nécessite pas l'obtention du permis si le conducteur à plus de ? (je ne me souviens plus de la date de cette décision). Si tel est le cas, il ne peut y avoir de retrait de points ?

Exact. Moins de 50cc ou vélo, pas de retrait de points.

poree jean-claude a écrit:

un interdiction de conduire tout véhicule, même ceux qui ne nécessitent pas l'obtention d'un permis, durant un certain temps.

Prévu par les textes mais rarement appliqué. Sauf à avoir fait "mariole" et gugusse" sur le scooter et avoir démontré un comportement au guidon quasiment irrécupérable...

Dernière modification par CamilleA (06-05-2008 12:33:03)




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