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 20-11-2007 19:14:30 - alcool au volant

 dyos
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alcool au volant

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Bonsoir.

Le 7 janvier 2007, une patrouille de la police nationale est passée devant le parking de ma résidence alors que j'allais juste y ranger mon auto.

Il était 00h15, j'avais consommé deux verres de vin et une coupe de champ' lors d'un anniversaire... plutôt sage.

Contrôle d'alcoolémie (suite à ma réponse péchue face au comportement trop sec de Madame la chef de patrouille !!) et me voici en direction du poste car... 0.30 mg/l d'air expiré au lieu de 0.25 maxi.

Je reste moins d'une heure au poste, les 0.30 sont confirmés et, suite à mes vérifications, je sais que je risque un retrait de l'ordre de 4 points maxi, à cette époque.  Je m'acquitte alors des 90 euros d'amende minorée (du contraventionnel et non du délictuel).

Le 30 octobre 2007, mon dossier passe devant un juge qui me puni de 6 points de retrait, soit la moitié de mon capital initial (et oui, je suis pourtant un conducteur prudent...).

Juridiquement et légitimement (hors bla-bla), quels sont mes réels recours ? Un passage demandé devant les autorités compétentes peut-il entraîner plus de sanction ? Quelqu'un d'averti pourra me confirmer qu'au moment des faits la sanction encourrue était alors de 4 points et non 6, comme à présent (depuis mais 07, je crois)...

Merci pour votre attention et vos réponses avisées, cordialement.

Dernière modification par dyos (20-11-2007 19:17:04)




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 20-11-2007 23:35:11 - alcool au volant

 fricot
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Re: alcool au volant

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bonsoir, exact:


Alcoolémie égale ou supérieure à 0,50 g/litre de sang (0,25 mg/litre d'air expiré) et inférieur à 0,8 g/litre de sang (0,40 mg/litre d'air expiré) (CONTRAVENTION)
750 € d'amende
Suspension 3 ans maxi
- 6 points
Immobilisation du véhicule
bien sur peine maximale rarement appliquée, mais pour les points c'est sur..et ce n'est pas le juge qui décide cela fait partie l'admnistratif, c'est automatique...

Dernière modification par fricot (20-11-2007 23:36:20)



 21-11-2007 01:11:17 - alcool au volant

 dyos
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Messages: 9

Re: alcool au volant

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Merci à vous, même si vous ne m'apportez pas LA solution... qui, en fait, n'existe plus... dans ce pays à la répression aveugle et démesurée, à présent !!

Aussi, je vais m'inscrire à un stage de rattrapage dès à présent car circuler avec un 1/2 permis me semble suicidaire, mon auto étant quelque part mon outil de travail (je suis consultant... en recherche d'emploi).

Cependant, je reste persuadé qu'au moment des faits, soit le 7 janvier 2007, la sanction comprenait un maximum de 4 points qui se voyaient retirés lorsque le seuil des 0.40 n'était pas atteind... Je vais poursuivre mes recherches en ce sens puis tenter un recours simple, par courrier.

Si vous croisiez la bonne info, n'hésitez pas à me la faire savoir, j'ai deux mois pour exercer une contestation de forme.

à+



 21-11-2007 12:44:25 - alcool au volant

 CamilleA
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Messages: 15054

Re: alcool au volant

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Bonjour,

dyos a écrit:

Cependant, je reste persuadé qu'au moment des faits, soit le 7 janvier 2007, la sanction comprenait un maximum de 4 points qui se voyaient retirés lorsque le seuil des 0.40 n'était pas atteind... Je vais poursuivre mes recherches en ce sens puis tenter un recours simple, par courrier.

Personne ne peut vous empêcher de rester persuadé, sauf que le dernier décret modificatif de cet article remonte à 2004, donc faudrait peut-être faire une petite mise à jour...
Pas besoin de chercher très loin, c'est par là...
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un … art=R234-1

dyos a écrit:

Je reste moins d'une heure au poste, les 0.30 sont confirmés et, suite à mes vérifications, je sais que je risque un retrait de l'ordre de 4 points maxi, à cette époque.  Je m'acquitte alors des 90 euros d'amende minorée (du contraventionnel et non du délictuel).

Le 30 octobre 2007, mon dossier passe devant un juge

Là, il y a un problème. Amende forfaitaire payée, vous n'aviez pas à passer devant un juge.

dyos a écrit:

qui me puni de 6 points de retrait

Comme le rappelle fricot, ce n'est pas le juge qui en décide, il n'est même pas concerné.

dyos a écrit:

Un passage demandé devant les autorités compétentes peut-il entraîner plus de sanction ?

Ben oui, si on lui demande son avis, il le donne... dans toute la plage de latitude que lui permet la loi...

dyos a écrit:

Merci à vous, même si vous ne m'apportez pas LA solution... qui, en fait, n'existe plus... dans ce pays à la répression aveugle et démesurée, à présent !!

Ben écoutez, pendant que vous y êtes à faire des recherches, profitez-en pour comparer les sanctions respectives entre la France et les pays voisins ou alors, allez donc y faire un tour avec plus de 0,5 g/l et vous viendrez nous donner un comparatif des "répressions aveugles et démesurées" respectives...
sm11



 21-11-2007 13:07:32 - alcool au volant

 burdigala
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Messages: 540

Re: alcool au volant

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Bjr

dyos a écrit:

Merci à vous, même si vous ne m'apportez pas LA solution... qui, en fait, n'existe plus... dans ce pays à la répression aveugle et démesurée, à présent !!

Il n'y en a pas vu que :
- Vous avez été controlé par la Police, surement pas pour rien à la base
- Vous avez été déclaré positif à l'éthylotest
- Donc vous êtes allés au commissariat déterminer votre taux
- Celui ci s'est avéré contraventionnel
- Donc AFM de 90€ si vous payez rapidement et 6 points
Normalement c'est fini! Il n'y a pas d'autres recours vu que c'est la sanction
Vous avez été pris en faute, je ne vois pas en quoi vous vous plaignez! si vous voulez moins être réprimés, évitez d'offrir de l'eau au moulin !

dyos a écrit:

Cependant, je reste persuadé qu'au moment des faits, soit le 7 janvier 2007, la sanction comprenait un maximum de 4 points qui se voyaient retirés lorsque le seuil des 0.40 n'était pas atteind... Je vais poursuivre mes recherches en ce sens puis tenter un recours simple, par courrier.

N'en soyez pas persuadé, au contraire, cela fait bien longtemps que la sanction est passée à 6 points, ne cherchez pas plus loin !


Ah les fra



 21-11-2007 15:01:07 - alcool au volant

 dyos
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Messages: 9

Re: alcool au volant

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En effet, la poursuite de mes vérifications s'avère être en phase avec ce que vous m'avancez avec applomb...

J'accepte par conséquent la sanction de 6 pts, sans  broncher, voire en baissant l'échine comme vous semblez le préconniser !! (et je me suis inscrit a un stage pour récupérer 4 pts... : je ne serai plus le "mauvais citoyen" après m'être acquitté des 265 euros ! : c'est aussi cela, la France).

Ces mesures sont des pompes à fric, et basta. La sensibilisation passe surtout par la répression de nos jours, ce qui est à mon sens regrettable !! Un parallèle est à faire avec les radars automatiques souvent placés à des endroits ou le danger n'est pas, mais la garantie de trouver fautif oui.

Je m'autorise tout de même à vous rappeler que, il y a quelques années, nous étions passibles de poursuites dès lors ou le seuil des 0.8 g/l sang était atteind : avec mes 0.60 on m'aurait alors souhaité une bonne soirée... au lieu de me verbaliser.

Quant au fait que j'ai été contrôlé par une faction, il s'agissait simplement d'un "contrôle surprise" à l'aveugle, dans Paris.

La police nationale n'a pas tjrs besoin de motif pour agir (en tout cas à Paris), ils ont des thèmes à traiter... voilà tout.

Si j'avais représenté un réel danger pour la société, je l'aurais assumer sans faire écho de ces faits (avec immobilisation de mon auto, placé en cellule de dégrisement... ce n'est pas le K).

Par ailleurs, une faible consommation d'alcool (3 verres de vin au cours d'un bon et long repas) ne diminue pas forcément les capacités de l'individu, tout dépend de celui-ci, de son état de fatigue et autres... Pour ma part, j'étais alors bien plus concentré qu'à la normale car je savais avoir bu 3 verres, donc plus vigilant encore. (cela n'engage que moi)

Enfin, je parcours entre 80000 et 100000 kms par an, 20 ans permis sans infractions aucunes, avais 12 pts sur mon permis donc je ne pense pas être un conducteur insouciant et irrespectueux des règles.

Bon courage pour vos permis, soyez vigilant, attention à l'alcool, partez sur 0 verre et tout ira bien si... vous vous traînez à la vitesse imposée (achetez une voiture peu puissante, brûlez vos Porsche qui ne servent à rien à 130 maxi)...

Et quand la police vous contrôle (je m'étais rangé sur le côté, à 5m de l'endroit indiqué par Madame, ce pour ne pas gêner la circulation d'un noctambus arrivant juste derrière = début de l'embrouille) laissez les vous tutoyer, vous mépriser, ne pas écouter votre position... et vous finirez au poste, tout comme moi.

Ami, avant de porter quelconque jugement sur la personne, veillez à détenir toutes les infos, mesurez le contexte...

Mes réflexions sur l'état actuel de la société ne condamne personne, elles sont des ressentis, une opinion, un constat, c'est tout. Vous devez être de la police vous, ou sympathisant tout au moins. Peu importe, vous avez le droit de vous exprimer mais ne jugez pas, svp.

Merci beaucoup pour le lien, je suis à présent fixé.

Très cordialement,
Dyos



 21-11-2007 15:43:10 - alcool au volant

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1142

Re: alcool au volant

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Bonjour,

dyos a écrit:

Vous devez être de la police vous, ou sympathisant tout au moins.

Ne cataloguez pas trop vite les gens du forum que vous ne connaissez ni d'Eve ni d'Adam. Ils vous ont fourni les réponses pertinentes sur le plan du droit que vous demandiez.

dyos a écrit:

Peu importe, vous avez le droit de vous exprimer mais ne jugez pas, svp.

Je me permets de vous faire remarquer que votre dernier message en est un bel exemple (de jugement). Vous nous sortez des tirades sur la "répression aveugle et démesurée", mais d'après votre premier message, il semble que le contrôle d'alcoolémie vous l'ayez un peu provoqué par votre "réponse péchue face au comportement trop sec de Madame la chef de patrouille". Je ne suis pas flic, mais il me semble que face à l'agressivité d'un conducteur, ma première réaction serait de penser que le type en face de moi a certainement du picoler un peu pour être aussi désinhibé... Ils ne vous ont pas contrôlé "au hasard".



 21-11-2007 16:27:28 - alcool au volant

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 540

Re: alcool au volant

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nvcalimero

icon_biggrin



 21-11-2007 17:51:00 - alcool au volant

 CamilleA
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Messages: 15054

Re: alcool au volant

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Bonjour,
Bizarre, hein ?
Dès que j'ai lu la façon des 3 ou 4 premières lignes de votre dernier message, j'ai mieux compris ce qui vous était arrivé...
Comme vous le dites très justement "détenir toutes les infos, mesurez le contexte"...
sm11

Alors finalement, c'était deux verres de vin et une coupe de champ' ou trois verres de vin ?
Parce que d'après mes calculs, ce serait plus proche de trois verres de vin et une coupe de champ', ou alors deux verres de vin et deux coupes de champ'...
Et encore, en calculant gentiment...
Donc, comme vous dites "au cours d'un bon et long repas"...



 21-11-2007 18:16:53 - alcool au volant

 dyos
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Re: alcool au volant

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Pas de polémique ni de jugement hatif, certes. Je n'attaque personne (parmis les sympathisants du forum non plus) sinon l'état que je considère de + en + répressif... Nous nous pouvons plus que subir, notre parole ne pèse rien, voilà ce qui me désole, en France (pays des Droits de l'Homme, me semble t'il !?).

Néanmoins, il est bien difficile de décrire une situation qui aura durée environ 20' en une seule phrase...

Je ne suis pourtant pas sur ce forum pour débattre du bien fondé de la politique des agents des force de l'ordre, mais il est toujours plus facile de juger un comportement (par considérations personnelles, ce que vous semblez faire) que de vivre ou même d'assister a une telle arrestation.

Les 2 témoins des faits (que je ne connaissais pas) se sont clairement manifestés au moment de l'altercation car, eux aussi (alcootests pourtant négatifs), ont été plus que scandalisés par l'attitude de Madame Le Chef de faction, qui m'a retiré mon permis des mains avec virulence, et, surtout, qui m'a demandé de sortir du véhicule main sur son arme de service (me demandant de suite si ma Porsche n'était pas volée !!)...

Au début, je restais courtois et poli... Puis le ton est monté et, en effet, je me suis non pas emporté mais j'ai dit ce que j'avais à dire, mains sur le toit puis menottes aux poingts car on me trouvait nerveux !! 

Attitude démesurée face a une situation "standard" (mais répréhensible : j'avais dépassé la limite tolérée en alcool, c'est incontestable), à 5 mètres à peine de l'entrée de mon parking... (Ma copine a rentré mon auto avant que je sois embarqué).

Je représentais un danger pour la société, entre mon box, l'ascenseur et mon appart ?? C'est pourtant le discours qui m'a été tenu par des jeunes gens de 25 ans, début des explications avec ces agents... Bref, pour mesurer ma colère, il aurait fallu assister à la scène, voilà ou je voulais en venir.

En tous K un grand merci à ceux qui ont pour démarche d'informer, comme je l'ai été sur ces pages...

Quant aux autres, ceux qui ne peuvent s'empêcher de porter un jugement sans détenir de donnée précise ou qui te balancent du "ils avaient sûrement une bonne raison pour te contrôler... y'a pas de fumée sans feu... pourquoi tu te plaints...", bonne continuation à vous dans vos commentaires : ce n'était pas ma question, je demandais de l'info pas du sentiment perso.

Encore merci à ceux qui m'ont orienté.

Un tunisien mal rasé de 47 ans qui circule en Porsche 997 4S avec une blonde pulpeuse de 25 ans à c côtés, et ça, ça plait pas trop aux keufs, croyez-moi !! (la combinaison des 2).

Ciao



 21-11-2007 18:26:47 - alcool au volant

 idiot gene
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Re: alcool au volant

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bonjour

pas de panique! icon_eek ne brûlez pas la porsche!!
je veux bien vous l'échanger contre un Gillette 4 lames, mais je vous laisse la blonde (c'est trop cher pour moi) icon_wink
icon_biggrin



 21-11-2007 18:27:00 - alcool au volant

 dyos
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Re: alcool au volant

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Bonsoir Camille.

Désolé si je m'emporte un peu (je suis qq1 de passionné), mais je suis encore très remonté par cette maudite affaire.

Verdict : 1 coupe de champ' vers 20h (aperitivo), 2 verres de vin au cours du dîner puis 1 coupe de champ' pour accompagner mon dessert, vers 23h.

Ce qui me bouleverse c'est qu'a aucun moment on m'a laisser m'exprimer ou justifier le fait que je me sois arrêter 5 m après l'endroit imposé (le bus qui arrivait)... et, de là, tout est parti, "L" l'a vu comme du mépris...

ZEN now



 21-11-2007 18:42:41 - alcool au volant

 dyos
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Messages: 9

Re: alcool au volant

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idiot gene... sympa comme pseudo.

Non, je ne brûlerai pas ma Porsche ni même ma jolie blonde (remarquez, elle est déjà suffisammment... brûlante).

J'ai plutôt envie de brûler mon avis d'imposition, ma CNI (des fois) ou un commissariat plein de gros connards (on les choisira au facies, comme ils le font, y'en a qqe uns des fachos à la P.N.)

Quant aux coût d'utilisation, c'est comparable dans les 2 K... ça suce pas mal, aussi, même (et surtout) en ville...


ATT°: humour-humour (pour les moralisateurs du forum, et y'en a pas mal en fait !!)



 21-11-2007 19:12:15 - alcool au volant

 fricot
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Messages: 233

Re: alcool au volant

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Un tunisien mal rasé de 47 ans qui circule en Porsche 997 4S avec une blonde pulpeuse de 25 ans à c côtés, et ça, ça plait pas trop aux keufs, croyez-moi !! (la combinaison des 2

Ciao

La vous essayez de faire passer un message tendantieux, en ce qui me concerne, je ne suis pas tunisien, j'ai 55 ans, et malheureusement pas de blonde, ou heureusement, de 25 ans, et une je roule en 206, he bien cela ne m'a pas empecher de me faire arretter un soir, controlé, et garde a vue, cherchez l'erreur....
je rajouterai, parcque on roule en porsche ou en mecedes ou bmw on serait dispensé de controle??? et que l'on controlerai que les 4L ou 2CV, vous parlez de la france des droits de l'homme et d'égalité, cela irait donc a l'inverse de ce que vous dites...

Dernière modification par fricot (21-11-2007 20:56:23)



 21-11-2007 20:56:54 - alcool au volant

 dyos
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Re: alcool au volant

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Ne vous emportez pas mon ami fricot, vous qui m'avez aidez par avant...

Y'a pas de message tendancieux du tout ! Pour être très clair, j'ai été stoppé au moment ou j'arrivais, en ralentissant, à une quinzaine de mètres de mon entrée de parking.

Il étaient surpris que je ralentisse tant devanyt eux (j'arrivais à 60 km/h à peine mais mon auto est très bruyante lorsque l'on coupe les gaz), ont hésité entre m'interpeler ou pas, m'ont fait signe de stopper, puis j'ai (de fait) obtempéré puisque je m'apprêtais à entrée dans mon parking !... Il ont été de suite agacé que j'avance de quelques mètres de plus pour ne pas gêner le bus et pour m'inscrire dans mon allée... Et tout cela, ils n'ont pas voulu l'entendre, je vous assure !!

Il se trouve que j'ai deux domiciles distincts et que tous mes papiers sont encore à mon adresse (ex)conjugale... Et ça non plus, ils ne voulaient l'entendre... D'ou le refus de la thèse de mon domicile... Le bippeur dans la voiture de ma copine... dans le parking ! bref, ils ont enchainé avec l'alcool de suite. Quand ma douce, hors de cause mais paniquée par la tournure des évênements a fini par sortir nos clés, aller chercher le bipeur... La ils ont entendu que j'étais bien chez moi avec ma caisse... Mais j'étais déjà menottes aux poignets, direction le poste...

Quant au message que vous semblez déceler, c clair, lorsque le ton est monté cette petite c.... de flikette m'a balancé 2 ou 3 allusions raciales et sociales qui m'ont mis hors de moi !! Le plan sale arabe qui deal en France pour s'acheter une Porsche, je l'ai eu... Je ne mâchais plus mes mots non plus... Bref, un maudit quiproquo qui mène à... la perte de 6 points...

Mais, vous savez, né en France de mère française et de diplomate tunisien, je suis tout de même métis et j'ai, par le passé, connu d'autres aventures avec la marée-chaussée... Ce n'était pas l'objet de ma présence sur ce forum.

NO COMMMENT

J'insiste sur la répression abusive, aveugle et avant tout financière qui pèse sur les citoyens, et en particulier sur les automobilistes, pompes à $$... voilà tout.

Stage les 7 et 8 décembre.

Bonne soirée, merci pour vos infos et... bonne route, à 130 maxi et sans consommer d'alcool ou de c nombreuses substances illicites, bien entendu !!




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