contester une amende majoree

angelinoZ a écrit:

Bonjour,  j ai recu une amendes majoree de 375e, 8mois apres l'infraction  comise par moi meme,cet a dire c est moi qui conduisé la voiture ,d'un voisin qui n'a pas fait le changement de carte grise a son nom apres avoir acheter le vehicule quelle que mois auparavant.   je venais d'avoir le permis le jour meme!  les CRS m'ont dis que c pas a moi de payer l'amende c'est le propritaire a qui j ai remis le pv de90e,mais il n a jamais payé! maintenant l'amende est a 431e et les hussiers m'ont conseiller de payer avant contester,mais j'ai toujours pas payé et  j'aimrai savoir a qui je dois envoier la reclamation et comment expliquer,prouver que c n est pas moi le proprietaire du vehicule!!!

Bonjour, expliquez nous comment vous pouvez recevoir une amende majorée  à votre nom pour un véhicule dont vous n'êtes pas le propriétaire, votre histoire n'est pas clair...

Bonjour,

Vous ne payez surtout pas l'huissier qui ne peut effecuer un recouvrement de cette créance qu'à l'amiable.

Il vous faut réclamer auprès de l'Officier du Ministère Public près de la juridiction de proximité dont ses coordonnées sont inscrites en haut à gauche de l'avis reçu.

La réclamation sera adressée en lettre recommandée avec AR et vous y joindrez l'original de l'avis de l'amende majorée.

Conservez une copie de toutes les pièces

Au fait, comment il va le voisin  ?

Razor a écrit:

Bonjour, expliquez nous comment vous pouvez recevoir une amende majorée  à votre nom pour un véhicule dont vous n'êtes pas le propriétaire, votre histoire n'est pas clair...

Simple, c'est lui qui conduisait et qui a été contrôlé

angelinoZ a écrit:

cet a dire c est moi qui conduisé la voiture ,d'un voisin qui n'a pas fait le changement de carte grise

MON VOISIN  disparu de la circulation:shock:,et je crois la voiture en fouriere!!! donc pas moyen de obtenir les papiers du vehicule:(  et j ai recu l amende a mon nom probablement BECAUSE  lors de la verbalisation c moi ki ete au volant donc ils ont pris les dates de MON permis et mon voisin a la meme adresse k moi !!!

Bonjour,

angelinoZ a écrit:

MON VOISIN  disparu de la circulation:shock:,et je crois la voiture en fouriere!!! donc pas moyen de obtenir les papiers du vehicule:(  et j ai recu l amende a mon nom probablement BECAUSE  lors de la verbalisation c moi ki ete au volant donc ils ont pris les dates de MON permis et mon voisin a la meme adresse k moi !!!

Contestez comme l'a dit Aléa en expliquant que:
1- ce véhicule ne vous a jamais appartenu
2- que vous l'aviez emprunté le jour de la constatation de l'infraction à votre voisin Mr Machin (ne vous gênez pas pour donner son nom, c'est de sa faute et il ne fait pas face à ses responsabilités)

La logique voudrait qu'ils consultent le fichier des cartes grises. Si Machin avait fini par faire le changement d'adresse, ils le retrouveront. Sinon, ils se retourneront contre l'ancien propriétaire, qui devra alors prouver (certificat de vente) qu'il a bien vendu ce véhicule à Machin.

Mais vous, évidemment, vous ne pouvez pas "prouver" que le véhicule n'est pas à vous, vous pouvez juste demander à l'OMP de vérifier, au motif que c'est le propriétaire du véhicule qui est redevable de ce genre d'amende.

Bonjour,

Si c'est vous qui étiez au volant et avez commis des infractions, c'est à vous de payer...

Greg

EDIT: désolé mal lu le post c'est effectivement au proprio de payer et il faut faire comme dit Alea pour contester.

Bonjour,

greg k a écrit:

Si c'est vous qui étiez au volant et avez commis des infractions, c'est à vous de payer...

Si j'ai bien compris, l'infraction en question est un non-changement de carte grise après achat du véhicule, c'est donc bien le propriétaire (et non le conducteur) qui est responsable.