Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 19-11-2007 20:55:53 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 Mr Tuk
 Conducteur
 
Inscrit le 29-08-2007 
Messages: 30

Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de Mr Tuk        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir à tous

voila devant passé au TGI du Mans  ce mardi 27 novembre, j'aurais voulu avoir juste un petit avis d'un expert sur mon cas.

En quelques mots moi je veux me défendre sur ce point : une personne ayant eu un accident, et dont le véhicule à été enlevé par une tiers personne, peut elle etre condamnée pour " délit de fuite", en sachant qu'elle a du etre emmenée à l'hopital pour des soins ?



Merci à vous,

bonne soirée
a+




  Liens complémentaires

 19-11-2007 21:09:12 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17938

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Vous, ou quelqu'un d'autre, auriez vous communiqué vos coordonnées, nom et adresse, à la partie adverse ?

Y a-t-il eu un constat amiable d'établi ?



 19-11-2007 21:12:49 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 Mr Tuk
 Conducteur
 
Inscrit le 29-08-2007 
Messages: 30

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de Mr Tuk        Voter pour ce message (+1 point)

Donc non malheuresement je n'ai pas personnellement communiqué mes coordonnées à la personne, car j'avais "seulement" couché une cloture. ( je sais j'ai commis une bétise icon_surprised )

Mais le plus gros des dégats à été fait par les personnes ayant enlevé la voiture, peut etre pourrais je vous envoyé en mp le récapitulatif complet ( lettre envoyé au procureur ), ça m'aiderait vraiment.
Cordialement
Max



 19-11-2007 21:26:39 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17938

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Vous auriez pu rester sur cette file

[Délit de fuite] Accusation fondée ou pas ?



 21-11-2007 10:00:39 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 BMO
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 508

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de BMO        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Aléa
Bonjour Mr Tuck,

Et oui Monsieur Tuck, j'allais faire la même remarque que Aléa. Nous avons encore de la mémoire...
Vous voulez vous défendre? Il vous faudra mettre de côté quelques remarques pas forcément constructives.
Au fait, la mamie, vous avez été la voir avant ou après la convocation des gendarmes?

BMO



 26-11-2007 22:18:45 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 Mr Tuk
 Conducteur
 
Inscrit le 29-08-2007 
Messages: 30

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de Mr Tuk        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir, oui j'ai été la voir, je lui est proposé de remboursé le tout cash , mais les gendarmes lui ont dit de passer par l'assurance. Et quand elle a voulu retirer sa plainte, ils ont refusé ...

je passe demain icon_sad



 27-11-2007 06:30:07 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4555

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

M Tuck a écrit:

Et quand elle a voulu retirer sa plainte, ils ont refusé ...

Eh non, ils n'ont sûrement pas refusé, à quel titre d'ailleurs le pourrraient-ils ?

Ils ont tout  simplement appris à cette dame que ce retrait de plainte ne ferait pas pour autant disparaître les faits pour lesquels vous êtes poursuivi et que plainte ou pas vous  seriez convoqué devant le tribunal concerné...

Viendrez-vous nous dire ici comment cela se s'est terminé pour vous ?





CBrun


 27-11-2007 10:41:30 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 Mr Tuk
 Conducteur
 
Inscrit le 29-08-2007 
Messages: 30

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de Mr Tuk        Voter pour ce message (+1 point)

cbrun a écrit:

Bonjour,

M Tuck a écrit:

Et quand elle a voulu retirer sa plainte, ils ont refusé ...

Eh non, ils n'ont sûrement pas refusé, à quel titre d'ailleurs le pourrraient-ils ?

Ils ont tout  simplement appris à cette dame que ce retrait de plainte ne ferait pas pour autant disparaître les faits pour lesquels vous êtes poursuivi et que plainte ou pas vous  seriez convoqué devant le tribunal concerné...

Viendrez-vous nous dire ici comment cela se s'est terminé pour vous ?

Oui oui j'y manquerai pas icon_wink



 27-11-2007 11:02:33 - Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

 Mr Tuk
 Conducteur
 
Inscrit le 29-08-2007 
Messages: 30

Re: Votre avis avant mon passage au TGI ( délit de fuite )

  Voir le profil de Mr Tuk        Voter pour ce message (+1 point)

J'ai lu sur plusieurs sites Internet, :   La personne qui quitte le lieu de l’accident pour prévenir les secours ou être convoyée en ambulance ne commet pas de délit de fuite."


Ayant une preuve de mon hospitalisation , et n'ayant pas enlevé ma voiture moi meme , est ce que je peux quand meme etre condamné pour délit de fuite ?




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.


  En savoir plus
Contrôle par radar automatique
Stage de récupération de points
Santions excés de vitesse
Permis probatoire
Contrôle d'alcoolémie
L'ordonnance pénale

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto