alcool au volant demande d'info

Bonsoir,

A quelle date vous deviez obtenir les 12 points  ?

me suis fait arreter le 4 nov  j'ai mes 12 points le 08 decembre et je sui juger le 10 ...... decembre

Bonsoir,

Les 6 points prévus pour l'infraction relative à l'alcool vous seront retirés sur un capital de 12 et vous repartirez pour 3 ans.

dc juste retrait de 6 point et suspension de permis ? pas besoin de le repasser ?

merci de repondre aléa c sympa

Re,

Certainement qu'il y aura une suspension de permis, mais ne me demandez pas de combien, c'est variable selon les lieux où les affaires sont évoquées.

re
et merci pour tes reponses

enfin retrait des 6 point obligatoire normal
mais moi j'espere sa sera juste une suspension, pas une annulation et obligation donc de le repasser
de tout facon d'apres les loi

1-c'est ou 6 point, amendes et suspension de permis pendant x temps si je suis juger et la peines s'aplique au moment ou suis juger

ou

2-retrait de 6 point amendes et supression de permis avec interdiction de le repasser pendant x temps si je suis juger en temps que jeune conducteur dc juger comme o moment des fait

j'espere que suis ds le cas du petit 1 =)

encore merci pour tes reponses et si tu peux repondre a sa ^^ savoir avec certitudes si je serai juger avec mes 12 point ou en tant que jeune conducteur

enfin dans la semaine je prend un avocat de tt facon mais j'orai voulu avoir des info
merci

Bonjour,

0,78 milligramme d'alcool par litre d'air expiré donnent 1,56 gramme d'alcool par litre de sang. Dépasser 0,49 g/l est :
- de 0,50 g à 0,79 g : une contravention de classe 4,
- à partir de 0,80 g/l : un délit,
donc, vous avez commis un délit qui sera jugé par le tribunal correctionnel.

Pour ce délit, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende maximale de 4 500 euros,
- une suspension maximale de 3 ans du permis
  ou une annulation maximale de 3 ans au du permis
et, de toute façon, un retrait de 6 points.

En cas de simple suspension, à l'issu du délai, sous certaines formalités, vous récupérerez purement et simplement votre permis.
En cas d'annulation, vous ne pourrez repasser votre permis qu'à l'issue de la période d'annulation. Vous redeviendrez alors un "jeune conducteur", avec le A à l'arrière et 6 points sur votre permis pour une durée de 3 ans (3 ans sans aucun retrait de points).

Les peines maximales sont rarement prononcées. Tout dépend de divers critères : circonstances, antécédents judiciaires ou non, possibilités de s'amender, et surtout du juge qui va traiter votre affaire. Votre avocat, qui connait les juges, devrait pouvoir vous informer des peines habituellement décidées par le tribunal qui va étudier votre dossier.

bonjour

merci jean claude sa o moins c certain
maintenat jaimerais savoir pour se ke j'explike a la reponse d'avan si sa serait retrait de 6 point sur mon capital de 12 ou annulation et obliger de repasser
arreter avec permis probatoire et juger avec permis normal

merci bye bonne fin de journer

alkhr a écrit:

bonjour

merci jean claude sa o moins c certain
maintenat jaimerais savoir pour se ke j'explike a la reponse d'avan si sa serait retrait de 6 point sur mon capital de 12 ou annulation et obliger de repasser
arreter avec permis probatoire et juger avec permis normal

merci bye bonne fin de journer

Au fait, quoi que j'ai écrit hier soir  ? 

Aléa a écrit:

Les 6 points prévus pour l'infraction relative à l'alcool vous seront retirés sur un capital de 12 et vous repartirez pour 3 ans.

re

ben merci beaucoup pour ces reponses je dirai se que j'ai eu quand serai juger
sinon je vai zoner ver le forum tuning pour els gen ki on des prob avec la carrossier vu sui carrossier

aller bye

Bonjour Alkhr,

Sans vouloir jouer, de ma part, les poncifs annonceurs de mauvaises nouvelles et juge de votre faute, avez-vous imaginé ce qui se serait produit si, sous l'emprise de l'alcool, vous aviez occasionné un accident grave (avec des blessés, voire des morts) ? Comme beaucoup d'entre-nous, vous pensez : "Je suis assuré, c'est l'assurance qui va payer." Hélas, non car, et relisez bien votre contrat d'assurance automobile, lorsque le conducteur occasionne un accident alors qu'il est sous l'emprise de l'alcool (dès les 0,50 g/litre) ou sous l'emprise de stuéfiant, les conséquences de cet accident sont exclus du champ d'application des garanties du contrat. Est-ce à dire que les victimes ne seront pas indemnisées ? Que non, le Fonds de Garantie Automobile, institué en 1959, va prendre en charge les victimes et leurs ayant-droits. Seulement, ensuite, ce Fonds de Garantie se retoutnera contre le conducteur responsable pour obtenir le remboursement de toutes les sommes déboursées, et cela peut monter à des centaines de milliers d'euros. Le conducteur risque d'être endetté, et d'endetter toute sa famille, sa vie durant. Pour un ou deux verres en trop, n'est-ce pas là trop cher payer ?

C'est malheureusement, un cas de non assurance sur lequel le médias, et autres autorités en la matière, se gardent bien d'insister dans leurs campagne de prévention.

bonjour

et oui c'est sur sur le moment on ni pense pas mais apres on regrette de tout facon sa ma hanter pendant bien 3 nuit cette perte de permis et c le seul point positif de cette affaire de tt facon comme mes potes mon dit et comme me suis dit prefere qui met arreter que sa soi un enfant ou adulte que j'orai percuter ki m'orait fait m'arreter
et je sait bien que c pas lassurance qui va payer sa et c'est se que mon dit les flics "vous orier payer tout votre vie monsieur" enfin heuresment juste une permis de perdu une grosse suspension et la certitude que moi sa marrivera plus jamais de conduire avec simplement 0.01 gramme dans le sang

merci a tous encore pour vos reponse suis soulager et je dort mieu depui que je sait que je perd pas tout mes points car le repasser et tout morai couter tro de frais et j'orai eter ds la mrd total et sa non plus on ni pense pas sur le moment
aller a + sur le forum

Bonsoir

poree JC a écrit:

Comme beaucoup d'entre-nous, vous pensez : "Je suis assuré, c'est l'assurance qui va payer." Hélas, non car, et relisez bien votre contrat d'assurance automobile, lorsque le conducteur occasionne un accident alors qu'il est sous l'emprise de l'alcool (dès les 0,50 g/litre) ou sous l'emprise de stuéfiant, les conséquences de cet accident sont exclus du champ d'application des garanties du contrat.

C'est vrai pour toute les garanties contractuelles (telles que vol, incendie, protection juridique, dommages à la voiture, protection du conducteur), c'est faux pour la garantie responsabilité civile à l'égard des tiers.

Depuis la loi Badinter (05/04/1985), le Code des assurances par son article L 211-6 en dispose sur cette question ainsi qu'il suit (copie/collé de LégiFrance) :

Article L211-6

(Loi nº 2003-87 du 3 février 2003 art. 2 Journal Officiel du 4 février 2003)

   Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.
Fin de citation.

bonsoir a tous ,

donc jugement passer je donne donc ma peine

-200 euro d'amende
-5 mois de suspension
-moins 6 points

je recupere mon permis donc le 4 mars

car aléa tu avais a 100% raison j'ai bien mes 12 points aquis donc nickel

et offete d'apres se que ma dit l'adjointe du procureur une femme super sympa

il va peut etre y avoir une loi qui va apsser 1 janvier 2008 pour l'alcool au volant et le permis probatoire

ma dit comme j'ai a peu pres compris que il y orai qu'un retrait de 4 points enfin a voir a se renseigner

et pour ceux qui veule un avocat j'ai un avocat specialiser dans le permis de conduire adminitratif comme penal a lyon qui se deplace partout demander si vous vouler le numero

aller bye