Publié le 15 février 2005 - #56717 -
Les juges sont-ils indulgents qd on depasse de 8km/h ?
Bonjour à tous !
Je viens de recevoir une contravention prise par les radars auto où ils disent que ma vitesse est de 98km/H(vitesse retenue : 93 km/h)...Comme je suis étudiante et que ma voiture a des soucis de compteur (parfois, il part ds tous les sens, et m'indique un mauvais kilométrage...ce qui n'est pas une excuse je sais...) et que je suis sans le sou ( je suis étudiante et oui...), ce qui fait que je n'ai pas pu réparer ce compteur qui ne deconne de tte façon pas tt le temps...bref, je me demandais s'il était possible que les juges puissent etre indulgents pour 8km/h...ou s'il vaut mieux que je laisse tomber et que je paie tt de suite l'amende minorée de 45 euros ( ça fait mal !)...parce que ma contestation n'aboutira jamais...
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Publié le 15 février 2005 - #56774 -
Re: Les juges sont-ils indulgents qd on depasse de 8km/h ?
Vous pouvez consigner et demander la photo, si vous n’êtes pas identifiable sur la photo, vous pouvez dire que le conducteur n’est pas identifiable, qu’il vous arrive de prêter votre véhicule de temps à autre et que vous ne savez pas qui était le conducteur ce jour-là.
Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !
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Publié le 15 février 2005 - #56799 -
Re: Les juges sont-ils indulgents qd on depasse de 8km/h ?
Bonsoir,
Ce n'est certainement ce type de conseil que j'aurais donné. En effet, notre étudiante a déjà beaucoup de difficultés pour payer 45 euros et voila-t-y pas que vous lui conseillez d'en consigner 135
Pour 1 km/h ou 8 km/h d'excès l'infraction est caractérisée, comme les juges au pénal n'ont pas à interpréter les textes, ils doivent appliquer la loi.
Si vous deviez aller devant le juge il vous faudrait consigner cette somme de 135 euros, alors je crois que pour vous l'affaire est mal partie sans compter que personne ne peut préjuger du résultat d'une audience.
Publié le 18 février 2005 - #57383 -
Re: Les juges sont-ils indulgents qd on depasse de 8km/h ?
135 euros de consigne ? Sur mon pv, ils disent 68 euros...ce qui fait quand meme 23 euros dans la balance...que je perds si le juge n'a pas pitié de moi à l'audience.... Bref, si je comprends bien, c'est comme jouer au poker, je peux tenter ma chance devant le juge ( "s'il vous plaiiiiiitt, Mr le juge, soyez gentil, j'ai pas le soussss, je recommencerai plus, c'est promis, s'il vous plaiiit") en misant 23 euros de plus ou ne rien risquer et payer 45 euros tout de suite, argh, comme c'est difficile...
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Publié le 18 février 2005 - #57392 -
Re: Les juges sont-ils indulgents qd on depasse de 8km/h ?
Bonjour,
J'ai bien noté qu'ils avaient modifiés leurs imprimés : pour un petit excès de vitesse, comme le vôtre, c'est maintenant 68 euros qu'il faut consigner.
C'est effectivement un coup de poker. Tout dépendra du juge. La meilleure solution pour vous c'est qu'il vous relaxe mais là je n'y crois guère, une solution moins mauvaise serait qu'il vous condamne et qu'il dispense de peine, dans ce cas il vous resterait les frais de procédure qui sont de 22 euros et vous perdriez un point, la pire serait qu'il vous condamne à 68 euros somme à laquelle il faut ajouter les 22 euros de frais de procédure et un point en moins. Il y a plus pire mais n'aggravons pas la situation :rolleyes:
Si vous passiez à l'audience n'argumentait pas trop sur les 8 km/h d'excès car en réalité ce sont 13 km/h d'excès
Publié le 18 février 2005 - #57410 -
Re: Les juges sont-ils indulgents qd on depasse de 8km/h ?
Nan nan c'est bien 8km/h de dépassement puisque c'est ma vitesse enregistrée et que c'est 93km/h qui a été retenue apres retrait de la marge technique...Alalala, je ne savais pas pour les 22 euros de procédure en plus par contre.....pfffff...misèèrrre...bon, je songe à payer les 45 euros et comme ça on en parle plus...
Question : si je paie les 45 euros et que je vois sur la photo par exemple, qu'on ne peut pas dire que c'est moi ou qu'il y a d'autres voitures etc...puis-je encore faire un recours pour me faire rembourser ?
De meme, si je dis à l'audience que ce n'etait pas moi qui conduisait mais que je refuse de dénoncer la personne, dois-je payer l'amende quand meme ou en serais-je exonéré?
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Publié le 18 février 2005 - #57424 -
Re: Les juges sont-ils indulgents qd on depasse de 8km/h ?
Bonsoir,
Alors c'est seulement 3 km/h de plus tout va mieux !
Ca demeure quand même un coup de poker. Tout dépend où vous demeurez et comment le juge du tribunal de police dont vous dépendez rend ses décisions.
Si vous payez, il sera difficile de contester par la suite.
Vous pouvez échapper à toute poursuite et voir votre consignation remboursée si vous apportez la preuve que ce n'était pas vous qui conduissiez. Mais là c'est plutôt dur, dur !
En revanche, il n'y a jamais eu l'obligation de dénoncer l'auteur de l'infraction.