Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 15-02-2005 15:34:41 - je vais perdre mon permis!!

 je suis dans la merde!!
 Nouveau membre
 
Inscrit le 15-02-2005 
Messages: 1

je vais perdre mon permis!!

  Voir le profil de je suis dans la merde!!        Voter pour ce message (+1 point)

il me reste actuellement 3 points sur mon permis, le probleme est que une decision du tribunal de police du 18 01 05 confirme un "sens interdit" en fait interdit de tourner sauf riverain. cette decision devrait me faire enlever 4 points. donc 3 - 4 = -1 virtruellement pour l instant tant que je n'ai pas recu le papier qui m indique la perte des points. je pourrai evidement faire vite un stage pour recuperer 4 points mais j'en ai deja fait un il y a 6 mois et j avais recuperer 4 points mais ki se sont envoles a cause d autres pv. donc un autre stage ne pourrai rien faire car on peut en refaire un que tous les deux ans. bref je suis dans la merde car le permis c mon gagne pain en effet je suis livreur. peut on contester la decision du tribunal par ex avec un riverain de la rue qui attesterait que je venais chez lui et si oui est ce que ça rend suspensif la decision du tribunal? merci d avance si vous pouvez m apporter quelques recourts possibles ou si vous connaissez un avocat du barreau de lyon specialisé dans ce genre de problemes.




  Liens complémentaires

 15-02-2005 15:48:06 - je vais perdre mon permis!!

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: je vais perdre mon permis!!

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Un panneau d'interdiction de tourner "sauf riverains" ou autre n'est pas un panneau de sens interdit, qu'est-ce que vous nous racontez ?

Est-ce que par hasard, après le panneau d'interdiction de tourner il n'y avait pas un vrai panneau de sens interdit ?

Quelle a été la sanction prononcée ?




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto