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marouk1
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Publié le 16 novembre 2007 - #533535 - accident sans assurance
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Bonjour, je ne suis pas assuré pour ma voiture (c'est idiot), mon amie à eu un accident avec une autre voiture il n'y a pas de blessé, les torts ne sont pas etablis, le constat à été fait avec mon ancien numero d assurance car je pensé etre encore assuré (je ne le suis plus car j ai oublier de renvoyer des papiers c' est encore idiot). Mon amie a degradé un feu tricolore suite au choc avec la voiture et pour eviter des pietons.
la police est intervenu pour le feu ma demandé mes papier bien sur l assurance n'était pas bonne je leur ai dit que je ne devais pas avoir changé la carte mais quelle devait etre a la maison (je le pensé) j ai eu une amande pour non présentation d'assurance et doit fournir dans les 5 jours une attestation valable,
les deux voitures sont abimé celle de l'autre personne beaucoup plus (a mon avis hs).

questions :

1/ pour le feux je risque quoi (il est detruit)?
2/ Quelles sont les poursuite judiciaire ?
3/ Les frais de l'autre voiture sont a ma charge?


tom69
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Publié le 17 novembre 2007 - #533659 - Re: accident sans assurance
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salut tu es dans la merde pelo tu va devoir tous payer


cbrun
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Publié le 17 novembre 2007 - #533671 - Re: accident sans assurance
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Bonjour,

tom69 a écrit:

salut tu es dans la merde pelo tu va devoir tous payer

Qu'en savez-vous ?

marouk1 nous explique que  " les torts ne sont pas établis". Si la chance veut que l'adversaire soit entièrement responsable il n'aura rien à payer...

S'il est (son amie, plutôt), totalement responsable, il aura effectivement tout à payer mais sous la forme d'un remboursement des sommes qu'aura payé pour lui le Fonds de Garantie contre les Accidents (FGA) que ses adversaires (automobiliste et propriétaire du lampadaire) vont mettre en cause dès qu'ils sauront qu'il est n'est pas assuré.

Voir www.fga.fr pour savoir de quoi je parle.



Dernière modification par cbrun (17-11-2007 08:59:42)

CBrun
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marouk1
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Publié le 17 novembre 2007 - #533679 - Re: accident sans assurance
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merci pour vos réponsej ai encore 2 petit questions : je fait quoi du constat rempli? quelles sont les peines  judiciaire ?je vais contacter les autres personnes de suite (pour eu sa change rien c'est leur assurance qui va demander les sommes c'est bien sa?)


marouk1
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Publié le 17 novembre 2007 - #533683 - Re: accident sans assurance
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POUR LES TORTS MON C'est dans un carrefour les deux voitures arrive face a face mon amie  voit  l autre voiture arrivé  loin et pense avoir le temps de passé (vitesse? rien d'etabli)elle tourne à gauche la voiture la percute sur l arriere droit , mon amie fait un ecard pour eviter des pietons et percute le feu.

je pense que c'est pour nous refus de priorité la vitesse etant impossible à prouver.



Dernière modification par marouk1 (17-11-2007 09:38:59)


cbrun
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Publié le 17 novembre 2007 - #533834 - Re: accident sans assurance
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Bonjour,

marouk1 a écrit:

merci pour vos réponsej ai encore 2 petit questions : je fait quoi du constat rempli? quelles sont les peines  judiciaire ?je vais contacter les autres personnes de suite (pour eu sa change rien c'est leur assurance qui va demander les sommes c'est bien sa?)

-1 Constat.

Vous le conservez dans le dossier qu'il vous faut ouvrir vous-même pour y collectionner toutes les correspondances que vous allez recevoir et les réponses que vous devrez faire et adresser après les avoir photocopiées.

-2 Peines judiciaires

D'autres que moi vont pouvoir vous dire ce que vous risquez au maximum tant pour la contravention -refus de priorité-, le choc contre le lampadaire et l'absence d'assurance...
en espérant qu'il n'y ait pas eu un petit corporel en plus chez votre adversaire. ou dans votre voiture.?

-3 Vous aurez certainement l'occasion de répondre à une demande des assureurs adverses à propos de votre compagnie d'assurance. Vous leur répondrez que vous n'en avez pas, tout simplement. Ils prendront alors contact avec le FGA pour l'indemnisations des dommages vous serez reconnu responsable. Le FGA se retournera ensuite contre vous...

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marouk1
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Publié le 17 novembre 2007 - #533844 - Re: accident sans assurance
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meerci pour tes reponses cbrun, j ai prevenu l'autre personne il va voir avec son assurance lundi,

heureusement pas de degat corporel

pour la police je doit payer l amande de 35 euros et me presenter au commisaria et je vais tout leur dire lundi, (j ai vue que sa pouvait aller jusqu'au retré du permis c'est pour le proprietaire ou pour le conducteur? (car sinon je vais avoir des souci avec le boulot)

et je previendrais la mairie du village (pour le feux car le policier m'a dit que c'etait entre et moi,


Le fait qu'elle ai percuter sur l arriere de ma voiture ne change rien aux torts? (c'est ce qu'un collegue ma dit)

je suis dans la M.... Mais j'ai fait le con j'assume,
encore merci, si quelqun a des precision sur les peines judiciare ?


marouk1
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Publié le 17 novembre 2007 - #533857 - Re: accident sans assurance
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derniere question j ai une autre voiture dont je me sert plus depuis un an je l avait acheté un ami pour me rendre au travail depuis elle dort dans le garage car pas de controle technique et ont en avait pas l utilité peut l assuré quelque part apres un litige sans assurance ?


cbrun
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Publié le 17 novembre 2007 - #533863 - Re: accident sans assurance
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Re,

(j ai vue que sa pouvait aller jusqu'au retré du permis c'est pour le proprietaire ou pour le conducteur? (car sinon je vais avoir des souci avec le boulot

C'est pour le propriétaire, hélas !

Le fait qu'elle ai percuter sur l arriere de ma voiture ne change rien aux torts? (c'est ce qu'un collegue ma dit)

Hélas non ! comme vous le dites une éventuelle vitesse excessive doit être prouvée par celui qui l'invoque pour se disculper et il ne me semble pas que cela vous soit possible...

j'ai une autre voiture dont je me sert plus depuis un an je l avait acheté un ami pour me rendre au travail depuis elle dort dans le garage car pas de controle technique et ont en avait pas l utilité peut l assuré quelque part apres un litige sans assurance ?

La réponse est oui on peut en l'état actuel de ma connaissance de votre dossier. En d'autres termes, tout dépend de la ou  des raisons qui sont la cause de la non-assurance actuelle et de ce que vous allez être obligé de donner comme réponses aux questions qui vont vous êtres posée chez le nouvel assureur.

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marouk1
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Publié le 17 novembre 2007 - #533865 - Re: accident sans assurance
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merci bien


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