stationnement dans un jardin public

Bonsoir,

Pourquoi vous voulez un article du code de la route  ?  C'est vraisemblablement un arrêté du Préfet ou du maire, hors circulation routière.

Vous allez faire l'objet d'une ordonnance pénale ou d'une citation à une audience de police.

Cependant, avoir verbalisé par cas A n'est pas en adéquation avec ce que prévoit l'article A37-5 du CPP car il faut, pour appliquer cette procédure, que l'auteur de la contravention soit intercepté.

Donc contestable ?

Bonsoir,

scoot a écrit:

Donc contestable ?

Oui, la procédure est contestable, mais est-ce que la contestation sera prise en compte ? ça, c'est une autre paire de manches

bonsoir

sujet abordé contravention de type A notamment ...

merci

Bonjour,

Pour avoir habité ou travaillé à Paris et Région Parisienne, à chaque fois que je suis allé me détendre dans un square de la ville, j'ai toujours vu le panneau d'interdiction aux 2 roues. Un square est, par essence même, un lieu réservé aux piétons et aux seuls piétons. La réglementation qui s'applique est celle qui "interdit tout stationnement sur trottoir".

Sans vouloir vous condamner, ce n'est ni le but de ce forum ni mon intention, vous auriez pu (surtout à Paris) ne pas retrouver votre scooter, pas plus ques les propriétaires des autres 2 roues, car ils auraient été emmenés en fourrière, donc ajouter à votre PV, les frais de mise en fourrière.

Que se serait-il passé, d'après vous, si un enfant, en courant, avait renversé, et donc abîmé, votre scooter ? Et si l'enfant s'était blessé ? Je ne suis pas sûr que votre responsabilité n'ait pas été recherchée même si le scooter est en stationnement. La cour de cassation, dans un arrêt du 12 mars 1971, a rappelé ceci : "le stationnement sur trottoir peut-être à l'origine de graves accidents et que la responsabilité du conducteur est alors toujours engagée." (fin de citation).

Bonjourn

poree jean-claude a écrit:

Pour avoir habité ou travaillé à Paris et Région Parisienne, à chaque fois que je suis allé me détendre dans un square de la ville, j'ai toujours vu le panneau d'interdiction aux 2 roues. Un square est, par essence même, un lieu réservé aux piétons et aux seuls piétons. La réglementation qui s'applique est celle qui "interdit tout stationnement sur trottoir".

Désolé de vous contredire mais ce n'est pas cette analogie d'infraction. D'ailleurs, s'il y avait eu stationnement sur le trottoir l'amende aurait été de 35 euros et point barre. Tandis que dans le cas présent cette infraction ne peut faire l'objet d'une amende forfaitaire donc cas A pour la diriger sur le tribunal.

poree jean-claude a écrit:

Sans vouloir vous condamner, ce n'est ni le but de ce forum ni mon intention, vous auriez pu (surtout à Paris) ne pas retrouver votre scooter, pas plus ques les propriétaires des autres 2 roues, car ils auraient été emmenés en fourrière, donc ajouter à votre PV, les frais de mise en fourrière.

Rien ne prouve que pour cette infraction une fourrière soit possible.

Aléa a écrit:

poree jean-claude a écrit:

Pour avoir habité ou travaillé à Paris et Région Parisienne, à chaque fois que je suis allé me détendre dans un square de la ville, j'ai toujours vu le panneau d'interdiction aux 2 roues. Un square est, par essence même, un lieu réservé aux piétons et aux seuls piétons. La réglementation qui s'applique est celle qui "interdit tout stationnement sur trottoir".

Désolé de vous contredire mais ce n'est pas cette analogie d'infraction. D'ailleurs, s'il y avait eu stationnement sur le trottoir l'amende aurait été de 35 euros et point barre. Tandis que dans le cas présent cette infraction ne peut faire l'objet d'une amende forfaitaire donc cas A pour la diriger sur le tribunal.

poree jean-claude a écrit:

Sans vouloir vous condamner, ce n'est ni le but de ce forum ni mon intention, vous auriez pu (surtout à Paris) ne pas retrouver votre scooter, pas plus ques les propriétaires des autres 2 roues, car ils auraient été emmenés en fourrière, donc ajouter à votre PV, les frais de mise en fourrière.

Rien ne prouve que pour cette infraction une fourrière soit possible.

bonjour Alea,
je n'avais pas vu que j'avais été exhumé !
je vais me renseigner sur la réalité des peines effectivement prononcées en ce qui concerne ces "verbalisations particulieres RPJVP" cas A.

Bonjour Alea,

Ce que vous dites est possible mais j'ai vu, à Paris,  il y a 1 mois, 4 motos ou scooter stationnés dans un square verbalisés puis embarqués en fourrière par un véhicule ayant un engin de relevage. Comme le maire de Paris veut rendre les secteurs  piétons... aux piétons, il fait la chasse à tout ce qui roule sur des emplacements qui leurs sont interdits.

Maintenant, notre internaute a peut-être des infos que nous n'avons pas ! Il y a aussi, peut-être, objet de contestation sur ce type de procédé, j'ignore? mais les squares de Paris sont, pour la plupart, interdits aux 2 roues (y compris aux vélos, sauf les petits vélos avec roues stabilisatrices, destinés aux tout petits). C'est rappelé par des panneaux devant chaque portillon. Même le Parc Monsourris, les Buttes Chaumonts, etc., sont interdits aux 2 roues à moteurs et des gardiens assermentés veillent au respect de cette interdiction.

bonjour kirlian,

kirlian1 a écrit:

je vais me renseigner sur la réalité des peines effectivement prononcées en ce qui concerne ces "verbalisations particulieres RPJVP" cas A.

Selon les tribunaux les peines sont variables lorsque le cas A est utilisé. Le maximum est celui que prévoit le 131-13 du CP selon la classe de la contravention, plus les 22 euros évidemment.

poree jean-claude a écrit:

Ce que vous dites est possible mais j'ai vu, à Paris,  il y a 1 mois, 4 motos ou scooter stationnés dans un square verbalisés puis embarqués en fourrière par un véhicule ayant un engin de relevage. Comme le maire de Paris veut rendre les secteurs  piétons... aux piétons, il fait la chasse à tout ce qui roule sur des emplacements qui leurs sont interdits.

Pour savoir si la fourrière est possible il faudrait lire le texte constituant la base légale de la verbalisation, l'arrêté du maire vraisemblablement.

bonjour

poree jean-claude a écrit:

Ce que vous dites est possible mais j'ai vu, à Paris,  il y a 1 mois, 4 motos ou scooter stationnés dans un square verbalisés puis embarqués en fourrière par un véhicule ayant un engin de relevage.

Les engins (pour certains nouveaux) d'enlèvements spécialisés , je les connais , vous pouvez indiquer tres exactement l'emplacement où vous avez vu ces enlèvements de 2 roues il y a un mois ? :

Comme le maire de Paris veut rendre les secteurs  piétons... aux piétons, il fait la chasse à tout ce qui roule sur des emplacements qui leurs sont interdits.

et comme d'habitude et sans que mes propos expose une quelconque position partisane, je rappelle que la seule personne ayant en charge la répression du comportement routier à Paris est le Préfet de Police et pas le Maire.

Maintenant, notre internaute a peut-être des infos que nous n'avons pas ! Il y a aussi, peut-être, objet de contestation sur ce type de procédé, j'ignore? mais les squares de Paris sont, pour la plupart, interdits aux 2 roues (y compris aux vélos, sauf les petits vélos avec roues stabilisatrices, destinés aux tout petits). C'est rappelé par des panneaux devant chaque portillon. Même le Parc Monsourris, les Buttes Chaumonts, etc., sont interdits aux 2 roues à moteurs et des gardiens assermentés veillent au respect de cette interdiction.

l'affichage du reglement est effectivement present aux entrées , mais ne vous trompez pas sur la capacités des "personnels" que vous rencontrez meme dans les grands parcs parisien , tres peux affectés en permancence sont "assermentés" et on pouvoir de verbalisation, ce qui ne les empeche pas d'etre tres rapidement mis en relation avec des personnels des services tres reactifs (PN, brigades Parc et jardins) qui eux ont cette capacité.

Bonjour,

Paris a la particularité d'avoir deux autorités de police. Le préfet pour ce qui est de la circulation routière, le maire pour le bon ordre, à la tranquillité, à la sécurité et à la salubrité sur la voie publique, entre autres.

S'il s'agit d'un square ou d'un jardin il se peut fort bien que ce soit un arrêté du maire.


Article L2512-13
(Loi nº 2002-276 du 27 février 2002 art. 35 Journal Officiel du 28 février 2002)

   Dans la commune de Paris, le préfet de police exerce les pouvoirs et attributions qui lui sont conférés par l'arrêté des consuls du 12 messidor an VIII qui détermine les fonctions du préfet de police à Paris et par les textes qui l'ont modifié ainsi que par les articles L. 2512-7, L. 2512-14 et L. 2512-17.
   Toutefois, dans les conditions définies par le présent code et le code de la santé publique, le maire de Paris est chargé de la police municipale en matière de salubrité sur la voie publique, des bruits de voisinage ainsi que du maintien du bon ordre dans les foires et marchés. Les services correspondant à ces missions sont mis à la disposition de la mairie de Paris par l'Etat.
   En outre, dans les conditions définies au présent code, au 3º de l'article L. 2215-1 et aux articles L. 3221-4 et L. 3221-5, le maire est chargé de la police de la conservation dans les dépendances domaniales incorporées au domaine public de la commune de Paris. Pour l'application de ces dispositions, le pouvoir de substitution conféré au représentant de l'Etat dans le département est exercé, à Paris, par le préfet de police.
Article L2512-13-1
(inséré par Loi nº 2007-297 du 5 mars 2007 art. 1 4º Journal Officiel du 7 mars 2007)

   Sous réserve des pouvoirs de l'autorité judiciaire et dans le cadre de leurs compétences respectives, le préfet de police et le maire de Paris animent la politique de prévention de la délinquance et en coordonnent la mise en oeuvre à Paris.
   Ils président le conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance mis en place dans des conditions fixées par décret.



Article L2512-14
(Loi nº 2002-276 du 27 février 2002 art. 36 Journal Officiel du 28 février 2002)

(Ordonnance nº 2006-460 du 21 avril 2006 art. 3 VII Journal Officiel du 22 avril 2006 en vigueur le 1er juillet 2006)

(Loi nº 2006-1772 du 30 décembre 2006 art. 72 2º Journal Officiel du 31 décembre 2006)

   Les pouvoirs conférés au maire par le premier alinéa de l'article L. 2213-1 et par les articles L. 2213-2 à L. 2213-6 sont, à Paris, exercés par le maire de Paris sous réserve des dispositions ci-après.
   Pour les motifs d'ordre public ou liés à la sécurité des personnes et des biens ou pour assurer la protection du siège des institutions de la République et des représentations diplomatiques, le préfet de police détermine, de façon permanente ou temporaire, des sites où il réglemente les conditions de circulation et de stationnement dans certaines voies ou portions de voies, ou en réserve l'accès à certaines catégories d'usagers ou de véhicules.
   Des dispositions de même nature et à caractère temporaire peuvent également être arrêtées par le préfet de police, après avis du maire de Paris, en cas de manifestation de voie publique à caractère revendicatif, festif, sportif ou culturel.
   Le préfet de police fixe, après avis du maire de Paris, les règles de circulation et de stationnement sur certains axes pour tenir compte des conditions de circulation dans l'agglomération parisienne et en région d'Ile-de-France. Un décret précisera les voies concernées ainsi que les conditions de l'application du présent alinéa.
   Pour l'application des dispositions du présent article, le contrôle administratif et le pouvoir de substitution sont exercés, au nom de l'Etat, par le préfet de police.
   En outre, les pouvoirs conférés par le code de la route au préfet sont exercés à Paris par le préfet de police.
   L'exécution des dispositions des alinéas précédents est assurée par les fonctionnaires de la police nationale ou, le cas échéant, en matière de circulation ou de stationnement, par des agents de la ville de Paris placés sous l'autorité du préfet de police.



Article L2512-14-1
(inséré par Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 68 Journal Officiel du 19 mars 2003)

   Les établissements fixes ou mobiles de vente à emporter d'aliments assemblés et préparés sur place, destinés à une remise immédiate au consommateur, dont l'activité cause un trouble à l'ordre, la sécurité ou la tranquillité publics peuvent faire l'objet d'un arrêté de fermeture administrative d'une durée n'excédant pas trois mois pris par le préfet de police.
   Le fait, pour le propriétaire ou l'exploitant, malgré une mise en demeure du préfet de police d'avoir à se conformer à l'arrêté pris en application de l'alinéa précédent, de ne pas procéder à la fermeture de l'établissement est puni de 3 750 euros d'amende.

Article L2512-14-2
(inséré par Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 69 Journal Officiel du 19 mars 2003)

   Les établissements diffusant de la musique, dont l'activité cause un trouble à l'ordre, la sécurité ou la tranquillité publics, peuvent faire l'objet d'un arrêté de fermeture administrative d'une durée n'excédant pas trois mois par le préfet de police.
   Le fait, pour le propriétaire ou l'exploitant, malgré une mise en demeure du préfet de police d'avoir à se conformer à l'arrêté pris en application de l'alinéa précédent, de ne pas procéder à la fermeture de l'établissement est puni de 3 750 euros d'amende.
Article L2512-15
(Loi nº 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 3 Journal Officiel du 16 novembre 2001)

(Loi nº 2007-297 du 5 mars 2007 art. 1 6º Journal Officiel du 7 mars 2007)

   Sous réserve des dispositions du code de procédure pénale relatives à l'exercice de la mission de police judiciaire, le préfet de police associe le maire de Paris à la définition des actions de lutte contre l'insécurité et l'informe régulièrement des résultats obtenus.
   Les modalités de l'association et de l'information du maire mentionnées au premier alinéa peuvent être définies par des conventions que le maire signe avec l'Etat.
   Les actions de prévention de la délinquance conduites par le département de Paris, la commune de Paris et leurs établissements publics ne doivent pas être incompatibles avec le plan de prévention de la délinquance arrêté conjointement par le préfet de Paris et le préfet de police dans des conditions fixées par décret.

Article L2512-16
(Loi nº 99-291 du 15 avril 1999 art. 6 Journal Officiel du 16 avril 1999)

(Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 108 Journal Officiel du 19 mars 2003)

(Loi nº 2006-396 du 31 mars 2006 art. 50 Journal Officiel du 2 avril 2006)

(Loi nº 2007-297 du 5 mars 2007 art. 74 I 3º Journal Officiel du 7 mars 2007)

   Les agents de la ville de Paris chargés d'un service de police, agréés par le procureur de la République et assermentés, sont autorisés à constater par procès-verbal les contraventions aux arrêtés de police du maire de Paris pris en application de l'article L. 2512-13 ainsi que celles relatives aux permis de stationnement sur la voie publique, dans les conditions et selon les modalités fixées par décret en Conseil d'Etat. Ils constatent également par procès-verbal les contraventions mentionnées au livre VI du code pénal dont la liste est fixée par décret en Conseil d'Etat, dès lors qu'elles ne nécessitent pas de leur part d'actes d'enquêtes et à l'exclusion de celles réprimant des atteintes à l'intégrité des personnes.
   En outre, ces agents sont habilités à relever l'identité des contrevenants ayant commis les infractions visées au premier alinéa, dans les conditions prévues à l'article 78-6 du code de procédure pénale.
   L'article L. 1312-1 du code de la santé publique est applicable aux inspecteurs de salubrité de la ville de Paris.
Article L2512-16-1
(Loi nº 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 15 Journal Officiel du 16 novembre 2001)

(Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 109 Journal Officiel du 19 mars 2003)

(Loi nº 2006-396 du 31 mars 2006 art. 50 Journal Officiel du 2 avril 2006)

   Les agents de surveillance de Paris placés sous l'autorité du préfet de police peuvent constater par procès-verbal les contraventions aux arrêtés de police du préfet de police et du maire de Paris relatifs au bon ordre, à la tranquillité, à la sécurité et à la salubrité sur la voie publique ainsi que les contraventions mentionnées au livre VI du code pénal dont la liste est fixée par décret en Conseil d'Etat, dès lors qu'elles ne nécessitent pas de leur part d'actes d'enquêtes et à l'exclusion de celles réprimant des atteintes à l'intégrité des personnes.
   Les dispositions de l'alinéa précédent ne sont pas applicables aux interdictions de manifestation sur la voie publique.

Aléa a écrit:

Selon les tribunaux les peines sont variables lorsque le cas A est utilisé. Le maximum est celui que prévoit le 131-13 du CP selon la classe de la contravention, plus les 22 euros évidemment.

bien sur Alea , mais la question (pour paris reglement parc et jardin ) est :
est ce alors une simple classe (Tprox) ou une 5eme classe (Tpol) ?
je suis persuadé que tout cela se traite primairement par OP et je vois mal qu'il n'y ai pas eu alors de contestations connues surtout si cela relevait effectivement d'une 5 eme et des quantum associés.
j'aurais la réponse semaine prochaine:sm39:

Aléa a écrit:

Bonjour,

Paris a la particularité d'avoir deux autorités de police. Le préfet pour ce qui est de la circulation routière, le maire pour le bon ordre, à la tranquillité, à la sécurité et à la salubrité sur la voie publique, entre autres.

S'il s'agit d'un square ou d'un jardin il se peut fort bien que ce soit un arrêté du maire.

c'est meme le cas de memoire pour le RPJVP  en vigueur , il est signé JC et j'avais oublié le nom de prefet de l'epoque
je dois bien avoir ça qui traine
j'edit ici :

Bonjour,

kirlian1 a écrit:

[
bien sur Alea , mais la question (pour paris reglement parc et jardin ) est :
est ce alors une simple classe (Tprox) ou une 5eme classe (Tpol) ?
je suis persuadé que tout cela se traite primairement par OP et je vois mal qu'il n'y ai pas eu alors de contestations connues surtout si cela relevait effectivement d'une 5 eme et des quantum associés.
j'aurais la réponse semaine prochaine:sm39:

La procédure cas A et l'OP ensuite sans identification de l'auteur, à fortiori sans l'audition du titulaire de la CG, quand il y en a une, me parait plus que problématique en tous cas fortement contestable pour celui à qui une telle procédure serait appliquée.

Cas A oui peut-être, bien qu'illégal à mes yeux et à la lecture du CPP, mais OP sans audition = problèmes