Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 14-11-2007 18:23:59 - eurolaser et vices de procédure

 pilote2000
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 08-08-2007 
Messages: 61

eurolaser et vices de procédure

  Voir le profil de pilote2000        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Quelqu'un connait-il les arguments à avancer où simplement les points à vérifier pour un constat d'excès de vitesse de 40 km/h par radar eurolaser?

merci d'avance




  Liens complémentaires

 14-11-2007 18:46:43 - eurolaser et vices de procédure

 titidu59
 Pilote confirmé
 
Lieu: Cest le NOOOOOOORD 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 1553

Re: eurolaser et vices de procédure

  Voir le profil de titidu59        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir

Entre autre, la date de vérification ou d'étalonnage de l'appareil utilisé!
@+





TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!


 14-11-2007 18:53:34 - eurolaser et vices de procédure

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2767

Re: eurolaser et vices de procédure

  Voir le profil de LOLO10        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir, cela risque d'être dur... de nos jours...
tout a été essayé avec plus ou moins de succès et dernièrement la cour de cassation concernant un motard a indiqué que si la mesure avait été faite c'est que cela fonctionnait bien... donc rien n'a attendre sur le fonctionnement de ce matériel..
reste uniquement la date annuelle de vérification du cinémomètre...



 14-11-2007 20:59:48 - eurolaser et vices de procédure

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: eurolaser et vices de procédure

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,
Et, s'il y a une case à cocher dans le cadre "Retrait de points", qu'elle est bien cochée d'une manière ou d'une autre (croix ou mention "Oui"). Mais, à ne contester qu'après le retrait de points…



 15-11-2007 01:19:10 - eurolaser et vices de procédure

 pilote2000
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 08-08-2007 
Messages: 61

Re: eurolaser et vices de procédure

  Voir le profil de pilote2000        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir et merci à tous,

en fait je viens de m'apercevoir que ce n'est pas un eurolaser mais un ultralite,

j'imagine que ces conseils s'appliquent ici aussi



 15-11-2007 10:54:49 - eurolaser et vices de procédure

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: eurolaser et vices de procédure

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Kif kif...
(De toute façon, en ce qui concerne mon observation, ce n'est pas le radar qui coche automatiquement la case "Oui" sur l'avis de contravention...)
icon_biggrin




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "eurolaser et vices de procédure"

eurolaser et vices de procédure PV reçu après avis de perception immédiate - vice de procédure?
Vices cachés au secours RADAR EUROLASER
Vices cachés - vendeur & acquéreur - demande de topic Eurolaser( jumelles)
sagem eurolaser Pris par Eurolaser à Moto >50km/h
Vices cachés Procédure surprenante
Controle avec eurolaser sagem numero d'immatriculation d'un eurolaser!
controle de vitesse eurolaser SAGEM Eurolaser :Reçu amende sans avoir été arrété
vices cachés? Procédure Contestation Infraction Officier Ministère Public
Arretons de toujours voir des vices cachés INVALIDITE des PV avec eurolaser eu 15 mai 2007 au 29 août 2007
Désolé encore une question sur les vices cachés...! que faire devent des vices cachés et des vices non cachés...
procedure différente pour deux jeunes conducteurs VICE DE PROCEDURE
procedure RSV achat véhicule cherche procedure raz compteur entretien audi
Procédure pour changer le roulement d'un essieu AR de 206 PEUGEOT Procédure RSV non validée
Procédure devant être "respectée" par OMP? vice de procédure ?
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto