JEUNE PERMIS

Bonjour,

Je pense qu'il doit connaître les sanctions, il a dû les apprendre lorsqu'il suivait les cours de code en auto-école ?

De 0,50 grammes d'alcool par litre de sang à moins de 0,80 g, c'est une contravention de la classe 4 et une suspension du permis pour une durée maximale de 3 ans.

Pour 0,80 g et au dessus, c'est un délit. L'amende est fixée par le tribunal. Ce tribunal peut aussi prononcer une suspension, voire une annulation du permis, pour une durée maximale de 3 ans.

De toute façon, en tant que titulaire d'un permis probatoire, il bénéficiait d'un crédit de 6 points sur son permis (+ si permis passé il y a au moins 2 ans et si aucun retrait de point, les spécialistes de ce forum vous donneront les infos utiles). La conduite sous l'emprise de l'alcool est sanctionnée par un retrait automatique de 6 points. Faites le calcul.

Maintenant, attendez le PV pour savoir ce qu'il en est.

Par contre, heureusement que votre frère n'a pas fait d'autres victimes que lui même, c'eut été plus catastrophique encore. L'assurance du conducteur ne remboursera rien car conduire sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiant exclut la mise en route des garanties de l'assurance, tant pour les dommages à la voiture que conduisait votre frère, que pour ses blessures, s'il est blessé.