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 13-11-2007 14:23:15 - lettre d'huissier

 dadou9
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 17-10-2007 
Messages: 15

lettre d'huissier

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re bjr, suite a 1AFM de l'OMP, oubli de ma part ,different courrier ont été fait a l'OMP, au TP, le courrier du TP dit voir av l'OMP, entretemp reçu courrier de l'huissier me demandant de regler au + vite sinon saisie de bien etc,,,,.C'est une AFM de 375e .que voulait comme renseignements.merci de vous lire,sachant que j'ai effectué courrier a l'omp pour reduire le somme mais a ce jour restee sans reponse,merci de me renseignemer.




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 13-11-2007 15:23:46 - lettre d'huissier

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1137

Re: lettre d'huissier

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Bonjour,

Evitez d'ouvrir plusieurs files de discussion pour poser la même question.

- pourquoi avez-vous reçu une AFM? vous avez oublié de payer l'amende forfaitaire, ou vous n'avez jamais reçu l'avis original?

- qu'avez-vous fait exactement comme démarches? Essayez d'expliquer clairement et point par point dans l'ordre chronologique, sinon on a du mal à suivre... Qu'est-ce que c'est que ce courrier pour réduire la somme? Vous avez demandé un retour à l'amende forfaitaire initiale?



 13-11-2007 17:16:08 - lettre d'huissier

 dadou9
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 17-10-2007 
Messages: 15

Re: lettre d'huissier

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bjr, j'ai oublié l'amende et demande AFMinorée,dois je payer les 375e, j"ai lu ds votre topic qu'on pouvait l'amende de 135e en accord av l'OMP SI CELUI CI ES D4ACCORD..c'est pr cela ke je vs demande si je doi payer lesb 375e+50e a l'huissier ou pas.suite a 1pv ddont aucune somme n'a ete notee ni entourée,par contre sur le double du pv il es marqué le chiffre 1 a koi cela correspondant (il es noté en bas a droite) sur le mien il n'y as rien de noter.merci



 13-11-2007 18:32:28 - lettre d'huissier

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1137

Re: lettre d'huissier

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Bonsoir,

dadou9 a écrit:

bjr, j'ai oublié l'amende et demande AFMinorée,dois je payer les 375e, j"ai lu ds votre topic qu'on pouvait l'amende de 135e en accord av l'OMP SI CELUI CI ES D4ACCORD..c'est pr cela ke je vs demande si je doi payer lesb 375e+50e a l'huissier ou pas.suite a 1pv ddont aucune somme n'a ete notee ni entourée,par contre sur le double du pv il es marqué le chiffre 1 a koi cela correspondant (il es noté en bas a droite) sur le mien il n'y as rien de noter.merci

Qu'avez-vous écrit à l'OMP exactement? Et quand l'avez-vous fait (par rapport aux délais de paiement de l'amende) ?

Je viens de relire le précédent échange pv a 375euros

Si le gendarme avait noté cas 4, vous aviez normalement un barême sur la carte de paiement vous indiquant la somme correspondante.

Par rapport à l'huissier, pas de panique puisque de toute façon il n'effectuera pas de saisie. Il se contentera de vous relancer puis renverra le dossier à la Trésorerie qui pourra effectuer elle même une saisie de 375 euros sur votre compte + des frais bancaires qui sont moins importants que les frais d'huissier.
Au pire, si vous êtes vraiment décider à lâcher 375 euros, mieux vaut le faire directement auprès de la Trésorerie. Si vous voulez attendre la réponse de l'OMP, ne rien payer maintenant, quitte à subir une saisie et à se faire rembouser la différence ensuite en cas d'accord de l'OMP pour ne payer que l'amende forfaitaire. Mais comme indiqué précédemment, il est quasi sur que votre demande sera rejetée, puisque en face de "cas n°4", la somme est indiquée sur la carte de paiement, non?

Dernière modification par tompod (13-11-2007 18:40:15)



 13-11-2007 20:22:53 - lettre d'huissier

 dadou9
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 17-10-2007 
Messages: 15

Re: lettre d'huissier

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bsr tempod,sur le pv il n'est entourée aucune somme a payer,et sur leur  pv double il est annoté le chiffre 1 a quoi sa correspond, ce que je demande ces des explcations on vs repond seulement que vs avez a payer la somme de 375e.J'ai envoyé un courrier a l'OMP et au TP le TP  repond qu'il ne peut rien faire voir l'OMP .si le GDP  m'aurit la somme a payer je l'aurai fait,mais il ne m'as rien dit ,si vs vs etes gdp,magistrat ou autre vs devez savoir tous sa,moi non .merci



 13-11-2007 20:39:36 - lettre d'huissier

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1137

Re: lettre d'huissier

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Bonsoir,

dadou9 a écrit:

bsr tempod,sur le pv il n'est entourée aucune somme a payer,et sur leur  pv double il est annoté le chiffre 1 a quoi sa correspond

Sur la carte de paiement que vous avez eu, la case "cas 4" est cochée? Et à côté sur la même ligne il n'y a pas un montant d'indiqué? Comme sur la photo ici:

C'est le même modèle d'avis de contravention que vous avez?




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