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Publié le 11 novembre 2007 - #530648 -
susension permis de conduire
Bonjour à tous,
J'aurai besoin d'être rassurée, s'il vous plaît, mon copain vient de se faire suspendre son permis pour 0.49 d'alcool ( dans le cadre privé ) mais le problème c'est qu'il chauffeur poids lourd, peut-il être licencié ( première infraction )? peut-on lui accorder une sorte de permis blanc?
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Publié le 11 novembre 2007 - #530681 -
Re: susension permis de conduire
Bonjour, Encore qu'apparemment, tous les conseils de Prud'hommes n'ont pas l'air d'être d'accord sur cette mise en équation systématique, étant donné que l'annulation du permis est réputée, par définition, limitée dans le temps. Donc, pas définitive...
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Publié le 11 novembre 2007 - #530767 -
Re: susension permis de conduire
Bonjour Aude84,
Quand vous écrivez que votre copain a été contrôlé à 0,49, il s'agit de 0,49 gramme d'alcool par litre de sang ou 0,49 milligramme d'alcool par litre d'air expiré (soit 0,98 gramme d'alcool par litre de sang) car les conséquences ne sont pas les mêmes ? Je pense que, vu la tournure de votre message, c'est le second cas qui est à retenir.
En ce qui concerne la situation professionnelle de votre copain, elle est, effectivement, compromise mais relisez attentivement son contrat d'embauche. Peut-être y trouverez vous une heureuse surprise - ou une mauvaise - selon ce qui est écrit.
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Publié le 11 novembre 2007 - #530906 -
Re: susension permis de conduire
Bonsoir, Ce qui pourrait ne pas être suffisant. De toute façon, si l'employeur décide de licencier et qu'on ne peut pas "négocier" un maintien dans l'entreprise sous une forme ou sous une autre, le licenciement interviendra. Savoir si le licenciement sera licite est une autre question. La lecture attentive et précautionneuse de la lettre de licenciement peut parfois être fructueuse pour trouver le chemin des Prud'hommes, mais probablement pas pour être réintégré dans l'entreprise…