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 11-11-2007 11:48:49 - susension permis de conduire

 aude84
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Inscrit le 11-11-2007 
Messages: 1

susension permis de conduire

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Bonjour à tous,

J'aurai besoin d'être rassurée, s'il vous plaît, mon copain vient de se faire suspendre son permis pour 0.49 d'alcool ( dans le cadre privé ) mais le problème c'est qu'il chauffeur poids lourd, peut-il être licencié ( première infraction )? peut-on lui accorder une sorte de permis blanc?

Merci pour vos réponses

Aude




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 11-11-2007 12:10:47 - susension permis de conduire

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 548

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Re: susension permis de conduire

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Bjr

O,49 quoi?  mg/l?
ce qu'il risque c'est une suspension de plusieurs mois si c'est délictuel
Et pas de permis pour un chauffeur routier = chomage !



 11-11-2007 12:50:55 - susension permis de conduire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 16894

Re: susension permis de conduire

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Bonjour,
Encore qu'apparemment, tous les conseils de Prud'hommes n'ont pas l'air d'être d'accord sur cette mise en équation systématique, étant donné que l'annulation du permis est réputée, par définition, limitée dans le temps. Donc, pas définitive...



 11-11-2007 12:58:50 - susension permis de conduire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 19414

Re: susension permis de conduire

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Je suis assez d'accord avec CamilleA, mais cela peut aussi dépendre comment a été rédigé le contrat de travail.



 11-11-2007 13:21:32 - susension permis de conduire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 16894

Re: susension permis de conduire

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Bonjour,
Oui, oui, je me doute bien que ce doit être plus difficile à combattre pour un chauffeur routier ou un conducteur de transport en commun...



 11-11-2007 16:17:26 - susension permis de conduire

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 619

Re: susension permis de conduire

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Aude84,

Quand vous écrivez que votre copain a été contrôlé à 0,49, il s'agit de 0,49 gramme d'alcool par litre de sang ou 0,49 milligramme d'alcool par litre d'air expiré (soit 0,98 gramme d'alcool par litre de sang) car les conséquences ne sont pas les mêmes ? Je pense que, vu la tournure de votre message, c'est le second cas qui est à retenir.

En ce qui concerne la situation professionnelle de votre copain, elle est, effectivement, compromise mais relisez attentivement son contrat d'embauche. Peut-être y trouverez vous une heureuse surprise - ou une mauvaise - selon ce qui est écrit.

Bonne chance quand même.



 11-11-2007 20:27:40 - susension permis de conduire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 16894

Re: susension permis de conduire

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,
Ce qui pourrait ne pas être suffisant. De toute façon, si l'employeur décide de licencier et qu'on ne peut pas "négocier" un maintien dans l'entreprise sous une forme ou sous une autre, le licenciement interviendra. Savoir si le licenciement sera licite est une autre question. La lecture attentive et précautionneuse de la lettre de licenciement peut parfois être fructueuse pour trouver le chemin des Prud'hommes, mais probablement pas pour être réintégré dans l'entreprise…




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