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 09-11-2007 13:14:00 - dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

 ALX57
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Inscrit le 09-11-2007 
Messages: 4

dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

  Voir le profil de ALX57        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous,
j'ai recu il y a qques temps un pv pour exces de vitesse mais je n'etait pas au volant, j'ai donc suivi la démarche et communiqué l'identité du conducteur (en accord avec celui ci bien sur).
celà fait maintenant + de 15 jours que j'au recu l'accusé de reception de ma contestation et la personne responsable de l'exces de vitesse n'a tjs rien recu, donc je voudrais savoir quel est le delai normal entre la reception de l'accusé et le moment ou le conducteur recoit son amende???

d'avance merci de vos réponse!




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 09-11-2007 14:24:12 - dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3053

Re: dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

  Voir le profil de razor2        Voter pour ce message (+1 point)

ALX57 a écrit:

bonjour a tous,
j'ai recu il y a qques temps un pv pour exces de vitesse mais je n'etait pas au volant, j'ai donc suivi la démarche et communiqué l'identité du conducteur (en accord avec celui ci bien sur).
celà fait maintenant + de 15 jours que j'au recu l'accusé de reception de ma contestation et la personne responsable de l'exces de vitesse n'a tjs rien recu, donc je voudrais savoir quel est le delai normal entre la reception de l'accusé et le moment ou le conducteur recoit son amende???

d'avance merci de vos réponse!

Bonjour, de quelques jours à plusieurs mois....icon_confused



 11-11-2007 17:02:15 - dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

 ALX57
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-11-2007 
Messages: 4

Re: dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

  Voir le profil de ALX57        Voter pour ce message (+1 point)

a oui c'est si variable que ça????



 11-11-2007 19:07:08 - dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13491

Re: dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,
Pire que ça…
Pas impossible que vous receviez un refus au motif de "désignation incomplète" ou "requête ne remplissant pas les conditions de recevabilité"…

sm11



 11-11-2007 19:09:49 - dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

 ALX57
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-11-2007 
Messages: 4

Re: dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

  Voir le profil de ALX57        Voter pour ce message (+1 point)

et pourquoi impossible??? j'ai suivi la procédure indiquée en envoyant meme la photocopie du permis de conduire du responsable



 11-11-2007 21:34:13 - dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

 RmX3810
 Conducteur
 
Inscrit le 07-08-2007 
Messages: 38

Re: dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

  Voir le profil de RmX3810        Voter pour ce message (+1 point)

"Pas impossible que" = "Probable que "
et non "pas possible"
icon_wink

En gros, tu peux t'attendre à tout avec l'administration...



 11-11-2007 21:35:48 - dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

 ALX57
 Nouveau membre
 
Inscrit le 09-11-2007 
Messages: 4

Re: dénonciation d'exces de vitesse et délai!!!

  Voir le profil de ALX57        Voter pour ce message (+1 point)

lol merci de vos réponse ! si qqu'un a deja été confronté à cette situation, peut il me dire ce qu'il en a été pour lui, merciiiiii

icon_wink




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